Place_Dume_2019

AIFE

Réalisation de prestations d'initialisation, d'hébergement, d'exploitation, de maintenance, de support et de réversibilité relatives aux solutions PLACE (intégrant l'outil Orme) et DUME.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ATEXO SAS
• OPEN

Qui ?

• AIFE

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-19	Avis de marché
2020-01-20	Informations complémentaires
2020-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: PLACE_DUME_2019
Brève description:

Réalisation de prestations d'initialisation, d'hébergement, d'exploitation, de maintenance, de support et de réversibilité relatives aux solutions PLACE (intégrant l'outil Orme) et DUME.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hébergement pour l'exploitatuion de sites WWW 📦
Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Aife
Adresse postale: bâtiment Bercy 3, 10 rue du Centre
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/aife/agence-pour-linformatique-financiere-letat-0 🌏
Courrier électronique: marc.gautier@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 157339900 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=505893&orgAcronyme=a4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=505893&orgAcronyme=a4n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-19 📅
Date limite de soumission: 2020-01-31 📅
Date de publication: 2019-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 247-609675
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Le montant de ce lot est estimé à 5 700 000 EUR HT se répartissant de la manière suivante: 4 000 000 EUR HT pour la partie forfaitaire et 1 700 000 EUR HT pour la partie à bons de commande. Cette estimation est calculée sur la durée totale d'exécution du marché (4 ans).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 17 810 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Hébergement, exploitation et maintenance technique des solutions PLACE et DUME
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'hébergement, l'exploitation, la surveillance applicative, la gestion des environnements, la maintenance technique corrective et préventive, le support niveau 2 et 3 des solutions PLACE et DUME.

Valeur estimée hors TVA: 5 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Tierce maintenance applicative, support et pilotage de la solution PLACE
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'intégration, la qualification des versions, les tests de non régression, la maintenance applicative corrective et préventive, la maintenance évolutive applicative et technique, le support de niveau 1 et 3.

Valeur estimée hors TVA: 7 050 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant de ce lot est estimé à: 7 050 000 EUR HT se répartissant de la manière suivante: 2 800 000 EUR HT pour la partie forfaitaire et 4 250 000 EUR HT pour la partie à bons de commande. Cette estimation est calculée sur la durée totale d'exécution du marché (4 ans).

Intitulé du lot: Tierce maintenance applicative, support et pilotage de la solution
Numéro du lot: 3
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 5 060 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant de ce lot est estimé à: 5 060 000 EUR HT se répartissant de la manière suivante: 900 000 EUR HT pour la partie forfaitaire et 4 160 000 EUR HT pour la partie à bons de commande. Cette estimation est calculée sur la durée totale d'exécution du marché (4 ans).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Noisy-le-Grand.

Noiy-le-Grand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque opérateur économique, qu'il se présente seul ou en groupement, produit à l'appui de son offre, dans les conditions des articles R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique, les documents suivants:

i) une lettre de candidature dûment signée (DUME, formulaire DC1 ou équivalent). En cas de groupement, tous les membres doivent remettre une lettre de candidature ou à défaut habiliter leur mandataire à la remettre en leur nom (l'habilitation dûment signée par un représentant autorisé de chaque membre du groupement devant alors être fournie);

ii) une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement dûment signée (DUME, formulaire DC2 ou équivalent);

iii) une déclaration sur l'honneur, pour chaque candidat individuel ou membre d'un groupement dûment signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas visés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique — si elle n'est pas donnée dans le cadre du formulaire DC1 ou du DUME.

Situation économique et financière:

Chaque opérateur économique, qu'il se présente seul ou dans le cadre d'un groupement, devra fournir:

— une déclaration dûment signée concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité en relation avec l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— si ladite déclaration n'est pas donnée dans le cadre du formulaire DC2 ou DUME.

Capacité technique et professionnelle:

Chaque opérateur économique, qu'il réponde seul ou dans le cadre d'un groupement, devra produire:

— la présentation d'une liste des principales livraisons/principaux services effectués dans le domaine en relation avec l'objet du marché, effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (DUME, formulaire DC2 ou équivalent),

— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels (formulaire DC2 ou équivalent).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le secrétaire général du service à compétence nationale
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=505893&orgAcronyme=a4n 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=505893&orgAcronyme=a4n 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2023.

i) l'AIFE est un service à compétence nationale qui est rattaché au ministère de l'économie et de l'action et des comptes publics, créé par le décret nº 2005-122 du 11.2.2005;

ii) date prévisionnelle de début des prestations: 1.3.2020;

iii) la valeur estimée du marché (17 810 000 EUR HT) de la rubrique II.1.5) est calculée sur les 4 années d'exécution de chacun des lots de la consultation;

iv) conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: l'ensemble des documents de la consultation ainsi que les documents et renseignements complémentaires sont mis à la disposition des opérateurs économiques sur la plate-forme «Place» accessible à l'adresse internet www.marches-publics.gouv.fr — l'identification du soumissionnaire n'est pas obligatoire pour retirer le dossier de consultation.

Cependant, il est précisé que l'identification au moyen d'une adresse de messagerie valide est indispensable pour permettre au soumissionnaire de recevoir les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications) qui pourraient être mis en ligne sur «Place». Les pré-requis techniques, les conditions générales d'utilisation ainsi que le manuel d'utilisation sont disponibles sur le site internet www.marches-publics.gouv.fr — afin de décompresser et pouvoir lire les documents mis en ligne par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent notamment disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: doc, xls, xml, ppt, pdf, zip, rar ou équivalent.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat de certaines de ces clauses non règlementaires qui en sont divisibles pouvant être exercées, suivant les modalités définies par l'arrêt «Département du Tarn-et-Garonne» (CE, assemblée, 4.4.2014, REQ. 358994), dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 247-609675 (2019-12-19)

Informations complémentaires (2020-01-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hébergement pour l'exploitatuion de sites WWW 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-20 📅
Date limite de soumission: 2020-02-14 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-037636
Se réfère à l'avis: 2019/S 247-609675
Numéro JO-S: 17
Source: OJS 2020/S 017-037636 (2020-01-20)

Avis d'attribution de marché (2020-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17294316.65 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 126-308620
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires

I) Rubriques V.2.1): au sens du présent avis d'attribution la notion de «Date d'attribution du marché» signifie la date de notification du marché; II) La valeur totale finale indiquée dans les rubriques II.1.7) et V.2.4) correspond à une estimation du montant du marché ou du lot; III) Rubrique IV.2.1) la présente procédure a fait l'objet d'un avis rectificatif nº 2020/S 017-037636 publié au JOUE le 24.1.2020.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre: compréhension et pertinence de la description des différentes prestations appréciées, qualité des profils
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Pertinence et réalisme de l'estimation de charges
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix de l'offre: prix des prestations forfaitaires, prix issu du scénario de commande
Critère de coût (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 45
15

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-26 📅
Nom: Open
Adresse postale: 28 rue Jacques Ibert — CS 10149 — le Carré Champerret
Commune postale: Levallois-Perret Cedex
Code postal: 92309
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.open.global/fr 🌏
Valeur totale du marché: 6538468.73 EUR 💰
Nom: Atexo SAS
Adresse postale: 17 boulevard des Capucines
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Adresse Internet: http://www.atexo.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 8497346.92 EUR 💰
2 258 501 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le secrétaire général du service à compétence nationale

Référence
Informations complémentaires

I) Rubriques V.2.1): au sens du présent avis d'attribution la notion de «Date d'attribution du marché» signifie la date de notification du marché;

II) La valeur totale finale indiquée dans les rubriques II.1.7) et V.2.4) correspond à une estimation du montant du marché ou du lot;

III) Rubrique IV.2.1) la présente procédure a fait l'objet d'un avis rectificatif nº 2020/S 017-037636 publié au JOUE le 24.1.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat de certaines de ces clauses non réglementaires qui en sont divisibles pouvant être exercées, suivant les modalités définies par l'arrêt «Département du Tarn-et-Garonne» (CE, assemblée, 4.4.2014, req. 358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2020/S 126-308620 (2020-06-29)

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