Petits travaux d'entretien, d'extension et de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement et prestations annexes
Communauté d'agglomération du Cotentin
Accords-cadres à bons de commande relatifs à des petits travaux d'entretien, d'extension et de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement et prestations annexes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bernasconi
- • COLAS
- • Meslin
- • SADE
- • SARC
- • TPC
- • Veolia, territoire Manche et Orne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-11 | Avis de marché |
| 2019-11-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Numéro de référence: DCE-19-50
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Cotentin
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@lecotentin.fr 📧
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-11 📅
Date limite de soumission: 2019-07-19 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Date de début: 2019-10-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Date de début: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-276248
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 23 720 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Pôle de proximité de la Hague
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Pôle de proximité de Douve et Divette
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pôle de proximité du Cœur du Cotentin
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Pôle de proximité de la Côte des Isles
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pôle de proximité de la vallée de l'Ouve
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pôle de proximité de Montebourg
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pôle de proximité du Val de Saire.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Pôle de proximité de la Saire et de Saint-Pierre-Eglise
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pôle de proximité de Cherbourg-en-Cotentin
Numéro du lot: 10
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Valognes
Commune postale: Valognes
Pays: Manche 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.mairie-valognes.fr/ 🌏
: https://www.cherbourg.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Le Cotentin
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25096
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 113-276248 (2019-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Numéro de référence: DCE-19-50
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande relatifs à des petits travaux d'entretien, d'extension et de renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement et prestations annexes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Cotentin
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@lecotentin.fr 📧
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-11 📅
Date limite de soumission: 2019-07-19 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Date de début: 2019-10-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Date de début: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-276248
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Ce présent lot est conclu pour le compte d'un groupement de commandes composé de la Communauté d'agglomération Le Cotentin (coordonnateur du groupement de commandes) et la Ville de Valognes.
La ville de Valognes s'engage uniquement en groupement pour l'exercice de la compétence eau pluviale.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 23 720 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Pôle de proximité de la Hague
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum annuel.
Valeur estimée hors TVA: 2 080 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1
Description des options: Reconductible suivant les périodes suivantes: du 1.1.2021 au 31.12.2021 (2
Intitulé du lot: Pôle de proximité de Douve et Divette
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et sans montant maximum annuel.
Intitulé du lot: Pôle de proximité des Pieux
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pôle de proximité du Cœur du Cotentin
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Ce présent lot est conclu pour le compte d'un groupement de commandes composé de la Communauté d'agglomération Le Cotentin (coordonnateur du groupement de commandes) et la Ville de Valognes.
La ville de Valognes s'engage uniquement en groupement pour l'exercice de la compétence eau pluviale.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pôle de proximité de la vallée de l'Ouve
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pôle de proximité de Montebourg
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pôle de proximité du Val de Saire.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Pôle de proximité de la Saire et de Saint-Pierre-Eglise
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pôle de proximité de Cherbourg-en-Cotentin
Numéro du lot: 10
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaires relatif aux marchés publics, sans montant minimum et sans montant maximum annuel.
Valeur estimée hors TVA: 4 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Ce présent lot est conclu pour le compte d'un groupement de commandes composé de la Communauté d'agglomération Le Cotentin (coordonnateur du groupement de commandes) et la Ville de Cherbourg-en-Cotentin.
La Ville de Cherbourg-En-Cotentin s'engage uniquement en groupement pour l'exercice de la compétence eau pluviale et défense incendie.
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire du pôle de proximité de la Hague.
Territoire du pôle de proximité de Douve et Divette.
Territoire du pôle de proximité des Pieux.
Territoire du pôle de proximité de Cœur du Cotentin.
Territoire du pôle de proximité de la Côte des Isles.
Territoire du pôle de proximité de la vallée de l'Ouve.
Territoire du pôle de proximité de Montebourg.
Territoire du pôle de proximité du Val de Saire.
Territoire du pôle de proximité de la Saire et de Saint-Pierre-Eglise.
Territoire du pôle de proximité de Cherbourg-en-Cotentin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalent.
Situation économique et financière:
Le candidat fournit le:
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) ou équivalent. Ce document sera complété à la rubrique F pour les éléments sur le chiffre d'affaires.
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Pour la rubrique G du DC2, le candidat fournit:
— les moyens humains (effectif),
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— attestation de compétence amiante sous-section 4 pour tous les lots,
— attestation de compétence amiante sous-section 3 pour le lot 10.
Conditions d'exécution du contrat:
En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les modalités de mise en œuvre sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation.
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Les 10 lots sont concernés par cette clause.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Valognes
Commune postale: Valognes
Pays: Manche 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.mairie-valognes.fr/ 🌏
: https://www.cherbourg.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Le Cotentin
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.
Les candidats sont autorisés à se présenter seul ou en groupement.
Aucune forme de groupement n'est imposée: les candidats peuvent se présenter en groupement conjoint ou en groupement solidaire. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire de chacun des membres du groupement.
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Il n'est pas autorisé aux candidats de présenter sur un même lot plusieurs offres en candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, d'une part, ou en qualité de membres de plusieurs groupements, d'autre part.
Toutes les offres présentant un candidat commun seront écartées.
Pour cette consultation, la Communauté d'agglomération le Cotentin a décidé de limiter à 4 lots maximum pouvant être attribués à un même opérateur.
Dans l'hypothèse où l'application des critères de jugement des offres conduirait à classer premier un candidat pour plus de 4 lots, la règle d'attribution des 4 lots définitifs est ainsi définie: ne lui seront pas attribués les lots où les écarts de classement entre le 1
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Toute demande de renseignement est à adresser exclusivement sur le profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr
La transmission des documents a lieu exclusivement sur le profil d'acheteur à l'adresse:
Il n'est prévu et ne sera admis aucun dépôt des offres sous pli papier. Financement sur le budget annexe eau et assainissement. Les prix sont fermes jusqu'au 31.12.2019 puis révisables au 1
Les accords-cadres sont conclus pour le compte d'un groupement de commandes composé des collectivités suivantes: la Communauté d'agglomération Le Cotentin (coordonnateur du groupement de commandes), Ville de Cherbourg-en-Cotentin, Ville de Valognes.
La communauté d'agglomération Le Cotentin s'engage pour tous les lots. La ville de Cherbourg-en-Cotentin s'engage uniquement en groupement pour le lot 10 pour l'exercice de la compétence eau pluviale et défense incendie. La Ville de Valognes s'engage uniquement en groupement pour le lot 4 pour l'exercice de la compétence eau pluviale.
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Les critères de jugement des offres sont:
— la valeur technique analysée sur la base du mémoire technique (note sur 20 points) — pondération 55 %,
Elle fait l'objet de sous-critères pondérés énoncés ci-dessous:
1) effectifs, qualifications des personnels, qualifications EU-AEP et liste des matériels à disposition de l'accord-cadre (sur 4 points),
2) présentation de la méthodologie d'exécution de travaux qui comprend présentation de la préparation de chantier — conduite de travaux, procédures de mise en œuvre des équipements et matériaux (sur 6 points),
3) présentation du plan d'assurance qualité qui comprend la présentation des méthodes de contrôles et essais internes, procédure de traitement des non-conformités (sur 6 points),
4) les mesures d'hygiène, sécurité et environnement mises en œuvre sur un chantier y compris gestion des déchets (sur 4 points),
— le prix — pondération 45 %.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25096
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 113-276248 (2019-06-11)
Avis d'attribution de marché (2019-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 23 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-19 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-553282
Se réfère à l'avis: 2019/S 113-276248
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Pôle de proximité du Val de Saire
Pôle de proximité de la Saire et de Saint-Pierre-Église
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Prix (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-14 📅
Nom: Sarc
Adresse postale: 1 avenue du Chêne Vert, CS 85323
Commune postale: Le Rheu Cedex
Code postal: 35653
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 2 080 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 📅
Valeur totale du marché: 2 600 000 EUR 💰
Nom: Colas
Adresse postale: ZA du Mont à la Quesne
Commune postale: Brix
Code postal: 50700
Pays: Manche 🏙️
Nom: Meslin
Adresse postale: 77 rue de la Corderie, BP 169
Commune postale: Barneville-Carteret
Code postal: 50270
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Nom: Sade
Adresse postale: ZI les Costils, BP 58
Commune postale: Les Pieux
Code postal: 50340
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Nom: Sade
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Nom: Tpc
Adresse postale: 160 rue de Sauxmarais — BP 7
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50110
Nom: Bernasconi
Adresse postale: 28 rue du Haut du Bourg
Commune postale: Domjean
Code postal: 50420
Nom: Veolia, territoire Manche et Orne
Adresse postale: 21 A rue Sainte-Marie
Commune postale: Quettehou
Code postal: 50630
Adresse postale: 160 rue de Sauxmarais, BP 7
Valeur totale du marché: 4 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
3
4
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25096
Source: OJS 2019/S 226-553282 (2019-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 23 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-19 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-553282
Se réfère à l'avis: 2019/S 113-276248
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum annuel.
Description des options:
Reconductible suivant les périodes suivantes: du 1.1.2021 au
31.12.2021 (2
30.9.2023 (4
Le marché court à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020 pour la 1
Intitulé du lot: Pôle de proximité de la Vallée de l'Ouve
Pôle de proximité du Val de Saire
Pôle de proximité de la Saire et de Saint-Pierre-Église
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Prix (pondération): 45 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-14 📅
Nom: Sarc
Adresse postale: 1 avenue du Chêne Vert, CS 85323
Commune postale: Le Rheu Cedex
Code postal: 35653
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 2 080 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 📅
Valeur totale du marché: 2 600 000 EUR 💰
Nom: Colas
Adresse postale: ZA du Mont à la Quesne
Commune postale: Brix
Code postal: 50700
Pays: Manche 🏙️
Nom: Meslin
Adresse postale: 77 rue de la Corderie, BP 169
Commune postale: Barneville-Carteret
Code postal: 50270
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Nom: Sade
Adresse postale: ZI les Costils, BP 58
Commune postale: Les Pieux
Code postal: 50340
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Nom: Sade
Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Nom: Tpc
Adresse postale: 160 rue de Sauxmarais — BP 7
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50110
Nom: Bernasconi
Adresse postale: 28 rue du Haut du Bourg
Commune postale: Domjean
Code postal: 50420
Nom: Veolia, territoire Manche et Orne
Adresse postale: 21 A rue Sainte-Marie
Commune postale: Quettehou
Code postal: 50630
Adresse postale: 160 rue de Sauxmarais, BP 7
Valeur totale du marché: 4 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
3
4
Référence
Informations complémentaires
Les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avec avis de
réception à l'adresse suivante: communauté d'agglomération le Cotentin, direction du cycle
de l'eau, 2 quai de Caligny, Cherbourg/Octeville, 50108 Cherbourg-en-Cotentin.
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc — BP 25096
Source: OJS 2019/S 226-553282 (2019-11-19)
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