Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de périodiques sur supports matériels et de ressources électroniques à l'université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Périodiques sur supports matériels et ressources électroniques pour l'université de Pau et des Pays de l'Adour
2019-1036”
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de périodiques sur supports matériels et de ressources électroniques à l'université de Pau et des Pays de...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de périodiques sur supports matériels et de ressources électroniques à l'université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Périodiques publiés en France pour l'université de Pau et des Pays de l'Adour
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Périodiques📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de l'Université BP 576, 64012 Pau Cedex.
Description du marché:
“Il s'agit de fournir sur supports matériels des périodiques publiés en France pour l'université de Pau et des Pays de l'Adour.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2020. Il est tacitement reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an chacune.”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.1.2020. Il est tacitement reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an chacune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Périodiques publiés à l'étranger pour l'université de Pau et des Pays de l'Adour” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de l'université BP 576, 64012 Pau Cedex.
Description du marché:
“Il s'agit de fournir sur supports matériels des périodiques publiés à l'étranger pour l'université de Pau et des Pays de l'Adour.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ressources électroniques pour l'université de Pau et des Pays de l'Adour
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Description du marché:
“Il s'agit de fournir des ressources électroniques à l'université de Pau et des Pays de l'Adour.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-15
18:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Il s'agit d'un renouvellement tacite.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“— le montant estimatif du lot nº 1 est 100 000 EUR HT,
— le montant estimatif du lot nº 2 est 60 000 EUR HT,
— le montant estimatif du lot nº 3 est 75 000...”
— le montant estimatif du lot nº 1 est 100 000 EUR HT,
— le montant estimatif du lot nº 2 est 60 000 EUR HT,
— le montant estimatif du lot nº 3 est 75 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.1.2019 et renouvelable 3 fois par période de 1 an. Les lots 1 et 2 sont des accords-cadres à bons de commande et le lot nº 3 est un accord-cadre à marchés subséquents. Au titre de la candidature, les documents demandés sont:
— la lettre de candidature (ou formulaire DC1) ou une lettre d'intention de participer au marché sur papier à entête de l'entreprise, et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants dans le cas où l'offre serait présentée par un groupement d'entreprises solidaires,
— la déclaration du candidat (ou formulaire DC2) remplie dans toutes ses rubriques, et si les candidats sont en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (section C-2 de la déclaration); ou le Document unique de marché européen (DUME) rempli dans toutes les rubriques appropriées; les candidats sont autorisés à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Ce dernier est rédigé en français.
— une présentation de l'entreprise: organisation de la société, effectifs du candidat, certificats, références, etc. En cas de sous-traitance ou de groupement: le candidat cotraitant/sous-traitant produit les mêmes documents que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour la sous-traitance, afin de justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance occulté de toute mention qui n'aurait pas à être transmise au stade des candidatures notamment le prix, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants (rubriquée du formulaire DC2). Au titre de l'offre, les documents demandés sont:
— pour les lots nº 1 et nº 2:
—— l'annexe financière à l'acte d'engagement,
—— la cotation de titres,
—— un mémoire technique répondant point par point à l'expression du besoin défini par le CCP,
—— les certificats et agréments éventuels,
—— tout autre élément que le candidat estimera utile à appuyer sa proposition,
— pour le lot nº 3:
—— l'annexe financière à l'acte d'engagement,
—— l'échantillon des ressources UPPA à chiffrer,
—— un mémoire technique répondant point par point à l'expression du besoin, établie dans l'ordre défini par le CCTP et précisant en particulier, les ressources humaines affectées à l'UPPA (nombre d'interlocuteurs, nombre d'interlocuteur(s) francophone(s), disponibilité), facturation (facturation unique, détaillée), fonctionnalités de l'interface de gestion du compte en ligne (ensemble des informations disponibles en ligne: tarifs des différentes ressources, liste détaillée des titres au sein de chaque bouquet, téléchargement des licences d'utilisation, statistiques d'utilisation),
— si possible, un accès test à l'interface de gestion,
— le cas échéant, les certificats et agréments justifiant de la qualité du service,
— tout autre élément que le candidat estimera utile à appuyer sa proposition.
En application de l'article R. 2151-6 du code de la commande publique, en cas de dépôts multiples, seul le dernier pli est pris en compte et ouvert. L'attention des candidats est attirée sur le fait que tout pli ultérieur annule et remplace le précédent: l'ensemble des documents demandés au titre de l'article 14.3 du présent document doivent être remis (pièces candidature et pièces offre). En application de la réglementation (réforme de la dématérialisation des marchés publics à compter du 1.10.2018), les plis pour cette consultation devront obligatoirement être transmis sous forme électronique sur la plate-forme des achats de l'État.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos — 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://Pau.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux”
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos — 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2019/S 203-493652 (2019-10-16)
Avis d'attribution de marché (2020-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: DAC — avenue de l'Université, BP 576
Téléphone: +33 559407354📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 235 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue de l'Université, BP 576, 64012 Pau Cedex.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 18 du règlement de consultation 2019-1036, le pouvoir adjudicateur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en...”
Description des options
Conformément à l'article 18 du règlement de consultation 2019-1036, le pouvoir adjudicateur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet: des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, 3 ans, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦 Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 18 du règlement de consultation 2019-1036, le pouvoir adjudicateur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en...”
Description des options
Conformément à l'article 18 du règlement de consultation 2019-1036, le pouvoir adjudicateur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet: des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'Un tel marché est passé, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, 3 ans, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 203-493652
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-1036
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Périodiques publiés en France pour l'université de Pau et des Pays de l'Adour
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: France publications
Adresse postale: 40/42 rue Barbès
Commune postale: Montrouge Cedex
Code postal: 92541
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149656000📞
Courrier électronique: infos@france-publications.fr📧
Fax: +33 146576188 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.france-publications.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2343.31 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Périodiques publiés à l'étranger pour l'université de Pau et des Pays de l'Adour” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3267.24 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ressources électroniques pour l'université de Pau et des Pays de l'Adour
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: EBSCO information services SAS
Adresse postale: Immeuble Le Nobel, 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Téléphone: +33 140964700📞
Courrier électronique: info@ebsco.com📧
Fax: +33 140964570 📠
URL: https://www.ebsco.com/e/fr-fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
“La date de conclusion s'entend comme la date de notification. La valeur totale finale du marché correspond:
— pour les lots 1 et 2: au total HT indiqué dans...”
La date de conclusion s'entend comme la date de notification. La valeur totale finale du marché correspond:
— pour les lots 1 et 2: au total HT indiqué dans la cotation de titres prévue à l'article 14.3.21 du règlement de consultation,
— pour le lot 3: au taux de remise indiqué dans l'annexe financière à l'acte d'engagement prévue à l'article 14.3.2.2 du règlement de consultation: soit 0 %. Le présent accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 1 janvier 2020. Il est tacitement reconductible 3 fois pour une nouvelle période d'un an chacune. Concernant les lots n1 et n2, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum. La forme des lots n1 et n2 est unitaire. Concernant le lot n3, il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. Chaque année civile donnera lieu à la conclusion d'un nouveau marché subséquent conclu sans montant minimum ni maximum. La forme du lot n3 est forfaitaire.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 Cours Lyautey
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Villa Noulibos, 50 Cours Lyautey
Source: OJS 2020/S 022-047917 (2020-01-28)