Organisation du Colloque International des 10 ans de la QPC
Conseil constitutionnel
Le présent marché porte sur l'organisation du Colloque International des 10 ans de la QPC, qui se déroulera le 10.6.2020 à Paris, France.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès › Services d'organisation d'événements
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-28 | Avis de marché |
| 2019-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'événements
Numéro de référence: CC-MP032019
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation d'événements 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation d'événements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil constitutionnel
Adresse postale: 2 rue de Montpensier
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: emmanuelle.tourtois@conseil-constitutionnel.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.Entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.Entreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-28 📅
Date limite de soumission: 2019-10-02 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-408899
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Référence du marché: cc-mp032019.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 344 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: Référence du marché: cc-mp032019.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Conseil constitutionnel — juridiction constitutionnelle
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.Entreprise 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.Entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 167-408899 (2019-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'événements
Numéro de référence: CC-MP032019
Brève description:
Le présent marché porte sur l'organisation du Colloque International des 10 ans de la QPC, qui se déroulera le 10.6.2020 à Paris, France.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation d'événements 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation d'événements 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil constitutionnel
Adresse postale: 2 rue de Montpensier
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: emmanuelle.tourtois@conseil-constitutionnel.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.Entreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.Entreprise 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-28 📅
Date limite de soumission: 2019-10-02 📅
Date de publication: 2019-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 167-408899
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Référence du marché: cc-mp032019.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 344 000 EUR 💰
Brève description:
L'ensemble des services et des prestations associées demandées dans la présente consultation sont détaillées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes régissant cette consultation.
Valeur estimée hors TVA: 344 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: Référence du marché: cc-mp032019.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Conseil constitutionnel — juridiction constitutionnelle
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.Entreprise 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.Entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 167-408899 (2019-08-28)
Avis d'attribution de marché (2019-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 213-523567
Se réfère à l'avis: 2019/S 167-408899
Numéro JO-S: 213
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Source: OJS 2019/S 213-523567 (2019-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur l'organisation du Colloque international des 10 ans de la QPC, qui se déroulera le 10.6.2020 à Paris, France.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 213-523567
Se réfère à l'avis: 2019/S 167-408899
Numéro JO-S: 213
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur l'organisation du Colloque international des 10 ans de la QPC, qui se déroulera le 10.6.2020 à Paris, France. L'ensemble des services et des prestations associées demandées dans la présente consultation sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes régissant cette consultation.
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Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Source: OJS 2019/S 213-523567 (2019-10-31)
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