Organisation de séjours pour les seniors pour l'année 2020

Ville d'Élancourt

La présente consultation fait l'objet d'un allotissement au sens de l'article L. 2113-10 du code de la commande publique. Le marché objet de la présente consultation est découpé en 5 lots (1 lot = 1 marché au moment de l'exécution):
— lot nº 1: Pays-Baltes,
— lot nº 2: Croisière-sur-le-Dniepr,
— lot nº 3: Bourgogne,
— lot nº 4: Londres,
— lot nº 5: Roumanie.
Les effectifs prévisionnels sont mentionnés dans le descriptif de chaque séjour. Les effectifs définitifs sont envoyés au plus tard à la fin du mois de janvier. Le titulaire s'engage à conserver jusqu'à cette date le nombre maximum de place pour le séjour retenu.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-19 Avis de marché
2019-05-15 Informations complémentaires
2019-10-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voyages
Numéro de référence: 19.20
Brève description:
La présente consultation fait l'objet d'un allotissement au sens de l'article L. 2113-10 du code de la commande publique. Le marché objet de la présente consultation est découpé en 5 lots (1 lot = 1 marché au moment de l'exécution): — lot nº 1: Pays-Baltes, — lot nº 2: Croisière-sur-le-Dniepr, — lot nº 3: Bourgogne, — lot nº 4: Londres, — lot nº 5: Roumanie. Les effectifs prévisionnels sont mentionnés dans le descriptif de chaque séjour. Les effectifs définitifs sont envoyés au plus tard à la fin du mois de janvier. Le titulaire s'engage à conserver jusqu'à cette date le nombre maximum de place pour le séjour retenu.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voyages 📦
Code CPV supplémentaire: Services de voyages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Élancourt
Adresse postale: 1 place du Général de Gaulle
Code postal: 78990
Commune postale: Élancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: youssef.nedjari@ville-elancourt.fr 📧
Téléphone: +33 130664535 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-19 📅
Date limite de soumission: 2019-05-27 📅
Date de publication: 2019-04-24 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 080-192157
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le marché est conclu pour une durée allant de sa notification et prendra fin une fois les séjours effectués. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Chacun des marchés (1 lot = 1 marché) est un accord-cadre à bons de commandes avec les minimums et maximums suivants conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique: — lot 1: sans minimum et maximum 50 personnes/voyage, — lot 2: sans minimum et maximum 50 personnes/voyage, — lot 3: sans minimum et maximum 50 personnes/voyage, — lot 4: sans minimum et maximum 50 personnes/voyage, — lot 5: sans minimum et maximum 50 personnes/voyage chacun des marchés s'exécutera par l'émission de bons de commandes à l'apparition du besoin. Conformément à l'article L. 2193-3 du code de la commande publique, le soumissionnaire indiquera dans son offre la part du marché qu'il a l'intention du sous-traiter à des tiers. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013, les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation fait l'objet d'un allotissement au sens de l'article L. 2113-10 du code de la commande publique. Le marché objet de la présente consultation est découpé en 5 lots (1 lot = 1 marché au moment de l'exécution):
— lot nº 1: Pays-Baltes,
— lot nº 2: Croisière-sur-le-Dniepr,
— lot nº 3: Bourgogne,
— lot nº 4: Londres,
— lot nº 5: Roumanie.
Les effectifs prévisionnels sont mentionnés dans le descriptif de chaque séjour. Les effectifs définitifs sont envoyés au plus tard à la fin du mois de janvier. Le titulaire s'engage à conserver jusqu'à cette date le nombre maximum de place pour le séjour retenu.
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Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Voyage aux pays baltes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Long courrier: 11 jours/10 nuits (circuit), vols réguliers directs aller/retour sans escale, destinations:
— Vilnius,
— Kaunas,
— Isthme de Courlande,
— Riga,
— Gauja,
— Tallinn.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Croisière-sur-le-Dniepr
Numéro du lot: 2
Brève description:
Long courrier: 12 jours/11 nuits:
— vols réguliers directs aller/retour sans escale,
— destinations:
—— Kiev,
—— ville des Cosaques,
—— Yalta,
—— Odessa,
—— Sebastopol.
Intitulé du lot: Voyage en Bourgogne
Numéro du lot: 3
Brève description:
Mini voyage: 4 jours, destinations: découverte de l'Auvergne — vulcania + volcan de l'Emptégy.
Intitulé du lot: Voyage à Londres
Numéro du lot: 4
Brève description:
Circuit court: 3 jours/2 nuits, destinations: les Hospices de Beaune — Cluny — Tournus.
Intitulé du lot: Voyage en Roumanie
Numéro du lot: 5
Brève description:
Long courrier: 13 jours/12 nuits (circuit) — vols réguliers directs aller/retour sans escale — destinations:
— Bucarest,
— Targoviste, Sibiu, Alba Lulia,
— Sighisoara, Targu Mures,
— Turda, Cluj Napoca, Baia Mare,
— Sighetu Marmatiei, Bistrita,
— La Bucovine, Piatra Neamt,
— Vama, Voronet,
— Gorges du Bicaz, Brasov, Predeal,
— Bran, Sinaia, Braila ou Galati,
— le delta du Danube,
— Constanta.
Une journée détente, en pension complète, dans l'une stations balnéaire du littoral roumain.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: En fonction des destinations mentionnées aux CCTP 78990 — Élancourt.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Tout moyen de preuve équivalent est accepté.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-05-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Destinations/visites animations et activités particulières
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Description générale du séjour
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Hébergement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 15
Critère de qualité (pondération): 60
20
Prix (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26780453200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS Élancourt: Cindy Herblot
Adresse postale: 1 rue place du Général de Gaulle
Courrier électronique: cindy.herblot@ville-elancourt.fr 📧
Pays: Yvelines 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le marché est conclu pour une durée allant de sa notification et prendra fin une fois les séjours effectués. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Chacun des marchés (1 lot = 1 marché) est un accord-cadre à bons de commandes avec les minimums et maximums suivants conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique:
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— lot 1: sans minimum et maximum 50 personnes/voyage,
— lot 2: sans minimum et maximum 50 personnes/voyage,
— lot 3: sans minimum et maximum 50 personnes/voyage,
— lot 4: sans minimum et maximum 50 personnes/voyage,
— lot 5: sans minimum et maximum 50 personnes/voyage chacun des marchés s'exécutera par l'émission de bons de commandes à l'apparition du besoin.
Conformément à l'article L. 2193-3 du code de la commande publique, le soumissionnaire indiquera dans son offre la part du marché qu'il a l'intention du sous-traiter à des tiers. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013, les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 080-192157 (2019-04-19)
Informations complémentaires (2019-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation fait l'objet d'un allotissement au sens de l'article L. 2113-10 du code de la commande publique. Le marché objet de la présente consultation est découpé en 5 lots (1 lot = 1 marché au moment de l'exécution): — lot nº 1: Pays-Baltes, — lot nº 2: Croisère sur le Dniepr, — lot nº 3: Bourgogne, — lot nº 4: Londres, — lot nº 5: Roumanie. Les effectifs prévisionnels sont mentionnés dans le descriptif de chaque séjour. Les effectifs définitifs sont envoyés au plus tard à la fin du mois de janvier. Le titulaire s'engage à conserver jusqu'à cette date le nombre maximum de place pour le séjour retenu.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-15 📅
Date de publication: 2019-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 095-230589
Se réfère à l'avis: 2019/S 080-192157
Numéro JO-S: 95

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation fait l'objet d'un allotissement au sens de l'article L. 2113-10 du code de la commande publique.
Le marché objet de la présente consultation est découpé en 5 lots (1 lot = 1 marché au moment de l'exécution):
— lot nº 2: Croisère sur le Dniepr,
Les effectifs prévisionnels sont mentionnés dans le descriptif de chaque séjour.
Les effectifs définitifs sont envoyés au plus tard à la fin du mois de janvier.
Le titulaire s'engage à conserver jusqu'à cette date le nombre maximum de place pour le séjour retenu.
Source: OJS 2019/S 095-230589 (2019-05-15)
Avis d'attribution de marché (2019-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation fait l'objet d'un allotissement au sens de l'article L. 2113-10 du code de la commande publique. Le marché objet de la présente consultation est découpé en 5 lots (1 lot = 1 marché au moment de l'exécution): — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n
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Valeur totale du marché: 180 917 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Elancourt
Adresse postale: 1 place du Général De Gaulle
Commune postale: Elancourt
Contact
Courrier électronique: commande.publique@ville-elancourt.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-17 📅
Date de publication: 2019-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 204-497267
Numéro JO-S: 204

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — lot n
Intitulé du lot: Voyage aux Pays-Baltes
Brève description:
Long courrier: 11 jours/10 nuits (circuit), vols réguliers directs aller/retour sans escale. Destinations: — Vilnius — Kaunas — Isthme de Courlande — Riga — Gauja — Tallinn.
Intitulé du lot: Croisière sur le Dniepr
Brève description:
Long courrier: 12 jours/11 nuits. Vols réguliers directs aller/retour sans escale. Destinations: — Kiev —Ville Des Cosaques — Yalta — Odessa — Sebastopol.
Mini voyage: 4 jours. Destinations: — découverte de l'Auvergne — Vulcania + volcan de l'Emptégy.
Circuit court: 3 jours/2 nuits. Destinations: — Les Hospices de Beaune — Cluny -Tournus.
Long courrier: 13 jours/12 nuits (circuit). Vols réguliers directs aller/retour sans escale. Destinations: — Bucarest — Targoviste, Sibiu, Alba Iulia — Sighisoara, Targu Mures — Turda, Cluj Napoca, Baia Mare — Sighetu Marmatiei, Bistrita — La Bucovine, Piatra Neamt — Vama, Voronet —Gorges du Bicaz, Brasov, Predeal — Bran, Sinaia, Braila ou Galati — Le delta du Danube, — Constanta, — une journée détente, en pension complète, dans l'une stations balnéaire du littoral roumain.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: En fonction des destinations mentionnées aux CCTP 78990 Elancourt.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-03 📅
Nom: FVH International Travel
Adresse postale: 15 rue Jean Roisin
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 59 375 EUR 💰
Nom: Quercy Perigord Voyages
Adresse postale: 6 rue du Mazel
Commune postale: Saint-Céré
Code postal: 46400
Pays: Lot 🏙️
Valeur totale du marché: 22 500 EUR 💰
Nom: L'Art du Voyage
Adresse postale: 44 rue de l'étang d'Or
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 24 875 EUR 💰
Nom: ATC Routes du Monde
Adresse postale: 9 rue du Chateau Landon
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 74 167 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
3
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2019/S 204-497267 (2019-10-17)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Yvelines
Fournisseurs:
ATC Routes du Monde FVH International Travel L'Art du Voyage Quercy Perigord Voyages
Produits/services:
Services d'appui et services... Services d'agences de voyages, de... Services d'agences de voyages et... Services de voyages Services de gestion de voyages