La présente consultation fait l'objet d'un allotissement au sens de l'article L. 2113-10 du code de la commande publique. Le marché objet de la présente consultation est découpé en 5 lots (1 lot = 1 marché au moment de l'exécution):
— lot nº 1: Pays-Baltes,
— lot nº 2: Croisière-sur-le-Dniepr,
— lot nº 3: Bourgogne,
— lot nº 4: Londres,
— lot nº 5: Roumanie.
Les effectifs prévisionnels sont mentionnés dans le descriptif de chaque séjour. Les effectifs définitifs sont envoyés au plus tard à la fin du mois de janvier. Le titulaire s'engage à conserver jusqu'à cette date le nombre maximum de place pour le séjour retenu.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours pour les seniors pour l'année 2020
19.20
Produits/services: Services de voyages📦
Brève description:
“La présente consultation fait l'objet d'un allotissement au sens de l'article L. 2113-10 du code de la commande publique. Le marché objet de la présente...”
Brève description
La présente consultation fait l'objet d'un allotissement au sens de l'article L. 2113-10 du code de la commande publique. Le marché objet de la présente consultation est découpé en 5 lots (1 lot = 1 marché au moment de l'exécution):
— lot nº 1: Pays-Baltes,
— lot nº 2: Croisière-sur-le-Dniepr,
— lot nº 3: Bourgogne,
— lot nº 4: Londres,
— lot nº 5: Roumanie.
Les effectifs prévisionnels sont mentionnés dans le descriptif de chaque séjour. Les effectifs définitifs sont envoyés au plus tard à la fin du mois de janvier. Le titulaire s'engage à conserver jusqu'à cette date le nombre maximum de place pour le séjour retenu.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voyage aux pays baltes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de voyages📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de voyages📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: En fonction des destinations mentionnées aux CCTP 78990 — Élancourt.
Description du marché:
“Long courrier: 11 jours/10 nuits (circuit), vols réguliers directs aller/retour sans escale, destinations:
— Vilnius,
— Kaunas,
— Isthme de Courlande,
—...”
Description du marché
Long courrier: 11 jours/10 nuits (circuit), vols réguliers directs aller/retour sans escale, destinations:
— Vilnius,
— Kaunas,
— Isthme de Courlande,
— Riga,
— Gauja,
— Tallinn.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Destinations/visites animations et activités particulières
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Description générale du séjour
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Hébergement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 15
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Croisière-sur-le-Dniepr
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Long courrier: 12 jours/11 nuits:
— vols réguliers directs aller/retour sans escale,
— destinations:
—— Kiev,
—— ville des Cosaques,
—— Yalta,
—— Odessa,
——...”
Description du marché
Long courrier: 12 jours/11 nuits:
— vols réguliers directs aller/retour sans escale,
— destinations:
—— Kiev,
—— ville des Cosaques,
—— Yalta,
—— Odessa,
—— Sebastopol.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voyage en Bourgogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Mini voyage: 4 jours, destinations: découverte de l'Auvergne — vulcania + volcan de l'Emptégy.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 20
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voyage à Londres
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Circuit court: 3 jours/2 nuits, destinations: les Hospices de Beaune — Cluny — Tournus.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voyage en Roumanie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Long courrier: 13 jours/12 nuits (circuit) — vols réguliers directs aller/retour sans escale — destinations:
— Bucarest,
— Targoviste, Sibiu, Alba Lulia,
—...”
Description du marché
Long courrier: 13 jours/12 nuits (circuit) — vols réguliers directs aller/retour sans escale — destinations:
— Bucarest,
— Targoviste, Sibiu, Alba Lulia,
— Sighisoara, Targu Mures,
— Turda, Cluj Napoca, Baia Mare,
— Sighetu Marmatiei, Bistrita,
— La Bucovine, Piatra Neamt,
— Vama, Voronet,
— Gorges du Bicaz, Brasov, Predeal,
— Bran, Sinaia, Braila ou Galati,
— le delta du Danube,
— Constanta.
Une journée détente, en pension complète, dans l'une stations balnéaire du littoral roumain.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Tout moyen de preuve équivalent est accepté.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-28
16:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le marché est conclu pour une durée allant de sa notification et prendra fin une fois les séjours effectués. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure des marchés similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. Chacun des marchés (1 lot = 1 marché) est un accord-cadre à bons de commandes avec les minimums et maximums suivants conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique:
— lot 1: sans minimum et maximum 50 personnes/voyage,
— lot 2: sans minimum et maximum 50 personnes/voyage,
— lot 3: sans minimum et maximum 50 personnes/voyage,
— lot 4: sans minimum et maximum 50 personnes/voyage,
— lot 5: sans minimum et maximum 50 personnes/voyage chacun des marchés s'exécutera par l'émission de bons de commandes à l'apparition du besoin.
Conformément à l'article L. 2193-3 du code de la commande publique, le soumissionnaire indiquera dans son offre la part du marché qu'il a l'intention du sous-traiter à des tiers. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013, les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1 jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le marché objet de la présente consultation est à prix unitaires. Les prestations faisant l'objet du marché seront réglés par un prix unitaire, pour chacun des lots selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les paiements seront effectués sous forme de mandats administratifs. Avance: sans objet retenu de garanties: sans objet financement: fonds propres du CCAS, budget fonctionnement et/ou investissement. Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen susvisé, en lieu et place des documents mentionnés à au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 080-192157 (2019-04-19)
Informations complémentaires (2019-05-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation fait l'objet d'un allotissement au sens de l'article L. 2113-10 du code de la commande publique.
Le marché objet de la présente...”
Brève description
La présente consultation fait l'objet d'un allotissement au sens de l'article L. 2113-10 du code de la commande publique.
Le marché objet de la présente consultation est découpé en 5 lots (1 lot = 1 marché au moment de l'exécution):
— lot nº 1: Pays-Baltes,
— lot nº 2: Croisère sur le Dniepr,
— lot nº 3: Bourgogne,
— lot nº 4: Londres,
— lot nº 5: Roumanie.
Les effectifs prévisionnels sont mentionnés dans le descriptif de chaque séjour.
Les effectifs définitifs sont envoyés au plus tard à la fin du mois de janvier.
Le titulaire s'engage à conserver jusqu'à cette date le nombre maximum de place pour le séjour retenu.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 080-192157
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Description: mini voyage: 4 jours.
Destinations:
— découverte de l'Auvergne,
— Vulcania + volcan de l'Emptégy.” Nouvelle valeur
Texte:
“Mini voyage: 4 jours/3 nuits.
Destinations:
— Les Hospices de Beaune,
— Cluny,
— Tournus.”
Source: OJS 2019/S 095-230589 (2019-05-15)
Avis d'attribution de marché (2019-10-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'Elancourt
Adresse postale: 1 place du Général De Gaulle
Commune postale: Elancourt
Courrier électronique: commande.publique@ville-elancourt.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours pour les séniors pour l'année 2020
19.20
Brève description:
“La présente consultation fait l'objet d'un allotissement au sens de l'article L. 2113-10 du code de la commande publique. Le marché objet de la présente...”
Brève description
La présente consultation fait l'objet d'un allotissement au sens de l'article L. 2113-10 du code de la commande publique. Le marché objet de la présente consultation est découpé en 5 lots (1 lot = 1 marché au moment de l'exécution):
— lot n1: Pays-Baltes,
— lot n2: croisière sur le Dniepr,
— lot n3: Bourgogne,
— lot n4: Londres,
— lot n5: Roumanie. Les effectifs prévisionnels sont mentionnés dans le descriptif de chaque séjour. Les effectifs définitifs sont envoyés au plus tard à la fin du mois de janvier. Le titulaire s'engage à conserver jusqu'à cette date le nombre maximum de place pour le séjour retenu.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 180 917 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Voyage aux Pays-Baltes
Description
Site principal ou lieu d'exécution: En fonction des destinations mentionnées aux CCTP 78990 Elancourt.
Description du marché:
“Long courrier: 11 jours/10 nuits (circuit), vols réguliers directs aller/retour sans escale. Destinations: — Vilnius — Kaunas — Isthme de Courlande — Riga —...”
Description du marché
Long courrier: 11 jours/10 nuits (circuit), vols réguliers directs aller/retour sans escale. Destinations: — Vilnius — Kaunas — Isthme de Courlande — Riga — Gauja — Tallinn.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Croisière sur le Dniepr
Description
Description du marché:
“Long courrier: 12 jours/11 nuits. Vols réguliers directs aller/retour sans escale. Destinations: — Kiev —Ville Des Cosaques — Yalta — Odessa — Sebastopol.”
Description du marché:
“Mini voyage: 4 jours. Destinations: — découverte de l'Auvergne — Vulcania + volcan de l'Emptégy.”
Description du marché:
“Circuit court: 3 jours/2 nuits. Destinations: — Les Hospices de Beaune — Cluny -Tournus.”
Description du marché:
“Long courrier: 13 jours/12 nuits (circuit). Vols réguliers directs aller/retour sans escale. Destinations: — Bucarest — Targoviste, Sibiu, Alba Iulia —...”
Description du marché
Long courrier: 13 jours/12 nuits (circuit). Vols réguliers directs aller/retour sans escale. Destinations: — Bucarest — Targoviste, Sibiu, Alba Iulia — Sighisoara, Targu Mures — Turda, Cluj Napoca, Baia Mare — Sighetu Marmatiei, Bistrita — La Bucovine, Piatra Neamt — Vama, Voronet —Gorges du Bicaz, Brasov, Predeal — Bran, Sinaia, Braila ou Galati — Le delta du Danube, — Constanta, — une journée détente, en pension complète, dans l'une stations balnéaire du littoral roumain.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 080-192157
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Voyage aux pays Baltes
Date de conclusion du contrat: 2019-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: FVH International Travel
Adresse postale: 15 rue Jean Roisin
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 375 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Croisière sur le Dniepr
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Voyage en Bourgogne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Quercy Perigord Voyages
Adresse postale: 6 rue du Mazel
Commune postale: Saint-Céré
Code postal: 46400
Région: Lot🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 500 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Voyage à Londres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Art du Voyage
Adresse postale: 44 rue de l'étang d'Or
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78120
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 875 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Voyage en Roumanie
Nom et adresse du contractant
Nom: ATC Routes du Monde
Adresse postale: 9 rue du Chateau Landon
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 167 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2019/S 204-497267 (2019-10-17)