Opérations courantes et exceptionnelles de veille et d'entretien du réseau d'itinéraires de randonnée PDIPR (Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée) du Grésivaudan

Le Grésivaudan

Le présent marché est établi pour la réalisation de prestations de veille et d'entretien du réseau d'itinéraires de randonnée de 798 km du territoire de la Communauté de communes Le Grésivaudan.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-19 Avis de marché
2020-04-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: 2004pdi00
Brève description:
Le présent marché est établi pour la réalisation de prestations de veille et d'entretien du réseau d'itinéraires de randonnée de 798 km du territoire de la Communauté de communes Le Grésivaudan.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Grésivaudan
Adresse postale: 390 rue Henri Fabre
Code postal: 38926
Commune postale: Crolles
Contact
Adresse Internet: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
Courrier électronique: jscaringella@le-gresivaudan.fr 📧
Téléphone: +33 476080457 📞
Fax: +33 476088561 📠
URL des documents: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-19 📅
Date limite de soumission: 2020-01-27 📅
Date de publication: 2019-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 248-614251
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés. Lot(s)désignation: 04 entretien — secteur Altitude Belledonne 7 Laux (23 km concernés).
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Si un candidat est classé 1
Intitulé du lot: Entretien — secteur Altitude Belledonne Collet (17 km concernés)
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien — secteur Altitude Belledonne Collet (17 km concernés).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Intitulé du lot: Entretien — secteur coteaux Belledonne Nord (21 km concernés)
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien — secteur coteaux Belledonne Nord (21 km concernés).
Intitulé du lot: Entretien — secteur Altitude Belledonne Nord (38 km concernés)
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien — secteur Altitude Belledonne Nord (38 km concernés).
Intitulé du lot: Entretien — secteur Altitude Belledonne 7 Laux (23 km concernés)
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien — secteur Altitude Belledonne 7 Laux (23 km concernés).
Informations complémentaires:
En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés. Lot(s)désignation: 04 entretien — secteur Altitude Belledonne 7 Laux (23 km concernés).
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Intitulé du lot: Entretien — secteur coteaux Belledonne Sud (23 km concernés)
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien — secteur coteaux Belledonne Sud (23 km concernés).
Intitulé du lot: Entretien — secteur Altitude Belledonne Centre (17,5 km concernés)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Entretien — secteur Altitude Belledonne Sud (35 km concernés)
Numéro du lot: 7
Brève description: Entretien — secteur Altitude Belledonne Sud (35 km concernés).
Intitulé du lot: Entretien — secteur Altitude Belledonne Chamrousse (16,5 km concernés)
Numéro du lot: 8
Brève description: Entretien — secteur Altitude Belledonne Chamrousse (16,5 km concernés).
Intitulé du lot: Entretien — secteur Chartreuse (33 km concernés)
Numéro du lot: 9
Brève description: Entretien — secteur Chartreuse (33 km concernés).
Informations complémentaires:
En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés. Lot(s)désignation 09 entretien — secteur Chartreuse (33 km concernés).
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Intitulé du lot: Veille — (140 km concernés)
Numéro du lot: 10
Brève description: Veille — (140 km concernés).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— les conditions de participations sont fixées au règlement de consultation,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Uniquement pour les lots 4 et 9 chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
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—— une photocopie intégrale de l'agrément ou de la convention d'objectif triennale avec la Direccte, afin de valider l'éligibilité du candidat de soumissionner à ce marché, en faisant clairement apparaître la date et la durée du conventionnement, ou un justificatif qui prouve que la structure soumissionnaire emploie à minimum 50 % de travailleurs défavorisés, conformément à l'article 13 du décret d'application du 25.3.2016.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Cclg.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Critère de qualité (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20001816600013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏
URL des documents: http://www.le-gresivaudan.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.le-gresivaudan.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 248-614251 (2019-12-19)
Avis d'attribution de marché (2020-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 748 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: zamira@le-gresivaudan.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 070-167108
Se réfère à l'avis: 2019/S 248-614251
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés. Lot(s) désignation 04 entretien — secteur Altitude Belledonne 7 Laux (23 km concernés).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Entretien — secteur Coteaux Belledonne Nord (21 km concernés)
Brève description: Entretien — secteur Coteaux Belledonne Nord (21 km concernés).
Intitulé du lot: Entretien — secteur Altitude Belledonne 7 Laux (23 km concernés).
Informations complémentaires:
En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés. Lot(s) désignation 04 entretien — secteur Altitude Belledonne 7 Laux (23 km concernés).
Afficher plus
Intitulé du lot: Entretien — secteur Coteaux Belledonne Sud (23 km concernés)
Brève description: Entretien — secteur Coteaux Belledonne Sud (23 km concernés).
Informations complémentaires:
En vertu de l'article L. 2113-13 du code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés. Lot(s) désignation 09 entretien — secteur Chartreuse (33 km concernés).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-17 📅
Nom: Signal'Ethique Montagne
Adresse postale: 637 route du Magnin, 38380 Saint-Christophe-sur-Guiers
Commune postale: Saint-Christophe-sur-Guiers
Code postal: 38380
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 41 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-25 📅
Nom: Vertland Paysage
Adresse postale: ZA La Mirande
Commune postale: Allevard
Code postal: 38580
Valeur totale du marché: 81 000 EUR 💰
61 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-16 📅
Nom: Arece
Adresse postale: Les Dévas
Commune postale: Les Adrets
Code postal: 38190
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
47 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-24 📅
Nom: FX Montagne et Paysage
Adresse postale: rue du Merdaret
Commune postale: Theys
Code postal: 38570
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Nom: Fits
Adresse postale: Villard Bernard
Valeur totale du marché: 233 000 EUR 💰
Nom: Bureau des guides et accompagnateurs de Chamrousse
Adresse postale: 42 place de Belledonne
Commune postale: Chamrousse
Code postal: 38410
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Nom: Solid'Action
Adresse postale: 27 route des Établissements
Commune postale: Saint-Hilaire
Code postal: 38660
Valeur totale du marché: 43 000 EUR 💰
Nom: Itinéraires Nature
Adresse postale: 183 route de Saint-Nizier
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Valeur totale du marché: 13 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
1
2
7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20001816600245
Source: OJS 2020/S 070-167108 (2020-04-06)