Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le présent marché fait l'objet d'une variante exigée: 1 sérigraphie de 1700 x 253 cm sur mur circulation R+2 in situ 1 couleur (gris) conformément à l'article 2.2.19 du CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: OP Scène Nationale — signalétique et enseignes/lot 9
19cf-T13
Produits/services: Travaux de construction de theâtres📦
Brève description:
“Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le présent marché fait l'objet d'une variante exigée: 1 sérigraphie de 1700 x...”
Brève description
Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le présent marché fait l'objet d'une variante exigée: 1 sérigraphie de 1700 x 253 cm sur mur circulation R+2 in situ 1 couleur (gris) conformément à l'article 2.2.19 du CCTP.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 173 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Enseignes et plaques indicatrices lumineuses📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Fd 63007 — Clermont-Ferrand Cedex.
Description du marché:
“Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le présent marché fait l'objet d'une variante exigée: 1 sérigraphie de 1700 x...”
Description du marché
Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le présent marché fait l'objet d'une variante exigée: 1 sérigraphie de 1700 x 253 cm sur mur circulation R+2 in situ 1 couleur (gris) conformément à l'article 2.2.19 du CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 173 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 26
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Certificats de qualification:
— qualif'Enseigne,
— imprim'Vert.
Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-10
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Clermont-Ferrand.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics — visite groupée obligatoire prévue le lundi 26 août à 14:00. Le rendez-vous est programmé à la base de vie, place Gambetta., 63000 Clermont-Ferrand. Pour toutes questions, contacter M. Patrick Borderie — direction du patrimoine bâti — +33 473426856.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2019/S 136-334293 (2019-07-12)
Avis d'attribution de marché (2020-01-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: OP scène nationale — signalétique et enseignes/Lot 9
19cf-T13
Brève description:
“Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le présent marché fait l'objet d'une variante exigée: 1 sérigraphie de 1700 ×...”
Brève description
Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le présent marché fait l'objet d'une variante exigée: 1 sérigraphie de 1700 × 253 cm sur mur circulation R+2 in situ 1 couleur (gris) conformément à l'article 2.2.19 du CCTP.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 167395.40 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 63007 Clermont-Ferrand Cedex.
Description du marché:
“Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le présent marché fait l'objet d'une variante exigée: 1 sérigraphie de 1700 ×...”
Description du marché
Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le présent marché fait l'objet d'une variante exigée: 1 sérigraphie de 1700 × 253 cm sur mur circulation R+2 in situ 1 couleur (gris) conformément à l'article 2.2.19 du CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 136-334293
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Boscher signalétique et image
Adresse postale: 2 rue du Fonteny
Commune postale: Couëron
Code postal: 44220
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 167395.40 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“1 offre reçue hors délai montant notifié: offre de base: 165 218,10 EUR HT + variante exigée nº 1 : 2 177,30 EUR HT.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel: avant la signature du marché.
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel: avant la signature du marché.
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2020/S 007-010239 (2020-01-08)