Numéro de la consultation: F19dm-Fs008 — fourniture de matériaux enrobés à froid
Département de l'Isère
Forme de marché: à bons de commande avec un montant minimum annuel de 15 000 EUR pour chacun des lots.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Les accord-cadres sont conclu pour une période initiale d'1 an.
Le délai de réception des offres était de 2019-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-03 | Avis de marché |
| 2020-02-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: F19dm-Fs008/Bo
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-03 📅
Date limite de soumission: 2019-10-04 📅
Date de publication: 2019-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 172-419110
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Territoires Nord-Isère
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Territoires Sud-Isère
Numéro du lot: 02
Brève description:
Numéro du lot: 03
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Lot 3: prix des prestations
Critère de coût (pondération): 100
Critère de coût (nom): Lot 2: valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Lot 2: prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Lot 1: valeur technique
Lot 1: prix des prestations
Lot 1: Prix des prestations
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75254655600016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif, la prochaine consultation sera lancée au 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 172-419110 (2019-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux routiers enrobés
Numéro de référence: F19dm-Fs008/Bo
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec un montant minimum annuel de 15 000 EUR pour chacun des lots.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Les accord-cadres sont conclu pour une période initiale d'1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux routiers enrobés 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux routiers enrobés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-03 📅
Date limite de soumission: 2019-10-04 📅
Date de publication: 2019-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 172-419110
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Les candidats sont informés que le critère prix sera sera jugé sur la base d'une simulation de commande annuelle, non remise aux entreprises et élaborée par la personne publique avant réception des offres.
Numéro de la consultation: F19dm-Fs008.
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec un montant minimum annuel de 15 000 EUR pour chacun des lots.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Les accord-cadres sont conclu pour une période initiale d'1 an.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Fourniture de matériaux enrobés à froid pour les territoires du Nord-Isère: Haut Rhône Dauphinois, Porte des Alpes, Vals du Dauphiné, Isère Rhodanienne, Biévre Valloire et Voirnnais Chartreuse.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Numéro du lot: 02
Brève description:
Fourniture de matériaux enrobés à froid pour les territoires Sud-Isère:Sud Grésivaudan, Grésivaudan, Vercors, Trièves, Matheysine, et Oisans.
Intitulé du lot: Conditionnés en seaux et réactifs à l'eau, sans solvants, pour tout le département
Numéro du lot: 03
Brève description:
Fourniture de matériaux enrobés à froid conditionnés en seau, réactifs à l'eau et sans solvant pour tout le département.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat,
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— en plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Lot 3: prix des prestations
Critère de coût (pondération): 100
Critère de coût (nom): Lot 2: valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Lot 2: prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Lot 1: valeur technique
Lot 1: prix des prestations
Lot 1: Prix des prestations
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75254655600016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif, la prochaine consultation sera lancée au 2
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Afficher plus
Le choix du mode de transmission est global et irréversible.
Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Afficher plus
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Les candidats sont informés que le critère prix sera sera jugé sur la base d'une simulation de commande annuelle, non remise aux entreprises et élaborée par la personne publique avant réception des offres.
Numéro de la consultation: F19dm-Fs008.
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 172-419110 (2019-09-03)
Avis d'attribution de marché (2020-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-25 📅
Date de publication: 2020-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 042-098901
Se réfère à l'avis: 2019/S 172-419110
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Lot 03: prix des prestations
Lot 02: valeur technique
Lot 02: prix des prestations
Lot 01: valeur technique
Lot 01: prix des prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Nom: Colas Rhone-Alpes Auvergne
Adresse postale: ZA Les Condamines — Bresson
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 30816.75 EUR 💰
31126.25 EUR 💰
Nom: Makara
Adresse postale: 180 route des Pohets
Commune postale: Les Clefs
Code postal: 74230
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 24 830 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Source: OJS 2020/S 042-098901 (2020-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à bons de commande avec un montant minimal annuel de 15 000 EUR pour chacun des lots. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Les accord-cadres sont conclu pour une période initiale de 1 an.
Valeur totale du marché: 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-25 📅
Date de publication: 2020-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 042-098901
Se réfère à l'avis: 2019/S 172-419110
Numéro JO-S: 42
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Toute personne ayant intérêt à conclure le contrat et s'estimant lésé par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut former un recours devant le juge administratif dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériaux enrobés à froid pour les territoires…
… du Nord-Isère:Haut Rhône Dauphinois, Porte des Alpes, Vals du Dauphiné, Isère Rhodanienne, Biévre Valloire et Voirnnais Chartreuse.
… Sud-Isère: Sud Grésivaudan, Grésivaudan, Vercors, Trièves, Matheysine, et Oisans.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Lot 03: prix des prestations
Lot 02: valeur technique
Lot 02: prix des prestations
Lot 01: valeur technique
Lot 01: prix des prestations
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Nom: Colas Rhone-Alpes Auvergne
Adresse postale: ZA Les Condamines — Bresson
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 30816.75 EUR 💰
31126.25 EUR 💰
Nom: Makara
Adresse postale: 180 route des Pohets
Commune postale: Les Clefs
Code postal: 74230
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 24 830 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Source: OJS 2020/S 042-098901 (2020-02-25)
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