Numérisation de documents conservés aux archives départementales

Département des Côtes-d'Armor

Numérisation de documents conservés aux archives départementales des Côtes-d'Armor.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Centre d'Archives du Nord

Qui ?

• Département des Côtes-d'Armor

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de traitement de données › Services de capture de données

Où ?

• Bretagne › Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-29	Avis de marché
2019-07-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de capture de données
Numéro de référence: CD22-19S0037
Brève description:
“Numérisation de documents conservés aux archives départementales des Côtes-d'Armor.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de capture de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de capture de données 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Côtes-d'Armor
Adresse postale: 9 place du Général de Gaulle
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: http://www.cotesdarmor.fr 🌏
Courrier électronique: contactdfj@cotesdarmor.fr 📧
Téléphone: +33 296622756 📞
URL des documents: https://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏
URL pour la participation: https://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-154553
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site www.cotesdarmor.fr dans la rubrique marchés publics dans le dernier bandeau blanc...”

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Brève description:
“Numérisation de documents conservés aux archives départementales des Côtes-d'Armor. Le programme 2019 concernera les fonds prioritaires suivants:”

“— états civil,”

Afficher plus (1)

“— table décennale.”

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site www.cotesdarmor.fr dans la rubrique marchés publics dans le dernier bandeau blanc...”

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://www.e-megalisbretagne.org/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 10299635684 📠
Source: OJS 2019/S 066-154553 (2019-03-29)

Avis d'attribution de marché (2019-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Numérisation de documents: — état civil: registre des actes de naissance, mariage, décès, — tables décennales.”
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-02 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-313743
Se réfère à l'avis: 2019/S 066-154553
Numéro JO-S: 128

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Numérisation de documents:”

“— état civil: registre des actes de naissance, mariage, décès,”

Afficher plus (2)

“— tables décennales.”

“— état civil: registre des actes de naissance, mariage et décès,”

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Nom: Centre d'archives du Nord
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59140
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contours Mottes — CS 44416
Source: OJS 2019/S 128-313743 (2019-07-02)

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