Objet Champ d'application du marché
Titre: Numérisation de documents conservés aux archives départementales
CD22-19S0037
Produits/services: Services de capture de données📦
Brève description:
“Numérisation de documents conservés aux archives départementales des Côtes-d'Armor.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de capture de données📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Description du marché:
“Numérisation de documents conservés aux archives départementales des Côtes-d'Armor. Le programme 2019 concernera les fonds prioritaires suivants:
— états...”
Description du marché
Numérisation de documents conservés aux archives départementales des Côtes-d'Armor. Le programme 2019 concernera les fonds prioritaires suivants:
— états civil,
— table décennale.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Informations complémentaires:
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site www.cotesdarmor.fr dans la rubrique marchés publics dans le dernier bandeau blanc...”
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site www.cotesdarmor.fr dans la rubrique marchés publics dans le dernier bandeau blanc en bas de page avec la référence Cd22-19s0037.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site www.cotesdarmor.fr dans la rubrique marchés publics dans le dernier bandeau blanc...”
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site www.cotesdarmor.fr dans la rubrique marchés publics dans le dernier bandeau blanc en bas de page avec la référence Cd22-19s0037.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 10299635684 📠
Source: OJS 2019/S 066-154553 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-07-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Numérisation de documents:
— état civil: registre des actes de naissance, mariage, décès,
— tables décennales.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Description
Description du marché:
“Numérisation de documents:
— état civil: registre des actes de naissance, mariage et décès,
— tables décennales.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-154553
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-144
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre d'archives du Nord
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59140
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰