No18c117ao — DG/JM — Maintenance des réseaux aérauliques dans les bâtiments de la ville et de Toulouse Métropole — année 2019 reconductible en 2020 — 2021 et 2022

Toulouse Métropole

Cette maintenance a pour objet:
— le nettoyage et le dégraissage des systèmes d'extraction de cuisine,
— l'amélioration et le nettoyage des caissons de VMC et de CTA, des ventilo convecteur,
— le remplacement des filtres de hottes aspirantes dans les cuisines des écoles de la ville de Toulouse. Depuis le 1.1.2018, la loi Grenelle 2 oblige les collectivités à une surveillance périodique de la qualité de l'air intérieur de leurs bâtiments. À Toulouse, la Ville et Toulouse Métropole ont fait le choix de mettre en place un plan d'action pour améliorer la qualité de l'air d'ici 2021. C'est pourquoi le titulaire sera amené à réaliser des interventions de nettoyage et désinfection des réseaux aérauliques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SDI ventilation

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-17	Avis de marché
2019-05-13	Informations complémentaires
2019-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de ventilation
Numéro de référence: 18c117ao
Brève description:

Cette maintenance a pour objet: — le nettoyage et le dégraissage des systèmes d'extraction de cuisine, — l'amélioration et le nettoyage des caissons de VMC et de CTA, des ventilo convecteur, — le remplacement des filtres de hottes aspirantes dans les cuisines des écoles de la ville de Toulouse. Depuis le 1.1.2018, la loi Grenelle 2 oblige les collectivités à une surveillance périodique de la qualité de l'air intérieur de leurs bâtiments. À Toulouse, la Ville et Toulouse Métropole ont fait le choix de mettre en place un plan d'action pour améliorer la qualité de l'air d'ici 2021. C'est pourquoi le titulaire sera amené à réaliser des interventions de nettoyage et désinfection des réseaux aérauliques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de ventilation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-17 📅
Date limite de soumission: 2019-05-20 📅
Date de publication: 2019-04-19 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 078-187113
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17tm08 et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement, — Ville de Toulouse. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2-1 — Toulouse Métropole: 19 154,00 EUR HT, — Ville de Toulouse: 76 616,00 EUR HT. Lieu d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole (y compris les centres de vacances situés hors périmètre de la Ville de Toulouse). Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-IDAS du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4) Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous-traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, Courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr Visites sur sites: des visites concernant les installations situées dans le périmètre de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole seront organisées. Les visites des centres de vacances ne seront pas réalisées car ils sont en dehors du périmètre de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les candidats prendront contact pour convenir d'un rendez-vous auprès de: — M. Nicolas Cazaux responsable du secteur géographique Est au +33 567738208, — M. Jean-Claude Sanchez responsable du secteur géographique Ouest au +33 531229719, — M. Patrick Manenc responsable du secteur géographique Nord au +33 567738691.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention 17tm08 et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants:

— Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement,

— Ville de Toulouse.

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2-1

— Toulouse Métropole: 19 154,00 EUR HT,

— Ville de Toulouse: 76 616,00 EUR HT.

Lieu d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole (y compris les centres de vacances situés hors périmètre de la Ville de Toulouse).

Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-IDAS du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4) Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous-traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité.

Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, Courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Visites sur sites: des visites concernant les installations situées dans le périmètre de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole seront organisées. Les visites des centres de vacances ne seront pas réalisées car ils sont en dehors du périmètre de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les candidats prendront contact pour convenir d'un rendez-vous auprès de:

— M. Nicolas Cazaux responsable du secteur géographique Est au +33 567738208,

— M. Jean-Claude Sanchez responsable du secteur géographique Ouest au +33 531229719,

— M. Patrick Manenc responsable du secteur géographique Nord au +33 567738691.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette maintenance a pour objet:

— le nettoyage et le dégraissage des systèmes d'extraction de cuisine,

— l'amélioration et le nettoyage des caissons de VMC et de CTA, des ventilo convecteur,

— le remplacement des filtres de hottes aspirantes dans les cuisines des écoles de la…

… ville de Toulouse. Depuis le 1.1.2018, la loi Grenelle 2 oblige les collectivités à une surveillance périodique de la qualité de l'air intérieur de leurs bâtiments. À Toulouse, la Ville et Toulouse Métropole ont fait le choix de mettre en place un plan d'action pour améliorer la qualité de l'air d'ici 2021. C'est pourquoi le titulaire sera amené à réaliser des interventions de nettoyage et désinfection des réseaux aérauliques.

… Ville de Toulouse. Depuis le 1.1.2018, la loi Grenelle 2 oblige les collectivités à une surveillance périodique de la qualité de l'air intérieur de leurs bâtiments. À Toulouse, la Ville et Toulouse Métropole ont fait le choix de mettre en place un plan d'action pour améliorer la qualité de l'air d'ici 2021. C'est pourquoi le titulaire sera amené à réaliser des interventions de nettoyage et désinfection des réseaux aérauliques.

Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale courant à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2019. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique:

1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;

2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: cf. art. 4 du règlement de la consultation;

3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. art. 4 du règlement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le candidat doit disposer des qualifications suivantes:

— Qualibat 5451 (nettoyage réseaux aérauliques ventilation),

— Qualibat 5452 (nettoyage réseaux aérauliques grandes cuisines),

— Qualibat 5453 (nettoyage et décontamination des réseaux aérauliques).

NB: les qualifications seront communiquées directement par MPS sans que le candidat ait à les fournir.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — entretien et ateliers: Mme Valérie Centimes
Adresse postale: 17 place de la Daurade
Téléphone: +33 562274497 📞
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de la dernière période de reconduction.

— Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement,

— Ville de Toulouse.

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2-1

— Toulouse Métropole: 19 154,00 EUR HT,

— Ville de Toulouse: 76 616,00 EUR HT.

Lieu d'exécution: Toulouse et territoire de Toulouse Métropole (y compris les centres de vacances situés hors périmètre de la Ville de Toulouse).

Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-IDAS du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4) Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous-traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité.

Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, Courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Visites sur sites: des visites concernant les installations situées dans le périmètre de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole seront organisées. Les visites des centres de vacances ne seront pas réalisées car ils sont en dehors du périmètre de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole. Les candidats prendront contact pour convenir d'un rendez-vous auprès de:

— M. Nicolas Cazaux responsable du secteur géographique Est au +33 567738208,

— M. Jean-Claude Sanchez responsable du secteur géographique Ouest au +33 531229719,

— M. Patrick Manenc responsable du secteur géographique Nord au +33 567738691.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 078-187113 (2019-04-17)

Informations complémentaires (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette maintenance a pour objet: — le nettoyage et le dégraissage des systèmes d'extraction de cuisine, — l'amélioration et le nettoyage des caissons de Vmc et de CTA, des ventilo convecteur, — le remplacement des filtres de hottes aspirantes dans les cuisines des écoles de la ville de Toulouse. Depuis le 1.1.2018, la loi grenelle 2 oblige les collectivités à une surveillance périodique de la qualité de l'air intérieur de leurs bâtiments. À Toulouse, la ville et Toulouse Métropole ont fait le choix de mettre en place un plan d'action pour améliorer la qualité de l'air d'ici 2021. C'est pourquoi le titulaire sera amené à réaliser des interventions de nettoyage et désinfection des réseaux aérauliques.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date limite de soumission: 2019-05-29 📅
Date de publication: 2019-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 093-225595
Se réfère à l'avis: 2019/S 078-187113
Numéro JO-S: 93

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— l'amélioration et le nettoyage des caissons de Vmc et de CTA, des ventilo convecteur,

— le remplacement des filtres de hottes aspirantes dans les cuisines des écoles de la ville de Toulouse. Depuis le 1.1.2018, la loi grenelle 2 oblige les collectivités à une surveillance périodique de la qualité de l'air intérieur de leurs bâtiments. À Toulouse, la ville et Toulouse Métropole ont fait le choix de mettre en place un plan d'action pour améliorer la qualité de l'air d'ici 2021.

C'est pourquoi le titulaire sera amené à réaliser des interventions de nettoyage et désinfection des réseaux aérauliques.

Source: OJS 2019/S 093-225595 (2019-05-13)

Avis d'attribution de marché (2019-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette maintenance a pour objet: — le nettoyage et le dégraissage des systèmes d'extraction de cuisine, — l'amélioration et le nettoyage des caissons de VMC et de CTA, des ventilo convecteur, — le remplacement des filtres de hottes aspirantes dans les cuisines des écoles de la Ville de Toulouse. Depuis le 1.1.2018, la loi Grenelle 2 oblige les collectivités à une surveillance périodique de la qualité de l'air intérieur de leurs bâtiments. À Toulouse, la ville et Toulouse Métropole ont fait le choix de mettre en place un plan d'action pour améliorer la qualité de l'air d'ici 2021. C'est pourquoi le titulaire sera amené à réaliser des interventions de nettoyage et désinfection des réseaux aérauliques.

Valeur totale du marché: 383 080 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-22 📅
Date de publication: 2019-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 162-399190
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent à une estimation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— le remplacement des filtres de hottes aspirantes dans les cuisines des écoles de la Ville de Toulouse.

Depuis le 1.1.2018, la loi Grenelle 2 oblige les collectivités à une surveillance périodique de la qualité de l'air intérieur de leurs bâtiments. À Toulouse, la ville et Toulouse Métropole ont fait le choix de mettre en place un plan d'action pour améliorer la qualité de l'air d'ici 2021. C'est pourquoi le titulaire sera amené à réaliser des interventions de nettoyage et désinfection des réseaux aérauliques.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Nom: SDI Ventilation
Adresse postale: 11 rue Jean Lamour
Commune postale: Richardménil
Code postal: 54630
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 383 080 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secreteriatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 162-399190 (2019-08-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)

Matériel de réfrigération et de ventilation (12)

Matériel de ventilation (3)