Nº18c084ao — JE-HZ — fourniture de produits horticoles — années 2019 à 2023

Toulouse Métropole

Nº 18c084ao — JE-HZ — fourniture de produits horticoles — années 2019 à 2023.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Premier Tech GHA SAS
• So'vert Environnement SARL

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits horticoles et produits de pépinières › Produits horticoles

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-17	Avis de marché
2019-05-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Numéro de référence: 18C084AO
Brève description: Nº 18c084ao — JE-HZ — fourniture de produits horticoles — années 2019 à 2023.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles 📦
Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_V_SQd1VYWn 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date limite de soumission: 2019-02-18 📅
Date de publication: 2019-01-22 📅
Date de fin: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 015-030715
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, les estimations annuelles des commandes par collectivité: pour Toulouse Métropole: 33 600 EUR HT et pour la mairie de Toulouse: 62 400 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 764 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Neant.
Intitulé du lot: Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
Numéro du lot: 1
Brève description:

Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges: herbicides, fongicides, insecticides, désinfectants.

Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31.3.2020. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.3.2023.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Paillage
Numéro du lot: 2
Brève description: Paillage: mulch d'écorce, nattes de paillage.
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, les estimations annuelles des commandes par collectivité: pour Toulouse Métropole: 4 900 EUR HT et pour la mairie de Toulouse: 44 100 EUR HT.

Intitulé du lot: Substrats
Numéro du lot: 3
Brève description:

Substrats: substrat pour semis et boutures, substrat pour production de plantes à massifs avec fibre de bois, substrat pour production de plantes vivaces, substrat pour plantes vertes.

Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, les estimations annuelles des commandes par collectivité: pour Toulouse Métropole: 3 200 EUR HT et pour la mairie de Toulouse: 28 800 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Direction jardins espaces verts, service moyens techniques, 7 impasse Dandine, 31200 Toulouse.

Serres municipales, 19 bd de la Marne, 31400 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont: garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles (rappel: pour les produits phytopharmaceutiques, l'agrément de distribution et le recours à un livreur certifié ADR sont obligatoires) cet accord-cadre fait partie du dispositif «marché public simplifié» (MPS) dans le cadre du programme national «Dites-Le-Nous une fois»:

1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne (Les candidats étrangers ne peuvent pas compléter le formulaire de candidature MPS, ils doivent produire électroniquement sur la plate-forme achatpublic.com un dossier complet avec présentation des formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site du Minefe.);

2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. article 4 du RC.

Capacité technique et professionnelle:

— les fournitures similaires: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature: — pour le lot 1: un agrément de distribution de produits phytosanitaires ainsi qu'un certificat attestant du recours à un chauffeur certifié ADR, - et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à livrer ces fournitures.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_V_SQd1VYWn 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole, renseignements techniques: direction jardins et espaces verts, service moyens techniques, 12 rue Roquemaurel, 31300 Toulouse - lots 1 et 2: Simon Cros, Chef de la cellule logistique et gestion des stocks, Lot 3: Christelle Bringaud, Responsable des Serres Municipales
Adresse postale: Bâtiment Marengo Ovale, 1 place de la Légion d'honneur
Point de contact: Renseignements administratifs: direction de la performance, service achats-marchés Publics, Anne Tussau
Téléphone: +33 562274122 📞
Courrier électronique: dgdep.marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2023.

Échantillons — pour le lot 3 uniquement: afin d'optimiser l'analyse des offres du lot 3 (substrats), les candidats fourniront des échantillons selon les dispositions mentionnées dans le règlement de la consultation article 4 groupement: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 avec les organismes suivants: Toulouse Métropole et mairie de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commande est Toulouse Métropole.

Financement: le projet est financé par les ressources propres de chaque membre du groupement de commande prix unitaires, ajustables au maximum une fois par an, les taux de remise définis au bordereau de remises sont fixes pour toute la durée de l'accord-cadre. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est accordée.

Conditions de participation des concurrents: aucune forme de groupement n'est imposée. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres de groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'envoi des plis: les conditions d'envoi des plis sont décrites dans le document mis en ligne sur la plate-forme. Les candidats doivent obligatoirement transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr, référence acheteur 18c084ao. Renseignements: les candidats devront faire parvenir une demande écrite par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, le document contractuel devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu. La personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité — du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement E-IDAS du 23.7.2014. Renseignements sur la dématérialisation: Toulouse Métropole, direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, Tél: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 56273574 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 015-030715 (2019-01-17)

Avis d'attribution de marché (2019-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: No18c084ao — JE-HZ — Fourniture de produits horticoles — années 2019 à 2023.
Valeur totale du marché: 167452.01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-03 📅
Date de publication: 2019-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 087-208888
Se réfère à l'avis: 2019/S 015-030715
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Il s'agit l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour les 2 collectivités. Ces conditions seront identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges:

— herbicides,

— fongicides,

— insecticides,

— désinfectants.

Informations complémentaires:

Il s'agit l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour les 2 collectivités. Ces conditions seront identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.

Brève description:

Paillage:

— mulch d'écorce,

— nattes de paillage.

Substrats:

— substrat pour semis et boutures,

— substrat pour production de plantes à massifs avec fibre de bois,

— substrat pour production de plantes vivaces,

— substrat pour plantes vertes.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Direction Jardins Espaces Verts, service moyens techniques, 7 impasse Dandine, 31200 Toulouse.

Serres municipales, 19 boulevard de la Marne, 31400 Toulouse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-10 📅
Nom: So'vert Environnement SARL
Adresse postale: 5 rue Caroline Aigle
Commune postale: Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
Code postal: 31570
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 105652.82 EUR 💰
Nom: Premier Tech GHA SAS
Adresse postale: Le Ciron, BP 6
Commune postale: Vivy
Code postal: 49680
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 37857.02 EUR 💰
23942.17 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Source: OJS 2019/S 087-208888 (2019-05-03)

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