Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_V_SQd1VYWn🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Toulouse Métropole, renseignements techniques: direction jardins et espaces verts, service moyens techniques, 12 rue Roquemaurel, 31300 Toulouse - lots 1 et...”
Nom
Toulouse Métropole, renseignements techniques: direction jardins et espaces verts, service moyens techniques, 12 rue Roquemaurel, 31300 Toulouse - lots 1 et 2: Simon Cros, Chef de la cellule logistique et gestion des stocks, Lot 3: Christelle Bringaud, Responsable des Serres Municipales
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nº18c084ao — JE-HZ — fourniture de produits horticoles — années 2019 à 2023
18C084AO”
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description: Nº 18c084ao — JE-HZ — fourniture de produits horticoles — années 2019 à 2023.
Valeur estimée hors TVA: EUR 764 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Neant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction jardins espaces verts, service moyens techniques, 7 impasse Dandine, 31200 Toulouse.”
Description du marché:
“Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges: herbicides, fongicides, insecticides, désinfectants.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31.3.2020. Il peut être reconduit par période successive de 1 an...”
Description des renouvellements
Cet accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31.3.2020. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.3.2023.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, les estimations annuelles des...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, les estimations annuelles des commandes par collectivité: pour Toulouse Métropole: 33 600 EUR HT et pour la mairie de Toulouse: 62 400 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Paillage: mulch d'écorce, nattes de paillage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, les estimations annuelles des...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, les estimations annuelles des commandes par collectivité: pour Toulouse Métropole: 4 900 EUR HT et pour la mairie de Toulouse: 44 100 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Substrats
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Site principal ou lieu d'exécution: Serres municipales, 19 bd de la Marne, 31400 Toulouse.
Description du marché:
“Substrats: substrat pour semis et boutures, substrat pour production de plantes à massifs avec fibre de bois, substrat pour production de plantes vivaces,...”
Description du marché
Substrats: substrat pour semis et boutures, substrat pour production de plantes à massifs avec fibre de bois, substrat pour production de plantes vivaces, substrat pour plantes vertes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, les estimations annuelles des...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, les estimations annuelles des commandes par collectivité: pour Toulouse Métropole: 3 200 EUR HT et pour la mairie de Toulouse: 28 800 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères relatifs à la candidature sont: garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles (rappel: pour les produits...”
Liste et brève description des conditions
Les critères relatifs à la candidature sont: garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles (rappel: pour les produits phytopharmaceutiques, l'agrément de distribution et le recours à un livreur certifié ADR sont obligatoires) cet accord-cadre fait partie du dispositif «marché public simplifié» (MPS) dans le cadre du programme national «Dites-Le-Nous une fois»:
1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne (Les candidats étrangers ne peuvent pas compléter le formulaire de candidature MPS, ils doivent produire électroniquement sur la plate-forme achatpublic.com un dossier complet avec présentation des formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site du Minefe.);
2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. article 4 du RC.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les fournitures similaires: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les fournitures similaires: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature: — pour le lot 1: un agrément de distribution de produits phytosanitaires ainsi qu'un certificat attestant du recours à un chauffeur certifié ADR, - et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à livrer ces fournitures.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-19
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2023.
Informations complémentaires
“Échantillons — pour le lot 3 uniquement: afin d'optimiser l'analyse des offres du lot 3 (substrats), les candidats fourniront des échantillons selon les...”
Échantillons — pour le lot 3 uniquement: afin d'optimiser l'analyse des offres du lot 3 (substrats), les candidats fourniront des échantillons selon les dispositions mentionnées dans le règlement de la consultation article 4 groupement: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 avec les organismes suivants: Toulouse Métropole et mairie de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commande est Toulouse Métropole.
Financement: le projet est financé par les ressources propres de chaque membre du groupement de commande prix unitaires, ajustables au maximum une fois par an, les taux de remise définis au bordereau de remises sont fixes pour toute la durée de l'accord-cadre. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est accordée.
Conditions de participation des concurrents: aucune forme de groupement n'est imposée. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres de groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Conditions d'envoi des plis: les conditions d'envoi des plis sont décrites dans le document mis en ligne sur la plate-forme. Les candidats doivent obligatoirement transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr, référence acheteur 18c084ao. Renseignements: les candidats devront faire parvenir une demande écrite par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, le document contractuel devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu. La personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité — du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement E-IDAS du 23.7.2014. Renseignements sur la dématérialisation: Toulouse Métropole, direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, Tél: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 56273574 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr📧
Source: OJS 2019/S 015-030715 (2019-01-17)
Avis d'attribution de marché (2019-05-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“No18c084ao — JE-HZ — Fourniture de produits horticoles — années 2019 à 2023
18C084AO”
Brève description: No18c084ao — JE-HZ — Fourniture de produits horticoles — années 2019 à 2023.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 167452.01 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction Jardins Espaces Verts, service moyens techniques, 7 impasse Dandine, 31200 Toulouse.”
Description du marché:
“Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges:
— herbicides,
— fongicides,
— insecticides,
— désinfectants.”
Informations complémentaires:
“Il s'agit l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour les 2 collectivités. Ces conditions seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
Il s'agit l'accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour les 2 collectivités. Ces conditions seront identiques pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre.
Afficher plus
Description du marché: Paillage:
— mulch d'écorce,
— nattes de paillage.
Site principal ou lieu d'exécution: Serres municipales, 19 boulevard de la Marne, 31400 Toulouse.
Description du marché:
“Substrats:
— substrat pour semis et boutures,
— substrat pour production de plantes à massifs avec fibre de bois,
— substrat pour production de plantes...”
Description du marché
Substrats:
— substrat pour semis et boutures,
— substrat pour production de plantes à massifs avec fibre de bois,
— substrat pour production de plantes vivaces,
— substrat pour plantes vertes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 015-030715
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19M190, 19V115
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
Date de conclusion du contrat: 2019-04-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: So'vert Environnement SARL
Adresse postale: 5 rue Caroline Aigle
Commune postale: Sainte-Foy-d'Aigrefeuille
Code postal: 31570
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100079.89 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105652.82 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19M191, 19V116
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Paillage
Nom et adresse du contractant
Nom: Premier Tech GHA SAS
Adresse postale: Le Ciron, BP 6
Commune postale: Vivy
Code postal: 49680
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 42845.80 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37857.02 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19M192, 19V117
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Substrats
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 421 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23942.17 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Source: OJS 2019/S 087-208888 (2019-05-03)