Nº 19c014ao — JE-HZ — fourniture de granulats pour chaussées et ouvrages annexes — années 2019 à 2023

Toulouse Métropole

Nº 19c014ao — JE-HZ — fourniture de granulats pour chaussées et ouvrages annexes — années 2019 à 2023.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cemex Granulats Sud-Ouest

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Sable et argile › Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-19	Avis de marché
2019-06-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Numéro de référence: 19C014AO
Brève description:

Nº 19c014ao — JE-HZ — fourniture de granulats pour chaussées et ouvrages annexes — années 2019 à 2023.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Oir49irxqJ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-19 📅
Date limite de soumission: 2019-03-25 📅
Date de publication: 2019-02-21 📅
Date de début: 2019-06-01 📅
Date de fin: 2020-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 037-082837
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, les estimations annuelles des commandes par collectivité: pour Toulouse Métropole: 28 000 EUR HT et pour la mairie de Toulouse: 15 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 172 000 EUR 💰
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de granulats pour chaussées et pour ouvrages annexes. Les fournitures pourront être retirées sur les lieux de stockage du titulaire par les services de la mairie de Toulouse ou les équipes de Toulouse Métropole ou toute personne habilitée, ou livrées sur les chantiers par le titulaire des accords-cadres.

Valeur estimée hors TVA: 43 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale allant du 1.6.2019 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.5.2020. Ils peuvent être reconduits par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.5.2023.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont: garanties et capacités financières capacités techniques et professionnelles. Cet accord-cadre fait partie du dispositif «Marché public simplifié» (MPS) dans le cadre du programme national «Dites-le-nous une fois»:

1) Compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne;

2) Joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

3) Joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. article 4 du RC.

Capacité technique et professionnelle:

— les références de fournitures similaires: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en %)
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Point de contact: M. le président de Toulouse Métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Oir49irxqJ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole, renseignements techniques: Serge Carayon, Tél: +33 534300916, serge.carayon@toulouse-metropole.fr, délégation services urbains, pôle territorial Est, 1 rue du Luan, 31130 Balma
Adresse postale: Bâtiment Marengo Ovale, 1 place de la Légion d'Honneur
Point de contact: Renseignements administratifs: direction générale des services techniques, direction de la performance, service achats — marchés publics, Stéphanie Ribaute
Téléphone: +33 562274139 📞
Courrier électronique: dgdep.marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En 2023

Groupement: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément à l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 avec les organismes suivants: Toulouse Métropole et Mairie de Toulouse.

Le coordonnateur du groupement de commande est Toulouse Métropole.

Financement: le projet est financé par les ressources propres de chaque membre du groupement de commande prix unitaires, révision semestrielle. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est accordée.

Conditions de participation des concurrents: aucune forme de groupement n'est imposée.

Le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres de groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'envoi des plis: les conditions d'envoi des plis sont décrites dans le document mis en ligne sur la plateforme. Les candidats doivent obligatoirement transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr, référence acheteur 19c014ao.

Renseignements: les candidats devront faire parvenir une demande écrite par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr.

Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, le document contractuel devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu. La personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau de sécurité 3 ou 4).

Renseignements sur la dématérialisation: Toulouse Métropole, direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, Tél: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 56273574 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 037-082837 (2019-02-19)

Avis d'attribution de marché (2019-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 172 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 106-258668
Se réfère à l'avis: 2019/S 037-082837
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum pour la période initiale et pour chaque période de reconduction. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires du bordereau des prix unitaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de granulats pour chaussées et pour ouvrages annexes. Les fournitures pourront être retirées sur les lieux de stockage du titulaire par les services de la Mairie de Toulouse ou les équipes de Toulouse Métropole ou toute personne habilitée, ou livrées sur les chantiers par le titulaire des accords-cadres.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-27 📅
Nom: Cemex Granulats Sud-Ouest
Adresse postale: 13 rue des Lacs — Lespinasse, CS 25114
Commune postale: Fenouillet Cedex
Code postal: 31151
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 45586.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2019/S 106-258668 (2019-06-03)

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