Nº 18V168PA — AC/HL — prestations d'actions récréatives et éducatives pour les activités périscolaires des écoles élémentaires de la mairie de Toulouse — années scolaires 2019-2023
Nº 18V168PA — AC/HL — la mairie de Toulouse souhaite disposer de prestataires chargés d'organiser les temps périscolaires et proposant des activités de qualité dans le respect des rythmes des enfants, de la continuité et de la cohérence de leurs temps. Ces prestataires assureront la gestion des Centres de loisirs associés à l'école de 62 écoles élémentaires, ce qui représente environ 10 000 enfants. Ces actions devront être assurées par un encadrement professionnel garantissant la sécurité et reposant sur une démarche pédagogique. Elles doivent s'inscrire dans le cadre du Projet éducatif de territoire de Toulouse (PEDT). La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché conclu avec un opérateur économique. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou pour plusieurs lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nº 18V168PA — AC/HL — prestations d'actions récréatives et éducatives pour les activités périscolaires des écoles élémentaires de la mairie de Toulouse —...”
Titre
Nº 18V168PA — AC/HL — prestations d'actions récréatives et éducatives pour les activités périscolaires des écoles élémentaires de la mairie de Toulouse — années scolaires 2019-2023
18V168PA
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Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“Nº 18V168PA — AC/HL — la mairie de Toulouse souhaite disposer de prestataires chargés d'organiser les temps périscolaires et proposant des activités de...”
Brève description
Nº 18V168PA — AC/HL — la mairie de Toulouse souhaite disposer de prestataires chargés d'organiser les temps périscolaires et proposant des activités de qualité dans le respect des rythmes des enfants, de la continuité et de la cohérence de leurs temps. Ces prestataires assureront la gestion des Centres de loisirs associés à l'école de 62 écoles élémentaires, ce qui représente environ 10 000 enfants. Ces actions devront être assurées par un encadrement professionnel garantissant la sécurité et reposant sur une démarche pédagogique. Elles doivent s'inscrire dans le cadre du Projet éducatif de territoire de Toulouse (PEDT). La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché conclu avec un opérateur économique. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou pour plusieurs lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les écoles élémentaires de la mairie de Toulouse.
Description du marché: Bayard Matabiau — Fourtanier Alexandre — lakanal — Sermet.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre de l'animation périscolaire appréciée au vu d'un mémoire détaillant”
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est renouvelable par reconduction tacite, par périodes successives de 1 an, dans la limite de 3 fois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2023.”
Description des renouvellements
Le marché est renouvelable par reconduction tacite, par périodes successives de 1 an, dans la limite de 3 fois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2023.
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Informations complémentaires: Il s'agit d'un montant annuel estimatif.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Dupont Pierre — Jaures Jean — Ricardie 2.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 590 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Calvinhac — Chaubet Jean — Michelet.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 670 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Amidonniers — Falguière — Ponts Jumeaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 650 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Aubrac — Curie Pierre et Marie — Ferry Jules — Musset (de) Alfred — Nougaro.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Alphand — Borderouge — de Gouges Olympe — Niboul — Zay Jean.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 980 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Cuvier — Lapujade — Maourine (la).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Château de l'Hers — Jolimont — Juncasse (la) — Bonnefoy — Soupetard.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 090 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Julien Jules — Rangueil — Sauzelong — Vernant Jean Pierre — Montaudran.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 010 000 💰
Description
Informations complémentaires: Il s'agit d'un montant annuel estimatif
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Dauriac Sylvain — Hyon Georges — Jacquier Maurice — Papus — Ronsard.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Description
Informations complémentaires: Il s'agit d'un montant estimatif.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Becanne Maurice — Benezet — Billières Etienne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 710 000 💰
Description
Informations complémentaires: Il s'agit d'un montant estimatif annuel.
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Fontaine Bayonne — Gais Pinsons (les) — Godolin Peire — Lespinasse — Molière.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 910 000 💰
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Château d'Ancely — Fleurance — Littre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Bourliaguet Léonce — Daurat Didier — Faucher Daniel & Heritier Françoise — Simone Veil — Triolet Elsa — Vergers (les).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 080 000 💰
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Bert Paul — Dottin Paul — Guilhermy — Tibaous.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 090 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des...”
Liste et brève description des conditions
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Mode de règlement du marche et modalités de financement: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres ville de Toulouse Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique:
1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;
2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. art. 4 du règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter à l'art. 4 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années,indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
2) tout...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années,indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
2) tout document faisant état des capacités professionnelles, techniques (agréments jeunesse et sports obligatoires) et financières des candidats ainsi que leur expérience spécifique au niveau de la gestion des centres d'animation. Les animateurs devront, au minimum, être titulaires du BAFA et du PSC 1. Le titulaire doit être en mesure de prévoir l'encadrement d'enfants en situation d'handicap par du personnel dédié et formé spécifiquement (assistant AVL et/ou AESH);
3) pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités requises, le candidat doit produire un engagement écrit de cet opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de l'année 2023.
Informations complémentaires
“Durée: le marché est conclu pour une durée allant de la date de notification à la fin de l'année scolaire en cours conformément au calendrier de l'éducation...”
Durée: le marché est conclu pour une durée allant de la date de notification à la fin de l'année scolaire en cours conformément au calendrier de l'éducation nationale, soit le 31.8.2020. Un ordre de service sera adressé pour le démarrage de la prestation. Le marché est renouvelable par reconduction tacite, par périodes successives de 1 an, dans la limite de 3 fois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2023. Négociation: une négociation pourra être engagée avec les 3 candidats arrivés en tête du classement afin de leur faire préciser ou modifier leur offre. Il convient de préciser que ces négociations s'effectueront en présence de professionnels de l'animation. Dépôt DCE: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr — les candidats sont invités à consulter le manuel entreprises à leur disposition sur la plateforme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline d'achat public au: +33 892232120 le pouvoir adjudicateur impose la transmission des fichiers au format PDF. En outre les pièces financières (BPU, DQE, DPGF...) devront également être transmises dans les formats de type xls, xlsx, ods, odt, doc et docx. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de rejeter l'offre du candidat s'il était dans l'impossibilité de lire les documents reçus dans des formats différents. Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka Tél.: +33 562276553 courriel hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr📧
Source: OJS 2019/S 035-078893 (2019-02-14)
Informations complémentaires (2019-02-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“No18v168pa — ac/Hl — prestations d'actions récréatives et éducatives pour les activités périscolaires des écoles élémentaires de la mairie de Toulouse —...”
Titre
No18v168pa — ac/Hl — prestations d'actions récréatives et éducatives pour les activités périscolaires des écoles élémentaires de la mairie de Toulouse — années scolaires 2019-2023
18V168PA
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Brève description:
“No18v168pa — ac/Hl — la mairie de Toulouse souhaite disposer de prestataires chargés d'organiser les temps périscolaires et proposant des activités de...”
Brève description
No18v168pa — ac/Hl — la mairie de Toulouse souhaite disposer de prestataires chargés d'organiser les temps périscolaires et proposant des activités de qualité dans le respect des rythmes des enfants, de la continuité et de la cohérence de leurs temps. Ces prestataires assureront la gestion des Centres de loisirs associés à l'école de 62 écoles élémentaires, ce qui représente environ 10 000 enfants. Ces actions devront être assurées par un encadrement professionnel garantissant la sécurité et reposant sur une démarche pédagogique. Elles doivent s'inscrire dans le cadre du Projet éducatif de territoire de Toulouse (PEDT). La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché conclu avec un opérateur économique. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou pour plusieurs lots.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 035-078893
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-03-18 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-03-29 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 042-096254 (2019-02-26)
Avis d'attribution de marché (2019-08-05) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“N 8V168PA — AC/HL — prestations d'actions récréatives et éducatives pour les activités périscolaires des écoles élémentaires de la mairie de Toulouse —...”
Titre
N 8V168PA — AC/HL — prestations d'actions récréatives et éducatives pour les activités périscolaires des écoles élémentaires de la mairie de Toulouse — années scolaires 2019-2023
18V168PA
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Brève description:
“N 18V168PA — AC/HL — la mairie de Toulouse souhaite disposer de prestataires chargés d'organiser les temps périscolaires et proposant des activités de...”
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N 18V168PA — AC/HL — la mairie de Toulouse souhaite disposer de prestataires chargés d'organiser les temps périscolaires et proposant des activités de qualité dans le respect des rythmes des enfants, de la continuité et de la cohérence de leurs temps. Ces prestataires assureront la gestion des centres de loisirs associés à l'école de 62 écoles élémentaires, ce qui représente environ 10 000 enfants. Ces actions devront être assurées par un encadrement professionnel garantissant la sécurité et reposant sur une démarche pédagogique. Elles doivent s'inscrire dans le cadre du Projet éducatif de territoire de Toulouse (PEDT). La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article 28 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un marché conclu avec un opérateur économique. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou pour plusieurs lots.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15165302.25 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 035-078893
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19V234
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Bayard Matabiau — Fourtanier Alexandre — lakanal — Sermet
Date de conclusion du contrat: 2019-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Leo Lagrange sud-ouest
Adresse postale: 4bis rue Paul Mesplé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31080
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.toulouse.fr/web/sports/piscines/leo-lagrange🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 985186.16 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 19V235
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Dupont Pierre — Jaures Jean — Ricardie 2
Date de conclusion du contrat: 2019-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Francas de Haute-Garonne
Adresse postale: 26 rue Claude Perrault
Code postal: 31500
URL: https://www.francasoccitanie.org/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 728987.97 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19V236
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Calvinhac — Chaubet Jean — Michelet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 740817.48 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 19V237
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Amidonniers — Falguière — Ponts Jumeaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 765718.22 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 19V238
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Aubrac — Curie Pierre et Marie — Ferry Jules — Musset (de) Alfred — Nougaro
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1263361.18 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 19V239
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Alphand — Borderouge — de Gouges Olympe — Niboul — Zay Jean
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1206192.25 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 19V240
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Cuvier — Lapujade — Maourine (la)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 939164.32 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 19V241
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Château de l'Hers — Jolimont — Juncasse (la) — Bonnefoy — Soupetard
Nom et adresse du contractant
URL: https://www.leolagrange.org/tag/leo-lagrange-sud-ouest🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1226354.33 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 19V242
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Julien Jules — Rangueil — Sauzelong — Vernant Jean Pierre — Montaudran.
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1227256.63 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 19V243
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Dauriac Sylvain — Hyon Georges — Jacquier Maurice — Papus — Ronsard.
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1025568.11 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 19V244
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Becanne Maurice — Benezet — Billières Etienne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Loisirs éducation & citoyenneté Grand Sud
Adresse postale: 7 rue Paul Mesple
Code postal: 31100
URL: https://www.lecgs.org/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 807840.90 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 19V245
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Fontaine Bayonne — Gais Pinsons (les) — Godolin Peire — Lespinasse — Molière
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1051604.64 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 19V246
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Château d'Ancely — Fleurance — Littre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 753663.11 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 19V247
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Bourliaguet Léonce — Daurat Didier — Faucher Daniel & Heritier Françoise — Simone Veil — Triolet Elsa — Vergers (les)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1196309.39 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 19V248
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Bert Paul — Dottin Paul — Guilhermy — Tibaous
Nom et adresse du contractant
Nom: Loisirs education & citoyenneté Grand Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1247277.56 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Il s'agit de montants estimatifs annuels.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Source: OJS 2019/S 152-375212 (2019-08-05)