Avis de marché (2019-01-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 18V154PA
Brève description:
“Organisation de sorties éducatives: les Parcours urbains citoyen (PUC) + années 2019-2023.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date limite de soumission: 2019-02-22 📅
Date de publication: 2019-01-25 📅
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 018-038666
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
“Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des...”
Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, le montant des commandes annuelles estimées pour la durée de l'accord-cadre, est de: 420 000 EUR HT. Unité monétaire: EUR. Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 18V154PA). Négociation: une négociation pourra être engagée avec les 3 candidats arrivés en tête du classement afin de leur faire préciser ou modifier leur offre.il convient de préciser que ces négociations s'effectueront en présence de professionnels de l'animation. Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis Viala plate-forme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka Tél.: +33 562276553 courriel hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
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Source: OJS 2019/S 018-038666 (2019-01-22)
Avis d'attribution de marché (2019-06-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Organisation de sorties éducatives: les parcours urbains citoyen (puc) + années 2019-2023.”
Valeur totale du marché: 420 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-06-14 📅
Date de publication: 2019-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 115-283180
Se réfère à l'avis: 2019/S 018-038666
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
“Les montants indiqués dans les rubriques «valeur totale du marché/du lot» et «valeur totale finale du marché» sont des estimations annuelles.”
Source: OJS 2019/S 115-283180 (2019-06-14)