Nº 18v026ao — pr/Za — acquisition de chaises et tables logotisées destinées aux diverses manifestations organisées ou aidées par la ville de Toulouse années 2019 à 2022

Ville de Toulouse

Nº 18v026ao — pr/Za — acquisition de chaises et tables logotisées destinées aux diverses manifestations organisées ou aidées par la ville de Toulouse, années 2019 à 2022. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Simire SA
• Société Doublet

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-04	Avis de marché
2019-05-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Numéro de référence: 18V026AO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Bureaux et tables 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_CA8PW1GR1f 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-04 📅
Date limite de soumission: 2019-03-15 📅
Date de publication: 2019-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 027-059524
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de chaises logotisées.
Valeur estimée hors TVA: 40 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019.

Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de tables logotisées.
Valeur estimée hors TVA: 21 250 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.

Mode de règlement du marché et modalités de financement: les prestations seront financées selon les modalités suivantes:

— ressources propres ville de Toulouse,

— les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.

1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro Siret;

2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. art. 4 du règlement de la consultation.

Situation économique et financière: Se reporter à l'art. 4 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:

Les références de prestations similaires:

— liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Relation client.
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_CA8PW1GR1f 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignement technique(s): Domaine Entretien et Ateliers — 4 rue Michel Labrousse — 31100 Toulouse — M. Eric Tortelli — Tél.: +33 561229291— eric.tortelli@toulouse-metropole.fr — M. Jean-Luc Couret — Tél.: +33 561222782 — jean-luc.couret@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: 1 rue des Pénitents Blancs
Point de contact: Renseignement(s) administratif(s): direction de l'immobilier et des bâtiments — service achats-marchés
Téléphone: +33 561222802 📞
Courrier électronique: ghania.amokrane@toulouse-metropole.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises ne sera fourni en version papier. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulousemetropole.fr (Référence acheteur public: 18v026ao).

Dépôt DCE: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.t oulouse-metropole.fr

Les candidats sont invités à consulter le manuel Entreprises à leur disposition sur la plate-forme achatpublic.com qui donne toutes informations pratiques nécessaires au dépôt des offres. Leur attention est attirée sur le temps nécessaire au chiffrement des documents, notamment lorsque ces documents sont stockés sur un serveur partagé. Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline d'achatpublic au: +33 892232120 le pouvoir adjudicateur impose la transmission des fichiers au format PDF. En outre les pièces financières (BPU, DQE, DPGF...) devront également être transmises dans les formats de type xls, xlsx, ods, odt, doc et Docx. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de rejeter l'offre du candidat s'il était dans l'impossibilité de lire les documents reçus dans des formats différents.

Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché.

Échantillons: les échantillons devront parvenir au DEA avant la date limite fixée pour la remise des offres à l'adresse suivante: domaine Entretien et Ateliers cellule logistique, 4 rue Labrousse,

31 100 Toulouse. Les candidats obtiendront tout renseignement utile auprès de M. E.Tortelli responsable de la cellule logistique du DEA ou son représentant au +33 561229291. Les échantillons devront être emballés. Sur l'emballage devra figuré l'objet de la consultation et le nº du lot, le nom du candidat. Les échantillons logotisés ne seront pas restitués, ils resteront propriété du domaine Entretien et Ateliers DEA. Pour les mobiliers non logotisés, la cellule logistique du DEA contactera les candidats afin de définir les modalités de récupération des mobiliers. Renseignements sur la dématerialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553, courriel hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 027-059524 (2019-02-04)

Avis d'attribution de marché (2019-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nº 18v026ao — PR/ZA — acquisition de chaises et tables logotisées destinées aux diverses manifestations organisées ou aidées par la ville de Toulouse années 2019 à 2022. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du décret n

Valeur totale du marché: 79208.55 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 089-213018
Se réfère à l'avis: 2019/S 027-059524
Numéro JO-S: 89

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Relation client

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-11 📅
Nom: Simire SA
Adresse postale: 862 rue des Crais, BP 12043
Commune postale: Macon Cedex 9
Code postal: 71020
Pays: France 🇫🇷
Haute-Saône 🏙️
Adresse Internet: https://www.simire.com/fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 56228.55 EUR 💰
Nom: Société Doublet
Adresse postale: 67 rue de Lille, BP 27
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://fr.doublet.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 22 980 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 089-213018 (2019-05-06)

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