Nº 18m343ao- pt/Hl — acquisition de matériels d'entretien de voirie, hydro décapeuses et balayeuses année 2019

Toulouse Métropole

Nº 18m343ao- pt/Hl — la présente consultation concerne l'acquisition de matériels d'entretien de voirie, hydro-décapeuses et balayeuses pour répondre aux besoins de Toulouse Métropole et permettre ainsi aux services d'assurer leurs missions. Les lots 1, 2, 3, 5, 6 sont des marchés ordinaires à prix global et forfaitaire. Le lot 4 est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum de 7 balayeuses, d'un lot de roues de secours et sans minimum pour le siège passager et le système de vidage, et d'un maximum de 9 balayeuses, de 2 lots de roues de secours, de 9 sièges passager et de 9 systèmes de vidage, et un opérateur économique (articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-14	Avis de marché
2019-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de nettoyage des sols
Numéro de référence: 18M343AO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de nettoyage des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de nettoyage des sols 📦
Balayeuses aspiratrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞
Fax: +33 562276542 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_nlEYodhh6u 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-14 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 035-078313
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: 5 hydro décapeuses à eau chaude avec récupération des eaux usagées.
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires: Il s'agit d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire.
Numéro du lot: 2
Brève description: 2 balayeuses aspiratrices sur châssis de 4 à 5 m
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro du lot: 3
Brève description: 2 balayeuses aspiratrices compactes de 4 à 5 m
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro du lot: 4
Brève description: Des balayeuses aspiratrices compactes de 4 à 5 m
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un un accord-cadre à bons de commande avec un seuil minimum fixé à 7 balayeuses aspiratrices compactes de 4 à 5 m

Numéro du lot: 5
Brève description: 4 balayeuses aspiratrices compactes de 4 à 5 m
Numéro du lot: 6
Brève description: Une balayeuse aspiratrice compacte de 4 à 5 m

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Liste et description succincte des conditions: les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— garanties et capacités techniques et financières

— capacités professionnelles.

Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique.

1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;

2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS: renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-dessous;

3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. art. 4.3 du RC.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_nlEYodhh6u 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — pour les renseignements techniques: moyens généraux et interventions mutualisées - domaine gestion entretien et exploitation de l'espace public pôle Toulouse Centre — 1 place des Carmes — 31000 Toulouse.
Adresse postale: Bâtiment Marengo Ovale, 1 place de la Légion d'Honneur
Point de contact: M. Georges Seguela — Tél.: +33 561223567 — M. Jérôme Bacharan — Tél: +33 531229409 — pour les renseignements administratifs: DGDEP — direction de la performance — Service des marchés publics Mme Stéphanie Lebarbier
Téléphone: +33 561223970 📞
Courrier électronique: dgdep.marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de l'année 2019

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1

Conditions de participation: aucune forme de groupement n'est imposée. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire pour l'exécution du marché, de chaque membre du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Variante à l'initiative de l'acheteur: pour les lots nº 3, 5 et 6 le candidat devra proposer en plus de la solution de base une variante à l'initiative de l'acheteur portant sur l'équipement du matériel avec un système de vidage en élévation.

Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, l'offre devra être signée électroniquement par le candidat retenu. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014.

Renseignements sur la dématerialisation: direction de la commande publique, Mme Hana Zarevucka, Tél +33 562276553 — courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr.

Mode de règlement du marché et modalités de financement: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres ville de Toulouse. les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les prix sont fermes et définitifs pour l'ensemble des lots.

Demande de renseignements: les candidats devront faire parvenir une demande au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https:\\www.marchespublics.toulouse-metropole.fr réf. 18m343ao.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 035-078313 (2019-02-14)

Avis d'attribution de marché (2019-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: N
Valeur totale du marché: 3 163 308 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-31 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-366730
Se réfère à l'avis: 2019/S 035-078313
Numéro JO-S: 149

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cinq (5) hydro décapeuses à eau chaude avec récupération des eaux usagées.

Deux (2) balayeuses aspiratrices sur châssis de 4 à 5 m

Deux (2) balayeuses aspiratrices compactes de 4 à 5 m

Quatre (4) balayeuses aspiratrices compactes de 4 à 5 m

Une (1) balayeuse aspiratrice compacte de 4 à 5 m

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom: CMAR (Construction mécanique automatisme Rivard)
Adresse postale: ZA Pont-Rame
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: https://www.cmar.fr 🌏
Valeur totale du marché: 675 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
Nom: SA Mathieu
Adresse postale: ZI Est — avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: http://Mathieu.fayat.com 🌏
Valeur totale du marché: 375 964 EUR 💰
368 416 EUR 💰
1 129 708 EUR 💰
614 220 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2019/S 149-366730 (2019-07-31)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Appareils ménagers (>20)

Appareils ménagers électriques (>20)

Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser (8)

Machines d'entretien des sols (6)