Nº 18C195AO — NCP/JM — fourniture de matériel d'arrosage — années 2019 à 2022

Toulouse Métropole

Fourniture de matériel d'arrosage — années 2019 à 2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hydralians Somair Gervat

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Pipelines › Canalisations d'eau
• Tuyauterie › Accessoires de tuyauterie

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-19	Avis de marché
2019-06-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Canalisations d'eau
Numéro de référence: 18C0195AO
Brève description: Fourniture de matériel d'arrosage — années 2019 à 2022.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Canalisations d'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Canalisations d'eau 📦
Accessoires de tuyauterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_b0xvikS0Ta 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-19 📅
Date limite de soumission: 2019-03-25 📅
Date de publication: 2019-02-22 📅
Date de fin: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 038-084831
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention de groupement nº 17TM08 du 6.7.2017. Les membres du groupement sont: Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement de commandes — ville de Toulouse. Appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres s'exécutant au moyen de bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique. estimations: les estimations des dépenses annuelles sont réparties entre les 2 collectivités comme suit: — lot 1 — Toulouse Métropole: 4 900 EUR HT — ville de Toulouse: 19 700 EUR HT, — lot 2 — Toulouse Métropole: 2 100 EUR HT — ville de Toulouse: 8 700 EUR HT, — lot 3 — Toulouse Métropole: 2 900 EUR HT — ville de Toulouse: 11 700 EUR HT. Unité monétaire: EUR. Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 18C195AO). Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC 4). Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka Tél.: +33 562276553 courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires

Groupement de commandes: cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention de groupement nº 17TM08 du 6.7.2017.

Les membres du groupement sont: Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement de commandes — ville de Toulouse. Appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres s'exécutant au moyen de bons de commande.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique. estimations: les estimations des dépenses annuelles sont réparties entre les 2 collectivités comme suit:

— lot 1 — Toulouse Métropole: 4 900 EUR HT — ville de Toulouse: 19 700 EUR HT,

— lot 2 — Toulouse Métropole: 2 100 EUR HT — ville de Toulouse: 8 700 EUR HT,

— lot 3 — Toulouse Métropole: 2 900 EUR HT — ville de Toulouse: 11 700 EUR HT.

Unité monétaire: EUR.

Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 18C195AO). Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC 4). Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka Tél.: +33 562276553 courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Canalisations et raccords
Numéro du lot: 1
Brève description: Canalisations et raccords.
Valeur estimée hors TVA: 73 800 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 30.6.2020. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.6.2022.

Intitulé du lot: Pièces pour disconnecteur
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces pour disconnecteur.
Valeur estimée hors TVA: 32 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces pour grosses canalisations
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces pour grosses canalisations.
Valeur estimée hors TVA: 43 800 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Ville et Métropole de Toulouse.

Ville et métropole de Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique:

1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;

2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS:

— renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après (paragraphe III.1.3);

3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. art. 4 du règlement de la consultation.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de ville — place du Capitole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole — renseignements techniques: DJEV — service moyens techniques, 12 rue Roquemaurel, 31300 Toulouse — M. Jean-Pierre Gaillac/renseignements Administratifs: Direction de la Performance - service des Marchés Publics - mme Stéphanie LEBARBIER
Adresse postale: bâtiment Marengo Ovale — 1 place de la Légion d'Honneur
Téléphone: +33 561223970 📞
Courrier électronique: dgdep.marches.publics@toulouse-metropole.fr 📧
Fax: +33 561222005 📠

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022, à l'issue de la dernière période de reconduction.

Les membres du groupement sont: Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement de commandes — ville de Toulouse. Appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres s'exécutant au moyen de bons de commande.

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique. estimations: les estimations des dépenses annuelles sont réparties entre les 2 collectivités comme suit:

— lot 1 — Toulouse Métropole: 4 900 EUR HT — ville de Toulouse: 19 700 EUR HT,

— lot 2 — Toulouse Métropole: 2 100 EUR HT — ville de Toulouse: 8 700 EUR HT,

— lot 3 — Toulouse Métropole: 2 900 EUR HT — ville de Toulouse: 11 700 EUR HT.

Unité monétaire: EUR.

Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 18C195AO). Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC 4). Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité. Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka Tél.: +33 562276553 courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 038-084831 (2019-02-19)

Avis d'attribution de marché (2019-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-293865
Se réfère à l'avis: 2019/S 038-084831
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché/du lot» et «Valeur totale finale du marché» sont des estimations annuelles.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-23 📅
Nom: Hydralians Somair Gervat
Adresse postale: ZI de la Grande Marine
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue
Code postal: 84800
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://www.hydralians.fr 🌏
Valeur totale du marché: 24 600 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-05-22 📅
Valeur totale du marché: 10 800 EUR 💰
14 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Source: OJS 2019/S 120-293865 (2019-06-21)

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Pipelines