Nettoyage pour la direction régionale et les centres archéologiques de la région Hauts-de-France

Institut national de recherches archéologiques

Nettoyage pour la direction régionale et les centres archéologiques de la région Hauts-de-France.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GOUZE Nord Picardie SAS

Qui ?

• Institut national de recherches archéologiques

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-05	Avis de marché
2019-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bureaux
Numéro de référence: 004SE2019
Brève description:

Nettoyage pour la direction régionale et les centres archéologiques de la région Hauts-de-France.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bureaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Picardie 🏙️
Aisne 🏙️
Oise 🏙️
Pas-de-Calais 🏙️
Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national de recherches archéologiques
Adresse postale: 121 rue d'Alésia, CS 20007
Code postal: 75685
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.inrap.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: +33 140088045 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-05 📅
Date limite de soumission: 2019-03-11 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-062507
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Montant maximum de la partie à bons de commande: 8 000 EUR HT sur la durée totale du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Nettoyage pour la direction régionale Hauts-de-France et son centre archéologique de Glisy
Numéro du lot: 1
Brève description:

Nettoyage pour la direction régionale Hauts-de-France et son centre archéologique de Glisy.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article 30-I alinéa 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal. Le montant de ce marché pourra aller jusqu'au double du montant maximum du marché initial.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Montant maximum de la partie à bons de commande: 8 000 EUR HT sur la durée totale du marché.

Intitulé du lot: Nettoyage pour le centre archéologique de Soissons
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage pour le centre archéologique de Soissons.
Intitulé du lot: Nettoyage du centre archéologique de Passel
Numéro du lot: 3
Brève description: Nettoyage du centre archéologique de Passel.
Intitulé du lot: Nettoyage pour le centre archéologique de Achicourt
Numéro du lot: 4
Brève description: Nettoyage pour le centre archéologique de Achicourt.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande. Montant maximum de la partie à bons de commande: 8 000 EUR HT sur la durée totale du marché.

Intitulé du lot: Nettoyage pour le centre archéologique de Villeneuve d'Ascq
Numéro du lot: 5
Brève description: Nettoyage pour le centre archéologique de Villeneuve d'Ascq.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Glisy.

Soissons.

Passel.

Achicourt.

Villeneuve d'Ascq.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement,

— une lettre de candidature ou DC1 complété,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics ou DC1 complété.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou DC2 complété.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont disposera le candidat pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— reprise du personnel en place,

— clause d'exécution RSE pour les prestations non concernées par une reprise de personnel,

— pourcentage minimal de produits, matériels et consommables à faible incidence environnementale et/ou écolabellisés.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Vartouhi Kolomian — service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Des visites de site obligatoires sont prévues (dates et heures dans le règlement de la consultation).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art. L. 555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le 31

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 028-062507 (2019-02-05)

Avis d'attribution de marché (2019-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de nettoyage des locaux de la direction régionale Hauts-de-France à Glisy ainsi que de ses centres de recherches archéologiques de Soissons, Passel, Achicourt et Villeneuve-d'Ascq.

Valeur totale du marché: 151973.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Somme 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national de recherches archéologiques pre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 230-564596
Se réfère à l'avis: 2019/S 028-062507
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Le montant du marché sur 48 mois est de: 235 738,32 EUR. Modalités de consultation du marché: sur demande auprès de Mme Kolomian. Coordonnées: +33 140088045. service-marches-publics@inrap.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage pour la direction regionale Hauts-de-France et son centre archéologique de Glisy
Brève description:

Nettoyage pour la direction regionale Hauts-de-France et son centre archéologique de Glisy.

Intitulé du lot: Nettoyage pour le centre archéologique de Villeneuve-d'Ascq
Brève description: Nettoyage pour le centre archéologique de Villeneuve-d'Ascq.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-28 📅
Nom: Gouze Nord Picardie SAS
Adresse postale: 4 allée Saint-Éloi — parc de la Becquerelle
Commune postale: Wambrechies
Code postal: 59118
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320911535 📞
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.etsgouze.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 83764.80 EUR 💰
35927.68 EUR 💰
Téléphone: +33 30911535 📞
Valeur totale du marché: 29171.84 EUR 💰
30503.84 EUR 💰
56370.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2

Référence
Informations complémentaires

Le montant du marché sur 48 mois est de: 235 738,32 EUR.

Modalités de consultation du marché: sur demande auprès de Mme Kolomian.

Coordonnées: +33 140088045.

service-marches-publics@inrap.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de 2 mois suivant la réception du présent courrier.

Source: OJS 2019/S 230-564596 (2019-11-25)

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