Nettoyage du matériel roulant du réseau de transport en commun de la CTS

Compagnie des transports strasbourgeois

Le présent marché a pour objet le nettoyage du matériel roulant affecté aux 3 dépôts de la Compagnie des transports Strasbourgeois:
— Cronenbourg (UPC),
— Elsau (UPE),
— Kibitzenau (UPK).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-17 Avis de marché
2020-09-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14 rue de la Gare-aux-Marchandises
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67035
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Catherine Picard
Téléphone: +333 88777091 📞
Courrier électronique: cpicard@cts-strasbourg.fr 📧
Fax: +333 88777035 📠
Région: Bas-Rhin 🏙️
URL: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Communication
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage du matériel roulant du réseau de transport en commun de la CTS 2019-M322”
Produits/services: Services de nettoyage de matériel de transport 📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le nettoyage du matériel roulant affecté aux 3 dépôts de la Compagnie des transports Strasbourgeois: — Cronenbourg (UPC), —...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰

1️⃣
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Description du marché:
“Le marché comprend les missions de base suivantes: — le nettoyage intérieur des autobus, — le nettoyage intérieur des rames de tramway, — le nettoyage...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un extrait K bis de moins de 3 mois, ou un certificat d'inscription au registre professionnel délivré par l'autorité compétente dans les conditions...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration sur le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, dans l'activité concernée par le présent avis de marché,...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— fonds propres, — conditions de paiement: par chèque ou par virement bancaire selon l'échéancier et les conditions de paiement définies dans le marché.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché est passé selon une procédure avec négociation de mise en concurrence européenne en application des articles L. 2124-3, R. 2161-21, R. 2161-22 et...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: Cité judiciaire — rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Différends liés à la passation: TGI de Nancy/Différends liés à l'exécution du marché: convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)”
Adresse postale: Cité judiciaire — rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile (ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009).”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes/Greffe du tribunal de grande instance de Nancy”
Adresse postale: 26C boulevard Wilson/Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg/Nancy
Code postal: 67000/54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2019/S 139-343384 (2019-07-17)
Avis d'attribution de marché (2020-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le nettoyage du matériel roulant affecté aux trois dépôts de la Compagnie des transports strasbourgeois: — Cronenbourg...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 200 000 💰
Description
Description du marché:
“Le marché comprend les missions de base suivantes: — le nettoyage intérieur des autobus; — le nettoyage intérieur des rames de tramway; — le nettoyage...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère organisationnel
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 139-343384

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-M322
Titre: Nettoyage du matériel roulant du réseau de transport en commun de la CTS
Date de conclusion du contrat: 2019-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: H. Reinier
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4960375.89 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile (ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009).”
Source: OJS 2020/S 175-423760 (2020-09-04)