Nettoyage des logements vacants du patrimoine de Troyes Habitat

OPH Troyes Habitat

Le marché porte sur l'exécution de prestations ponctuelles de nettoyage de certains logements vacants du patrimoine de Troyes Habitat.
La prestation de nettoyage pourra porter sur le logement dans sa globalité ou seulement sur certains de ses équipements. Des commandes pourront également être confiées aux titulaires suite à des travaux.
Les prestations de nettoyage doivent intervenir dans un délai très court, voire parfois en urgence, afin de ne pas retarder la mise en location.
Marché à prix unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-23 Avis de marché
2020-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: 2019-065
Brève description:
Le marché porte sur l'exécution de prestations ponctuelles de nettoyage de certains logements vacants du patrimoine de Troyes Habitat. La prestation de nettoyage pourra porter sur le logement dans sa globalité ou seulement sur certains de ses équipements. Des commandes pourront également être confiées aux titulaires suite à des travaux. Les prestations de nettoyage doivent intervenir dans un délai très court, voire parfois en urgence, afin de ne pas retarder la mise en location. Marché à prix unitaires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Troyes Habitat
Adresse postale: 4 place Langevin
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com 📧
Téléphone: +33 325711717 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-23 📅
Date limite de soumission: 2019-09-26 📅
Date de publication: 2019-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 164-402971
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur l'exécution de prestations ponctuelles de nettoyage de certains logements vacants du patrimoine de Troyes Habitat.
La prestation de nettoyage pourra porter sur le logement dans sa globalité ou seulement sur certains de ses équipements. Des commandes pourront également être confiées aux titulaires suite à des travaux.
Les prestations de nettoyage doivent intervenir dans un délai très court, voire parfois en urgence, afin de ne pas retarder la mise en location.
Marché à prix unitaires.
Valeur totale estimée: 34 200 EUR 💰
Brève description:
Réalisation ponctuelle de prestations de nettoyage de logements situés dans les ensembles immobiliers dépendant du patrimoine de Troyes Habitat dans le département de l'Aube.
Valeur estimée hors TVA: 34 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit 2 fois.
Description des options:
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire d'autres marchés publics négociés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles prévues dans le présent marché, sans publicité ni mise en concurrence.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
A) Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant:
— une « lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques — DC1(*) (ou engagement équivalent), dûment complété;
B) Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant:
— une «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» imprimé du ministère de l'économie et des finances — direction des affaires juridiques DC2 (*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2- d- et I et y joindre les documents listés ci-dessous;
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C) Document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant: voir le règlement de la consultation.
(*) Ces documents sont joints au règlement de la consultation, ou disponibles sur www.achatpublic.com, ou sur demande auprès de Troyes Habitat.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— le(s) certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes,
— la liste des principaux services fournis au cours des 5 dernières années, indiquant notamment la nature, le montant, la date et nom du destinataire (personne publique ou privée).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de Troyes Habitat.
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.
Marché soumis aux dispositions du code de la commande publique. Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.
Le dossier de consultation est disponible sur le profil acheteur à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com
Les candidatures et offres devront être transmises par voie électronique sur le profil acheteur de Troyes Habitat dans les conditions prévues au règlement de consultation.
L'opérateur économique est informé que toutes les communications et tous les échanges d'informations seront effectués via ce profil d'acheteur en utilisant l'adresse mail que l'opérateur économique aura lui-même indiqué et qui aura été vérifiée par achatpublic.com et enregistrée dans sa base.
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Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du présent marché par virement dans un délai de 30 jours conformément aux prescriptions du CCAP de l'opération.
Financement: fonds propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative.
Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne.
Source: OJS 2019/S 164-402971 (2019-08-23)
Avis d'attribution de marché (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 34 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2020-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 007-011835
Se réfère à l'avis: 2019/S 164-402971
Numéro JO-S: 7

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-12 📅
Nom: Ag net
Adresse postale: 4 rue Altiero Spinelli
Commune postale: Sainte-Savine
Code postal: 10300
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 65 430 EUR 💰
Nom: Derichebourg Propreté
Adresse postale: 66 rue Jean Baptiste Colbert
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Valeur totale du marché: 54 975 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2020/S 007-011835 (2020-01-08)
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