Nettoyage des logements vacants (appartements ou pavillons et leurs annexes) et des parties communes, sur le patrimoine de Domanys et celui géré par Domanys pour le compte de tiers
Domanys
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des logements vacants (appartements ou pavillons et leurs annexes) et ponctuellement des parties communes.
Ces prestations sont réalisées en journée et sont déterminées «à la carte» selon le besoin identifié par le représentant du pouvoir adjudicateur. Le détail des prestations est explicité par le représentant du pouvoir adjudicateur sous forme d'un bon de commande (ou ordre de service) indiquant précisément les actions de nettoyage à réaliser, la localisation de celles-ci dans les logements, parties communes ou annexes.
Le marché est donc un accord cadre à bons de commande.
Le délai de réception des offres était de 2019-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Domanys
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-07 | Avis de marché |
| 2019-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Bourgogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Domanys
Adresse postale: 9 rue de douaumont
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: http://www.domanys.fr 🌏
Courrier électronique: siegesocial@domanys.fr 📧
Téléphone: +33 386495000 📞
Fax: +33 386523732 📠
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-07 📅
Date limite de soumission: 2019-06-18 📅
Date de publication: 2019-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 090-216198
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Secteur Yonne Nord (agences de Joigny et Sens)
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Secteur Yonne Sud (agences d'Auxerre' et avallon)
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Siège social de Domanys — 9 rue de Douaumont — 89000 Auxerre.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Bordereau de prix unitaires
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Coefficient majorateur
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de coût (nom): coefficient majorateur
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Plate-forme Territoires Numériques
Adresse Internet: www.domanys.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 21 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 090-216198 (2019-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des logements vacants (appartements ou pavillons et leurs annexes) et ponctuellement des parties communes.
Ces prestations sont réalisées en journée et sont déterminées «à la carte» selon le besoin identifié par le représentant du pouvoir adjudicateur. Le détail des prestations est explicité par le représentant du pouvoir adjudicateur sous forme d'un bon de commande (ou ordre de service) indiquant précisément les actions de nettoyage à réaliser, la localisation de celles-ci dans les logements, parties communes ou annexes.
Le marché est donc un accord cadre à bons de commande.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yonne 🏙️
Bourgogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Domanys
Adresse postale: 9 rue de douaumont
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Contact
Adresse Internet: http://www.domanys.fr 🌏
Courrier électronique: siegesocial@domanys.fr 📧
Téléphone: +33 386495000 📞
Fax: +33 386523732 📠
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-07 📅
Date limite de soumission: 2019-06-18 📅
Date de publication: 2019-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 090-216198
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Visites des lieux:
Sans objet.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: nettoyage-logements-vacants).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: 0970 609 909.
Pour obtenir tous ren
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des logements vacants (appartements ou pavillons et leurs annexes) et ponctuellement des parties communes.
Ces prestations sont réalisées en journée et sont déterminées «à la carte» selon le besoin identifié par le représentant du pouvoir adjudicateur. Le détail des prestations est explicité par le représentant du pouvoir adjudicateur sous forme d'un bon de commande (ou ordre de service) indiquant précisément les actions de nettoyage à réaliser, la localisation de celles-ci dans les logements, parties communes ou annexes.
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Le marché est donc un accord cadre à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est de 1 an, à compter du 29.2.2020, reconduit 3 fois, par période d’une année.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. La dénonciation par le pouvoir adjudicateur se fera par lettre recommandée avec accusé de réception, 9 mois avant la date de reconduction.
Le marché s’achèvera au plus tard le 28.2.2024.
Reconduction du marché public (art. R.2112-4 du Code de la commande publique):
0 non — 1 oui: au nombre de 3.
Visites des lieux:
Sans objet.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: nettoyage-logements-vacants).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: 0970 609 909.
Pour obtenir tous ren
Numéro du lot: 2
Description des renouvellements:
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. La dénonciation par le pouvoir adjudicateur se fera par lettre recommandée avec accusé de réception, neuf mois avant la date de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: Siège social de Domanys — 9 rue de Douaumont — 89000 Auxerre.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Bordereau de prix unitaires
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Coefficient majorateur
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Critère de coût (nom): coefficient majorateur
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Plate-forme Territoires Numériques
Adresse Internet: www.domanys.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Visites des lieux:
Sans objet.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: nettoyage-logements-vacants).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: 0970 609 909.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard, 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite:
* par le biais de la plate-forme: https://marches.e-bourgogne.fr
Adresse à laquelle les offres doivent être remises ou envoyées:
Vous devez répondre exclusivement de manière dématérialisée via le site: https://marches.e-bourgogne.fr (référence: entretien-gestion-des-dechets).
Assistance: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: 0970 609 909.
Les plis sous format papier, envoyés par voie postale ou déposés à l’accueil de Domanys, ou adressés par mail, ne seront ni ouverts, ni analysés.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 21 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 090-216198 (2019-05-07)
Avis d'attribution de marché (2019-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 288 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 9 rue de Douaumont
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-10 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-589703
Se réfère à l'avis: 2019/S 090-216198
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché est donc un accord-cadre à bons de commande.
Description des options:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-12 📅
Nom: Limpa Nettoyage
Adresse postale: rue des Balletières
Commune postale: Orléans
Code postal: 45073
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Plate-forme territoires numériques
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 240-589703 (2019-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des logements vacants (appartements ou pavillons et leurs annexes) et ponctuellement des parties communes.
Ces prestations sont réalisées en journée et sont déterminées «à la carte» selon le besoin identifié par le représentant du pouvoir adjudicateur. Le détail des prestations est explicité par le représentant du pouvoir adjudicateur sous forme d'un bon de commande (ou ordre de service) indiquant précisément les actions de nettoyage à réaliser, la localisation de celles-ci dans les logements, parties communes ou annexes.
Le marché est donc un accord-cadre à bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 9 rue de Douaumont
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-10 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-589703
Se réfère à l'avis: 2019/S 090-216198
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Visites des lieux: sans objet.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: le dossier de consultation est à télécharger sur la plate-forme, https://marches.e-bourgogne.fr (référence: nettoyage-logements-vacants).
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: 0970609909.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard, 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite:
— par le biais de la plate-forme: https://marches.e-bourgogne.fr
Adresse à laquelle les offres doivent être remises ou envoyées:
Vous devez répondre exclusivement de manière dématérialisée via le site: https://marches.e-bourgogne.fr (référence: entretien-gestion-des-dechets).
Assistance: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: 0970609909.
Les plis sous format papier, envoyés par voie postale ou déposés à l’accueil de Domanys, ou adressés par courrier électronique, ne seront ni ouverts, ni analysés.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché est donc un accord-cadre à bons de commande.
Description des options:
Reconduction du marché public (art. R. 2112-4 du code de la commande publique): 0 Non 1 Oui: au nombre de 3.
Intitulé du lot: Secteur Yonne Sud (agences d'Auxerre et Avallon)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-12 📅
Nom: Limpa Nettoyage
Adresse postale: rue des Balletières
Commune postale: Orléans
Code postal: 45073
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Plate-forme territoires numériques
Référence
Informations complémentaires
Visites des lieux: sans objet.
En cas de difficultés techniques pour télécharger le dossier, le prestataire dispose d’une aide spécifique au numéro suivant: 0970609909.
— par le biais de la plate-forme: https://marches.e-bourgogne.fr
Assistance: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: 0970609909.
Les plis sous format papier, envoyés par voie postale ou déposés à l’accueil de Domanys, ou adressés par courrier électronique, ne seront ni ouverts, ni analysés.
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