Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux et vitreries des bâtiments de Riom Limagne et Volcans
Produits/services: Services de nettoyage de vitres📦
Brève description:
“Le marché concerne les prestations de nettoyage courant des locaux et de vitrerie des bâtiments de Riom Limagne et Volcans.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des bâtiments administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT/sans maximum.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction possible 3 fois pour des périodes de 1 an.
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des bâtiments sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 28 000 EUR HT/sans maximum.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des bâtiments petite enfance et autres bâtiments culturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— montant minimum annuel (1 année): 23 000 EUR HT/sans maximum,
— montant minimum annuel (2 année): 16 000 EUR HT/sans maximum,
— montant minimum annuel (3...”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de la médiathèque
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT/sans maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans le cadre de cette consultation, et pour le lot nº 1 uniquement, la Communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans met en œuvre une condition...”
Conditions d'exécution du contrat
Dans le cadre de cette consultation, et pour le lot nº 1 uniquement, la Communauté d'agglomération Riom Limagne et Volcans met en œuvre une condition d'exécution sociale, conformément à l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, visant à promouvoir l'emploi en faveur des personnes défavorisées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-14
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — Le dossier de consultation est disponible à l'adresse du profil acheteur: http://marchespublics.rlv.eu/ — Les plis devront être déposées par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur. Une visite des locaux est obligatoire pour tous les bâtiments des lots 2, 3 et 4. Elle est facultative mais conseillée pour le lot 1. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les visites se dérouleront le 26 septembre à partir de 8:00 et jusqu'à maximum 18:00. Les candidats participant à la visite devront impérativement se faire connaitre avant la date de visite auprès de Mme Lacombat par courriel p.lacombat@rlv.eu ou par téléphone +33 463632137 (voir détails au règlement de consultation).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧
Fax: +33 478372140 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 179-436129 (2019-09-13)
Avis d'attribution de marché (2019-12-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Riom Limagne et Volcans
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 93 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des bâtiments administratifs.
Description
Description du marché: Montant minimum annuel: 28000 EUR HT/sans maximum.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 179-436129
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage des bâtiments administratifs
Date de conclusion du contrat: 2019-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg
Adresse postale: 27 route du Cendre
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage des bâtiments sportifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nettoyage des bâtiments petite enfance et autres bâtiments culturels
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Anetra
Adresse postale: 18 avenue des États Unis
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Nettoyage de la médiathèque
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Net Plus
Adresse postale: 60a rue de la Rigourdière
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“— le lot 1 est conclu pour un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT,
— le lot 2 est conclu pour un montant minimum annuel de 28 000 EUR HT,
— le lot 3 est...”
— le lot 1 est conclu pour un montant minimum annuel de 30 000 EUR HT,
— le lot 2 est conclu pour un montant minimum annuel de 28 000 EUR HT,
— le lot 3 est conclu pour un montant minimum annuel de 23 000 EUR HT pour la 1 période, 16000 EUR HT pour la 2 période, 12 000 EUR HT pour la 3 période, et 12 000 EUR HT pour la 4 période,
— le lot 4 est conclu pour un montant minimum annuel de 40 000 EUR HT.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2019/S 242-595283 (2019-12-12)