Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage et d'entretien des locaux appartenant à la Communauté de communes pays d'Évian vallée d'Abondance. Les missions que le titulaire doit assurer consistent à apporter une qualité de service visant, dans le temps, au maintien de l'état des équipements proche de celui d'origine. Il est rappelé que le titulaire s'engage en termes de qualité de service avec obligation de résultats. Nombre de lots: 5.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des locaux appartenant à la Communauté de communes pays d'Évian vallée d'Abondance
19bat373”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage et d'entretien des locaux appartenant à la Communauté de communes pays d'Évian...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage et d'entretien des locaux appartenant à la Communauté de communes pays d'Évian vallée d'Abondance. Les missions que le titulaire doit assurer consistent à apporter une qualité de service visant, dans le temps, au maintien de l'état des équipements proche de celui d'origine. Il est rappelé que le titulaire s'engage en termes de qualité de service avec obligation de résultats. Nombre de lots: 5.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 346 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et entretien des bureaux de la CCPEVA
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des bureaux de la CCPEVA. Le site est le siège de la CCPEVA. À l'heure actuelle, il se compose d'un bâtiment sur 2 niveaux soit...”
Description du marché
Nettoyage et entretien des bureaux de la CCPEVA. Le site est le siège de la CCPEVA. À l'heure actuelle, il se compose d'un bâtiment sur 2 niveaux soit environ 200 m de bureau, une salle du conseil de 100m, 2 salles de réunions d'environ 40 m chacune, 2 toilettes avec lavabo, 2 éviers/kitchenette et de couloir de circulation avec escalier et ascenseur. Des travaux d'agrandissement du site sont prévus au cours des années à venir et estimés à 360 m de bureaux supplémentaires et d'accueil, 210 m pour la nouvelle salle du conseil, 50 m de salle de réunion, des vestiaires avec douche, 3 toilettes supplémentaires et une salle de restauration pour le personnel d'environ 30 m.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: moyens humains affectés à la prestation par site, formation du personnel”
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: planification, méthodologie et nombre d'heures par site
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: moyens techniques affectés à la prestation et descriptif aux produits utilisés. (Voir art. III.2 du CCTP)”
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: fréquence des contrôles et personnel d'encadrement par site
Critère de qualité (nom): Valeur technique: disponibilité, relationnel et réactivité
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 (années scolaires). La durée de chaque période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 (années scolaires). La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et entretien du gymnase des Verdannes
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Nettoyage et entretien du gymnase des Verdannes. Le gymnase se compose d'un hall d'entrée avec escalier d'environ 50 m, d'une salle omnisport d'environ 1...”
Description du marché
Nettoyage et entretien du gymnase des Verdannes. Le gymnase se compose d'un hall d'entrée avec escalier d'environ 50 m, d'une salle omnisport d'environ 1 230 m, d'une salle spécialisée pour le tennis de table d'environ 220 m, d'une salle de gymnastique d'environ 220 m et de 6 vestiaires, de 2 toilettes homme/femmes, d'une salle des professeurs sur une surface d'environ 430 m.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et entretien du gymnase du Gavot
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Nettoyage et entretien du gymnase du Gavot. Le gymnase se compose d'un hall d'entrée avec escalier et ascenseur d'environ 30 m, d'une salle omnisport...”
Description du marché
Nettoyage et entretien du gymnase du Gavot. Le gymnase se compose d'un hall d'entrée avec escalier et ascenseur d'environ 30 m, d'une salle omnisport d'environ 1 130 m, d'une salle de gymnastique d'environ 130 m, d'un couloir d'accès à la salle de gymnastique avec toilettes d'environ 105 m, de gradins d'environ 100 m et de 6 vestiaires, de toilette homme/femme, d'une salle des professeurs sur une surface d'environ 230 m.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et entretien du gymnase d'abondance
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Nettoyage et entretien du gymnase d'abondance le gymnase se compose d'un hall d'entrée sur 2 niveaux avec escalier, bureau du gardien et salle de réunion...”
Description du marché
Nettoyage et entretien du gymnase d'abondance le gymnase se compose d'un hall d'entrée sur 2 niveaux avec escalier, bureau du gardien et salle de réunion d'environ 80 m, d'une salle omnisport d'environ 950 m, d'une mezzanine d'environ 240 m de 3 vestiaires, de 2 toilettes hommes/femmes avec couloir de desserte sur une surface d'environ 240 m.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des vestiaires des agents à Champanges, des locaux de supervision sur les Step de Féternes et Bernex” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des vestiaires des agents à Champanges, des locaux de supervision sur les Step de Féternes et Bernex Le vestiaire des agents du...”
Description du marché
Nettoyage et entretien des vestiaires des agents à Champanges, des locaux de supervision sur les Step de Féternes et Bernex Le vestiaire des agents du service déchets est composé d'une salle de pause/vestiaires de 18 m, d'une kitchenette de 10 m, d'une douche et d'une toilette. Le local supervision à la Step de Féternes est composé d'un local d'environ 28 m avec lavabo, une douche (3 m), un vestiaire en Algeco situé en dehors du bâtiment (18 m), d'un local serveur (5 m) et une toilette (2 m). Plusieurs ordinateurs sont également présents. Le local supervision à la Step de Bernex est composé d'un local d'environ 30 m avec une paillasse, d'une toilette et d'une douche. Un ordinateur est également présent.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: fonds propres et/ou emprunt.
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service.aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante:
Communauté de communes pays d'Évian vallee d'Abondance, CS 10084 851
avenue des Rives du Léman 74500 Publier
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: xls, word, pdf, zip. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les documents transmis par voie électronique pourront être re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Numéro de la consultation: 19bat373
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: chaque candidat est invité à prendre contact avec
Mme Morgane Sene, adjointe au directeur des services techniques de la CCPEVA
Tél.: +33 450745785 — fax: +33 450745794 — morgane.sene@cc-peva.fr
En fonction des demandes, les visites seront programmées et leur modalité portées à la connaissance des candidats. À noter que tous les sites devront être visités. Un certificat de visite sera établi et remis sur place; celui-ci devra être joint à l'offre du candidat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 120-294366 (2019-06-21)
Avis d'attribution de marché (2019-09-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes pays d'Evian — vallée d'Abondance
Adresse postale: 851 avenue des Rives du Léman, Cs 10084
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des locaux appartenant à la Communauté de communes Pays d'Evian — vallée d'Abondance
19bat373”
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage et d'entretien des locaux appartenant à la Communauté de communes pays d'Evian...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage et d'entretien des locaux appartenant à la Communauté de communes pays d'Evian — vallée d'Abondance. Les missions que le titulaire doit assurer consistent à apporter une qualité de service visant, dans le temps, au maintien de l'état des équipements proche de celui d'origine. Il est rappelé que le titulaire s'engage en termes de qualité de service avec obligation de résultats. Nombre de lots: 5.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des bureaux de la CCPEVA. Le site est le siège de la CCPEVA. À l'heure actuelle, il se compose:
— d'un bâtiment sur 2 niveaux soit...”
Description du marché
Nettoyage et entretien des bureaux de la CCPEVA. Le site est le siège de la CCPEVA. À l'heure actuelle, il se compose:
— d'un bâtiment sur 2 niveaux soit environ 200 m de bureau,
— une salle du conseil de 100 m,
— 2 salles de réunions d'environ 40 m chacune,
— 2 toilettes avec lavabo,
— 2 éviers/kitchenette et de couloir de circulation avec escalier et ascenseur.
Des travaux d'agrandissement du site sont prévus au cours des années à venir et estimés à: — 360 m de bureaux supplémentaires et d'accueil,
— 210 m pour la nouvelle salle du conseil,
— 50 m de salle de réunion,
— des vestiaires avec douche,
— 3 toilettes supplémentaires, et
— une salle de restauration pour le personnel d'environ 30 m.
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Description du marché:
“Nettoyage et entretien du gymnase des Verdannes. Le gymnase se compose de:
— un hall d'entrée avec escalier d'environ 50 m,
— d'une salle omnisport...”
Description du marché
Nettoyage et entretien du gymnase des Verdannes. Le gymnase se compose de:
— un hall d'entrée avec escalier d'environ 50 m,
— d'une salle omnisport d'environ 1 230 m,
— d'une salle spécialisée pour le tennis de table d'environ 220 m,
— d'une salle de gymnastique d'environ 220 m ,et
— de 6 vestiaires,
— de 2 toilettes homme/femmes,
— d'une salle des professeurs sur une surface d'environ 430 m.
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Description du marché:
“Nettoyage et entretien du gymnase du Gavot Le gymnase se compose:
— d'un hall d'entrée avec escalier et ascenseur d'environ 30 m,
— d'une salle omnisport...”
Description du marché
Nettoyage et entretien du gymnase du Gavot Le gymnase se compose:
— d'un hall d'entrée avec escalier et ascenseur d'environ 30 m,
— d'une salle omnisport d'environ 1 130 m,
— d'une salle de gymnastique d'environ 130 m,
— d'un couloir d'accès à la salle de gymnastique avec toilettes d'environ 105 m,
— de gradins d'environ 100 m, et
— de 6 vestiaires,
— de toilette homme/femme,
— d'une salle des professeurs sur une surface d'environ 230 m.
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Description du marché:
“Nettoyage et entretien du gymnase d'abondance le gymnase se compose:
— d'un hall d'entrée sur 2 niveaux avec escalier, bureau du gardien et salle de réunion...”
Description du marché
Nettoyage et entretien du gymnase d'abondance le gymnase se compose:
— d'un hall d'entrée sur 2 niveaux avec escalier, bureau du gardien et salle de réunion d'environ 80 m,
— d'une salle omnisport d'environ 950 m,
— d'une mezzanine d'environ 240 m ,
— de 3 vestiaires,
— de 2 toilettes hommes/femmes avec couloir de desserte sur une surface d'environ 240 m.
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Description du marché:
“Nettoyage et entretien des vestiaires des agents à Champanges, des locaux de supervision sur les Step de Féternes et Bernex. Le vestiaire des agents du...”
Description du marché
Nettoyage et entretien des vestiaires des agents à Champanges, des locaux de supervision sur les Step de Féternes et Bernex. Le vestiaire des agents du service déchets est composé: — d'une salle de pause/vestiaires de 18 m,
— d'une kitchenette de 10 m,
— d'une douche et d'une toilette.
Le local supervision à la Step de Féternes est composé:
— d'un local d'environ 28 m avec lavabo, une douche (3 m), un vestiaire en Algeco situé en dehors du bâtiment (18 m),
— d'un local serveur (5 m), et
— une toilette (2 m).
Plusieurs ordinateurs sont également présents.
Le local supervision à la Step de Bernex est composé d'un local d'environ 30 m avec une paillasse, d'une toilette et d'une douche.
Un ordinateur est également présent.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 120-294366
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Nettoyage et entretien des bureaux de la CCPEVA
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Nettoyage et entretien du gymnase des Verdannes
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Nettoyage et entretien du gymnase du Gavot
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Nettoyage et entretien du gymnase d'Abondance
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“Nettoyage et entretien des vestiaires des agents à Champanges, des locaux de supervision sur les Step de Féternes et Bernex”