Le présent marché a pour objet le nettoyage des bâtiments communaux de la ville de Vaucresson.
La description des prestations ainsi que les lieux d'exécution sont listés dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des bâtiments communaux de la ville de Vaucresson
1923
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le nettoyage des bâtiments communaux de la ville de Vaucresson.
La description des prestations ainsi que les lieux...”
Brève description
Le présent marché a pour objet le nettoyage des bâtiments communaux de la ville de Vaucresson.
La description des prestations ainsi que les lieux d'exécution sont listés dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des bâtiments administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Vaucresson.
Description du marché: Nettoyage de 10 bâtiments administratifs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La composition des équipes exécutantes pour chaque site d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“La composition des équipes encadrantes et désignation des correspondants techniques et administratifs en charge de l'exécution du marché;”
Critère de qualité (nom):
“Le planning détaillé par site des interventions qui y seront réalisées (précisant le nombre de personnel affecté et le nombre d'heures réalisées)”
Critère de qualité (nom):
“La gestion du personnel: notamment la gestion des absences de personnel, le plan de formation prévu et les règles d'hygiène et de sécurité.”
Critère de qualité (nom):
“Les méthode(s) de nettoyage que l'entreprise projette d'utiliser dans les locaux objets du présent marché.”
Critère de qualité (nom):
“Les moyens matériels que le titulaire met à la disposition du pouvoir adjudicateur pour la réalisation des prestations (machines, produits, etc.).”
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter du 1.1.2020, pour une durée d'1 an, tacitement reconductible par période d'1 an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter du 1.1.2020, pour une durée d'1 an, tacitement reconductible par période d'1 an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des bâtiments scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Nettoyage de 6 bâtiments scolaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La composition des équipes exécutantes pour chaque site d'intervention;
Critère de qualité (nom):
“Le planning détaillé par site des interventions qui y seront réalisées (précisant le nombre de personnel affecté et le nombre d'heures réalisées);”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des bâtiments culturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Nettoyage de 4 bâtiments culturels.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de la crèche municipale
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Nettoyage de la crèche municipale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Au-delà des clauses d'exclusion prévues par l'article L. 2141-1 du code de la commande publique les candidatures remises feront l'objet d'un examen visant à...”
Liste et brève description des conditions
Au-delà des clauses d'exclusion prévues par l'article L. 2141-1 du code de la commande publique les candidatures remises feront l'objet d'un examen visant à vérifier l'aptitude à exercer l'activité professionnelle des candidats, leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.
L'acheteur se réserve le droit de rejeter la candidature:
— du candidat n'ayant pas la qualité pour présenter une offre,
— du candidat dont les capacités paraissent insuffisantes,
— du candidat dont le dossier de candidature est incomplet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— formulaire DC1 dûment rempli et de préférence signé. Ce formulaire exprime le consentement du candidat à participer à la consultation;...”
Liste et brève description des critères de sélection
— formulaire DC1 dûment rempli et de préférence signé. Ce formulaire exprime le consentement du candidat à participer à la consultation; http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat En cas de groupement, parce qu'il représente l'habilitation du mandataire par les membres du groupement, le formulaire doit comporter la signature des personnes habilitées à engager chaque entreprise cotraitante,
— document(s) relatif(s) au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat: extrait K-Bis et, le cas échéant, délégation de pouvoir,
— formulaire DC2 dûment rempli. Ce formulaire exprime la déclaration du candidat contenant ses capacités techniques, professionnelles et financières; http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— si le candidat est admis au redressement judiciaire, la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, ou d'une procédure équivalente pour les candidats étrangers ainsi que la justification de l'habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique en dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacun des 3 derniers exercices,
— liste des principaux services...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacun des 3 derniers exercices,
— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, ainsi que, si possible, des attestations de bonne exécution,
— certificats de qualifications professionnelles ou équivalentes,
— outillage, matériel et équipement technique dont le soumissionnaire dispose,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités de financement et de paiement.
Le contrat est traité à prix forfaitaires.
Le mode de règlement choisi par la ville de Vaucresson est le...”
Conditions d'exécution du contrat
Modalités de financement et de paiement.
Le contrat est traité à prix forfaitaires.
Le mode de règlement choisi par la ville de Vaucresson est le mandatement par virement administratif.
Les références du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doivent être données dans l'acte d'engagement. À ce titre, un RIB devra impérativement être joint à l'offre.
Avance Une avance est due suivant les modalités indiquées aux articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique.
Le titulaire peut toutefois en refuser le versement. Son refus doit être expressément mentionné dans l'acte d'engagement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vaucresson.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture n'est pas publique. La date et l'horaire sont données à titre purement indicatif.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché prend effet à compter du 1.1.2020, pour une durée d'1 an, tacitement reconductible par période d'1 an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché prend effet à compter du 1.1.2020, pour une durée d'1 an, tacitement reconductible par période d'1 an, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter- régional de règlement amiable des litiges, préfecture de région Île-de-France”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 164-402953 (2019-08-23)
Informations complémentaires (2019-09-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le nettoyage des bâtiments communaux de la ville de Vaucresson. La description des prestations ainsi que les lieux...”
Brève description
Le présent marché a pour objet le nettoyage des bâtiments communaux de la ville de Vaucresson. La description des prestations ainsi que les lieux d'exécution sont listés dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 164-402953
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-10-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-04 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“D'autres modification non-substantielles sont apportées dans le dossier de consultation d'entreprise.”
Source: OJS 2019/S 186-452965 (2019-09-23)
Avis d'attribution de marché (2019-11-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de vaucresson
Personne de contact: Service des marchés
Téléphone: +33 171029032📞
Fax: +33 171028049 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des bâtiments communaux de la Ville de Vaucresson
1923
Brève description:
“Le présent marché a pour objet le nettoyage des bâtiments communaux de la Ville de Vaucresson. La description des prestations ainsi que les lieux...”
Brève description
Le présent marché a pour objet le nettoyage des bâtiments communaux de la Ville de Vaucresson. La description des prestations ainsi que les lieux d'exécution sont listés dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 127113.12 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La composition des équipes encadrantes et désignation des correspondants techniques et administratifs en charge de l'exécution du marché”
Critère de qualité (nom):
“La gestion du personnel: notamment la gestion des absences de personnel, le plan de formation prévu et les règles d'hygiène et de sécurité”
Critère de qualité (nom):
“Les méthode(s) de nettoyage que l'entreprise projette d'utiliser dans les locaux objets du présent marché”
Critère de qualité (nom):
“Les moyens matériels que le titulaire met à la disposition du pouvoir adjudicateur pour la réalisation des prestations (machines, produits, etc.)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 164-402953
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19/23
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage des bâtiments administratifs
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Promain
Adresse postale: 31 avenue de l'Europe
Commune postale: Les Mureaux
Code postal: 78130
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://promain.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19365.12 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“La sous-traitance totale du contrat est interdite, Toute sous-traitance d'une partie des opérations du contrat doit obligatoirement faire l'objet d'une...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
La sous-traitance totale du contrat est interdite, Toute sous-traitance d'une partie des opérations du contrat doit obligatoirement faire l'objet d'une acceptation préalable de la part de l'acheteur, dans les modalités déterminées par le code de la commande publique,
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage des bâtiments scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70699.20 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nettoyage des bâtiments culturels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 180 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Nettoyage de la crèche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9868.80 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges préfecture de région Île-de-France”
Source: OJS 2019/S 228-560320 (2019-11-22)