NCP/SM-19c069ao — Fourniture de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, matériels et engins
Le présent marché doit permettre l'achat de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine relevant des 3 familles de produits suivantes:
1) pièces moteurs;
2) organes mécaniques;
3) pièces électriques, électroniques et climatisation.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique et en application de la convention de groupement nº 17tm08 du 6.7.2017 avec les organismes suivants:
— Toulouse Métropole,
— mairie de Toulouse.
Le coordonnateur du groupement est: Toulouse Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique
Commune postale: Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Toulouse Métropole: renseignements administratifs: direction de la performance-contact: Stéphanie Lebarbier/renseignements techniques: DGST — Direction...”
Nom
Toulouse Métropole: renseignements administratifs: direction de la performance-contact: Stéphanie Lebarbier/renseignements techniques: DGST — Direction déchets moyens techniques — domaine ateliers et parc automobile — contact: Laurent Gouaux
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Adresse postale:
“Direction de la performance — service achats — marchés publics — 1 place de la Légion d'Honneur, DGST — Direction déchets moyens techniques — domaine...”
Adresse postale
Direction de la performance — service achats — marchés publics — 1 place de la Légion d'Honneur, DGST — Direction déchets moyens techniques — domaine ateliers et parc automobile — 7 avenue Collignon — 31200 Toulouse
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“NCP/SM-19c069ao — Fourniture de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, matériels et engins
19c069ao”
Titre
NCP/SM-19c069ao — Fourniture de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, matériels et engins
19c069ao
Le présent marché doit permettre l'achat de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine relevant des 3 familles de produits suivantes:
1) pièces moteurs;
2) organes mécaniques;
3) pièces électriques, électroniques et climatisation.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique et en application de la convention de groupement nº 17tm08 du 6.7.2017 avec les organismes suivants:
— Toulouse Métropole,
— mairie de Toulouse.
Le coordonnateur du groupement est: Toulouse Métropole.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Le présent marché doit permettre l'achat de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine relevant des 3 familles de produits suivantes:
1) pièces...”
Description du marché
Le présent marché doit permettre l'achat de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine relevant des 3 familles de produits suivantes:
1) pièces moteurs;
2) organes mécaniques;
3) pièces électriques, électroniques et climatisation.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique et en application de la convention de groupement nº 17tm08 du 6.7.2017 avec les organismes suivants:
— Toulouse Métropole,
— mairie de Toulouse.
Le coordonnateur du groupement est: Toulouse Métropole.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Gestion des commandes et des livraisons
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 1.10.2019, ou de la date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30.9.2020. Le marché...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 1.10.2019, ou de la date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30.9.2020. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.9.2023.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-31
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-4 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L. 2125-1, R. 2162-2 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum passée avec un opérateur économique. L'estimation de la dépense annuelle pour chacune des collectivités est la suivante:
— Toulouse Métropole 250 000 EUR HT,
— mairie de Toulouse 120 000 EUR HT.
Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises ne sera fourni en version papier. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (référence acheteur public: 19c069ao). Dépôt offres: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (réf. Acheteur: 19c069ao). Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, l'offre devra être signée électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu, c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Pour signer le marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement E-IDAS du 23.7.2014. Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole — direction de la commande publique, 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5 — contact: Mme Hana Zarevucka, Tél.: +33 562276553 — Courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secreteriatcommandepublique@toulouse-metropole.fr📧
Source: OJS 2019/S 123-299975 (2019-06-26)
Avis d'attribution de marché (2019-09-16) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Ncp/Sm-19c069ao — Fourniture de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, matériels et engins
19c069ao”
Titre
Ncp/Sm-19c069ao — Fourniture de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, matériels et engins
19c069ao
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Brève description:
“Le présent marché doit permettre l'achat de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine relevant des 3 familles de produits suivantes:
1) pièces...”
Brève description
Le présent marché doit permettre l'achat de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine relevant des 3 familles de produits suivantes:
1) pièces moteurs;
2) organes mécaniques;
3) pièces électriques, électroniques et climatisation.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique et en application de la convention de groupement n 17tm08 du 6.7.2017 avec les organismes suivants:
— Toulouse Métropole,
— mairie de Toulouse.
Le coordonnateur du groupement est: Toulouse Métropole.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260171.03 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché doit permettre l'achat de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine relevant des 3 familles de produits suivantes:
1) pièces...”
Description du marché
Le présent marché doit permettre l'achat de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine relevant des 3 familles de produits suivantes:
1) pièces moteurs;
2) organes mécaniques;
3) pièces électriques, électroniques et climatisation.
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique et en application de la convention de groupement n 17tm08 du 6.7.2017 avec les organismes suivants:
— Toulouse Métropole,
— mairie de Toulouse.
Le coordonnateur du groupement est: Toulouse Métropole.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 123-299975
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-09-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: GBV Truck Sabatie
Adresse postale: 19 avenue des Cerisiers
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260171.03 💰
Source: OJS 2019/S 180-438177 (2019-09-16)