Nantes - ZAC Champ de Manœuvre - Ilot BS4b - Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 52 logements en accession et de 35 logements locatifs sociaux
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un programme résidentiel comportant 52 logements en accession et 35 logements locatifs sociaux à Nantes sur l'îlot BS4b. L'opération comprendra également l'adaptation au sol, les stationnements, l'aménagement résidentiel et paysager des espaces extérieurs de l'opération ainsi que les travaux de V.R.D. et le raccordement à l'espace public. Ce programme sera réalisé par 2 maîtres d'ouvrages (Tolefi Promotions et Harmonie habitat) qui ont décidé la nomination d'une équipe de MOE commune pour l'ensemble de l'opération de l'îlot. Le MOE désigné se verra confier 2 contrats de maîtrise d'œuvre, chaque lot faisant l'objet d'un marché se décomposant ainsi: lot 1: MOA Tolefi & lot 2: MOA Harmonie Habitat. Les documents suivants transmis avec l'annonce sont téléchargeables sur le site: ACHATPUBLIC.COM:
1) Règlement de consultation;
2) Fiche de lot BS4b;
3) Modèle planche A3 de références du ou des architectes du groupement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nantes - ZAC Champ de Manœuvre - Ilot BS4b - Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 52 logements en accession et de 35 logements locatifs...”
Titre
Nantes - ZAC Champ de Manœuvre - Ilot BS4b - Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 52 logements en accession et de 35 logements locatifs sociaux
M20190306
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Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un programme résidentiel comportant 52 logements en accession et 35 logements locatifs sociaux à Nantes...”
Brève description
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un programme résidentiel comportant 52 logements en accession et 35 logements locatifs sociaux à Nantes sur l'îlot BS4b. L'opération comprendra également l'adaptation au sol, les stationnements, l'aménagement résidentiel et paysager des espaces extérieurs de l'opération ainsi que les travaux de V.R.D. et le raccordement à l'espace public. Ce programme sera réalisé par 2 maîtres d'ouvrages (Tolefi Promotions et Harmonie habitat) qui ont décidé la nomination d'une équipe de MOE commune pour l'ensemble de l'opération de l'îlot. Le MOE désigné se verra confier 2 contrats de maîtrise d'œuvre, chaque lot faisant l'objet d'un marché se décomposant ainsi: lot 1: MOA Tolefi & lot 2: MOA Harmonie Habitat. Les documents suivants transmis avec l'annonce sont téléchargeables sur le site: ACHATPUBLIC.COM:
1) Règlement de consultation;
2) Fiche de lot BS4b;
3) Modèle planche A3 de références du ou des architectes du groupement.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Les 2 lots seront attribués à une seule et même équipe de maîtrise d'œuvre.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 - Maîtrise d'ouvrage Tolefi Promotions
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes (44) - ZAC Champ de Manœuvre - Ilot BS4b.
Description du marché:
“La mission de maîtrise d'œuvre confiée par l'opérateur privé est une mission globale de maîtrise d'œuvre pour travaux neufs. Elle comporte une tranche ferme...”
Description du marché
La mission de maîtrise d'œuvre confiée par l'opérateur privé est une mission globale de maîtrise d'œuvre pour travaux neufs. Elle comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle définies comme suit:tranche ferme: mission globale de maîtrise d'œuvre pour travaux neufs: (esquisse /APS/APD/PC/PRO/DCE/MDT/VISAS/DET/AOR/DOE + missions complémentaires type DQE...); tranche conditionnelle: mission O.P.C. (ordonnancement, pilotage et coordination). Nota: la société Wigwam fait partie intégrante de la réponse à l'appel à candidature de promoteurs immobiliers lancé par Nantes Métropole Aménagement et remporté par Tolefi Promotions. Elle accompagnera à ce titre la maîtrise d'œuvre en tant que bureau d'étude spécialisé en développement durable (démarche E+C- notamment).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 15
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 4
Nombre maximum: 4
Description
Informations complémentaires:
“Se référer aux documents telechargeables sur WWW.ACHAT PUBLIC.COM:
1) Règlement de consultation;
2) Fiche de lot Ilot BS4b ZAC Champ de Manœuvre;
3) Modèle...”
Informations complémentaires
Se référer aux documents telechargeables sur WWW.ACHAT PUBLIC.COM:
1) Règlement de consultation;
2) Fiche de lot Ilot BS4b ZAC Champ de Manœuvre;
3) Modèle planche A3 de références du ou des architectes du groupement.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 - Maîtrise d'ouvrage Harmonie Habitat
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes (44) - ZAC Champ de Manœuvre - ilot BS4b.
Description du marché:
“Les marchés qui seront conclus à la suite de la procédure engagée comportera une tranche ferme: missions de maîtrise d'œuvre suivantes définies par...”
Description du marché
Les marchés qui seront conclus à la suite de la procédure engagée comportera une tranche ferme: missions de maîtrise d'œuvre suivantes définies par l'article 7 de la loi MOP du 12 juillet 1985 et une tranche conditionnelle: mission O.P.C. (ordonnancement, pilotage et coordination).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: présence obligatoire d'un architecte: l'architecte mandataire devra...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: présence obligatoire d'un architecte: l'architecte mandataire devra être inscrit à l'ordre des architectes ou posséder un diplôme reconnu au titre de la directive n 85/384/CEE du Parlement européen et du Conseil du 10.6.1985 ou équivalent. Forme juridique que devra revêtir le groupement de prestataires de services: équipe de maîtrise d'oeuvre en groupement conjoint dont le mandataire solidaire de tous les membres sera obligatoirement le membre du groupement disposant de la qualification d'architecte satisfaisant aux dispositions de l'article L. 431-1 du code de l'urbanisme et de la loi n 77-2 du 3.1.1977 (notamment de ses articles 9 et suivants régissant l'exercice de la profession d'architecte par les ressortissants nationaux et étrangers en France ou, le cas échéant, le groupement d'architectes. Un architecte ne pourra être candidat qu'une seule fois et n'appartenir qu'à un seul groupement. En outre, le groupement ou le candidat devra disposer des compétences citées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“La présente consultation s'adresse à des équipes de maîtrise d'œuvre pluridisciplinaires composées notamment de candidats appartenant à la profession...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
La présente consultation s'adresse à des équipes de maîtrise d'œuvre pluridisciplinaires composées notamment de candidats appartenant à la profession réglementée d'architecte.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Marché de maîtrise d'œuvre (mission de base élargie loi «MOP») pour la réalisation d'une opération de construction d'un programme résidentiel comportant: 52...”
Marché de maîtrise d'œuvre (mission de base élargie loi «MOP») pour la réalisation d'une opération de construction d'un programme résidentiel comportant: 52 logements en accession libre et maîtrisée, 35 logements locatifs sociaux familiaux à Nantes, sur l'îlot BS4b de la ZAC Champ de Manouvre. L'opération comprendra également l'adaptation au sol, les stationnements, l'aménagement résidentiel et paysager des espaces extérieurs de l'opération ainsi que les travaux de V.R.D. et le raccordement à l'espace public. Cette réalisation s'inscrit dans une opération d'aménagement conduite par Nantes Métropole Aménagement, société publique locale d'aménagement. Ce programme sera réalisé par deux maitres d'ouvrages (Tolefi Promotions et Harmonie habitat) qui ont décidé la nomination d'une équipe de maitrise d'œuvre commune pour l'ensemble de l'opération de l'îlot. Le maitre d'œuvre désigné se verra confier deux contrats de maitrise d'œuvre, chaque lot faisant l'objet d'un marché se décomposant ainsi: - lot 1 - Maîtrise d'ouvrage Tolefi Promotions: construction d'environ 52 logements en accession libre et maîtrisée, d'un espace de convivialité et d'un atelier partagé pour promouvoir l'usage du vélo. Nature et étendue des prestations: la mission de maîtrise d'œuvre confiée par l'opérateur privé est une mission globale de maîtrise d'œuvre pour travaux neufs. Nota: la société Wigwam fait partie intégrante de la réponse à l'appel à candidature de promoteurs immobiliers lancé par Nantes Métropole Aménagement et remporté par Tolefi Promotions. Elle accompagnera à ce titre la maîtrise d'œuvre en tant que bureau d'étude spécialisé en développement durable (démarche E+C- notamment). -lot 2 - maîtrise d'ouvrage Harmonie habitat: construction d'un programme d'environ 35 logements locatifs sociaux familiaux. Les marchés qui seront conclus à la suite de la procédure engagée auront pour objet l'exécution des missions de maîtrise d'œuvre suivantes définies par l'article 7 de la loi MOP du 12 juillet 1985.
Nature et étendue des prestations: en tranche ferme: études d'esquisses, études d'avant-projets sommaire et définitif, études de projet, assistance apportée au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux, Visa des études d'exécution réalisées par les entreprises pour les lots différents de ceux prévus aux études d'exécution, Exe pour les lots fluides , direction de l'exécution des contrats de travaux, assistance apportée au maître d'ouvrage lors des opérations de réception ainsi que pendant la période de garantie de parfait achèvement; en tranche conditionnelle: la mission O.P.C. (ordonnancement, pilotage et coordination). Phase sélection des candidatures: toute candidature ne repondant pas aux 2 lots sera eliminée. Phase sélection des offres: toute offre ne repondant pas aux 2 lots sera eliminée; les 2 lots seront attribués à une seule et même équipe de maîtrise d'œuvre. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leurs seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande via le profil d'acheteur: phase candidature: avant le mercredi 27 mars 12:00 dernier délai. Phase offre (pour les candidats sélectionnés): avant le mercredi 15 mai 12:00 dernier délai. Une réponse sera alors adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des candidatures ou des offres à tous les candidats ayant reçu le dossier. References de l'annonce: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_ckEVzDRxfl
Documents transmis avec l'annonce: le présent règlement de consultation, fiche de lot BS4b ZAC Champ de Manœuvre, modèle planche A3 de références du ou des architectes du groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allee de l'Ile Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 049-112715 (2019-03-06)
Avis d'attribution de marché (2019-08-05) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nantes — ZAC Champ de Manœuvre — Îlot BS4b — Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 52 logements en accession et de 35 logements locatifs...”
Titre
Nantes — ZAC Champ de Manœuvre — Îlot BS4b — Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 52 logements en accession et de 35 logements locatifs sociaux
M20190306
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Brève description:
“Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un programme résidentiel comportant 52 logements en accession et 35 logements locatifs sociaux à Nantes...”
Brève description
Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un programme résidentiel comportant 52 logements en accession et 35 logements locatifs sociaux à Nantes sur l'îlot BS4b. L'opération comprend également l'adaptation au sol, les stationnements, l'aménagement résidentiel et paysager des espaces extérieurs de l'opération ainsi que les travaux de VRD et le raccordement à l'espace public. Ce programme est réalisé par 2 maîtres d'ouvrages (Tolefi promotions et Harmonie Habitat) qui ont décidé la nomination d'une équipe de MOE commune pour l'ensemble de l'opération de l'îlot. Le MOE désigné se verra confier 2 contrats de maîtrise d'œuvre, chaque lot faisant l'objet d'un marché se décomposant ainsi: lot 1: MOA Tolefi & lot 2: MOA Harmonie Habitat. Les documents suivants transmis avec l'annonce sont téléchargeables sur le site: achatpublic.com:
1) Règlement de consultation;
2) Fiche de lot BS4b;
3) Modèle planche A3 de références du ou des architectes du groupement.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 232742.53 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — Maîtrise d'ouvrage Tolefi promotions
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes (44) — ZAC Champ de Manœuvre — Îlot BS4b.
Description du marché:
“La mission de maîtrise d'œuvre confiée par l'opérateur privé est une mission globale de maîtrise d'œuvre pour travaux neufs. Elle comporte une tranche ferme...”
Description du marché
La mission de maîtrise d'œuvre confiée par l'opérateur privé est une mission globale de maîtrise d'œuvre pour travaux neufs. Elle comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle définies comme suit:
— tranche ferme: mission globale de maîtrise d'œuvre pour travaux neufs: (Esquisse /APS/APD/PC/PRO/DCE/MDT/VISAS/DET/AOR/DOE + missions complémentaires type DQE...),
— tranche conditionnelle: mission OPC (Ordonnancement, pilotage et coordination).
Nota: la société Wigwam fait partie intégrante de la réponse à l'appel à candidature de promoteurs immobiliers lancé par Nantes Métropole Aménagement et remporté par Tolefi promotions. Elle accompagnera à ce titre la maîtrise d'œuvre en tant que bureau d'étude spécialisé en développement durable (démarche E+C- notamment).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Motivation du candidat
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Compréhension du projet et de ses enjeux
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains et matériels mis en œuvre pour l'ensemble des phases de l'opération”
Critère de coût (nom): Coût de la prestation
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — Maîtrise d'ouvrage Harmonie Habitat
Description
Description du marché:
“Les marchés qui seront conclus à la suite de la procédure engagée comportera une tranche ferme: missions de maîtrise d'œuvre suivantes définies par...”
Description du marché
Les marchés qui seront conclus à la suite de la procédure engagée comportera une tranche ferme: missions de maîtrise d'œuvre suivantes définies par l'article 7 de la loi MOP du 12.7.1985 et une tranche conditionnelle: mission OPC (Ordonnancement, pilotage et coordination).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 049-112715
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2 — Maîtrise d'ouvrage Harmonie Habitat: construction d'un programme d'environ 35 logements locatifs sociaux familiaux”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: DLW Architectes
Adresse postale: 10 rue Marmontel, 44000 Nantes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://www.dlw-architectes.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Arest
Adresse postale: 8 rue Chante Merle
Commune postale: Le Bignon
Code postal: 44140
URL: https://www.bureau-etude-nantes.fr/🌏
Nom: Pouget Consultants
Adresse postale: 4 place François 2
Code postal: 44200
URL: http://www.pouget-consultants.eu/🌏
Nom: Isabelle Casalis
Adresse postale: 1 Mon Plaisir
Commune postale: Château-Thébaud
Code postal: 44190
URL: https://ictec.fr/🌏
Le contractant est une PME
Nom: Itac
Adresse postale: 5 rue Menou
URL: http://itac-acoustique.fr/🌏
Nom: Bap
Adresse postale: 15 rue de Touraine
URL: http://www.boiteapaysages.fr/🌏
Nom: Wigwam
Adresse postale: 159 boulevard Auguste Peneau
URL: http://wigwam-ingenierie.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 232742.53 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité