Mise en place de mobiliers cache conteneurs ou abris bacs dans le cadre de la gestion des déchets ménagers de Terre d'Opale Habitat
Terre d'Opale Habitat — Office public de l'habitat
Mise en place de mobiliers cache conteneurs ou abris bacs dans le cadre de la gestion des déchets ménagers de Terre d'Opale Habitat.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.
Le délai de réception des offres était de 2019-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Econox
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-11-07 | Avis de marché |
| 2020-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: Mar651/1
Brève description:
“Mise en place de mobiliers cache conteneurs ou abris bacs dans le cadre de la gestion des déchets ménagers de Terre d'Opale Habitat. Forme de marché: à...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre d'Opale Habitat — office public de l'habitat
Adresse postale: 16 quai de la Gendarmerie, CS 50128
Code postal: 62103
Commune postale: Calais
Contact
Adresse Internet: http://www.terredopalehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: dlefevre@terredopalehabitat.fr 📧
URL des documents: https://terredopalehabitat.fr/marches-ouverts 🌏
URL pour la participation: https://terredopalehabitat.fr/marches-ouverts 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 📅
Date limite de soumission: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 217-532143
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mise en place de mobiliers cache conteneurs ou abris bacs dans le cadre de la gestion des déchets ménagers de Terre d'Opale Habitat.”
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.”
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les renseignements à fournir sont repris au RC, conformément aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique.”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5 %...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: Toh.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27620003700048
Contact
URL des documents: https://terredopalehabitat.fr/marches-ouverts 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://terredopalehabitat.fr/marches-ouverts”
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542424 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542450 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2019/S 217-532143 (2019-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: Mar651/1
Brève description:
“Mise en place de mobiliers cache conteneurs ou abris bacs dans le cadre de la gestion des déchets ménagers de Terre d'Opale Habitat. Forme de marché: à...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Terre d'Opale Habitat — office public de l'habitat
Adresse postale: 16 quai de la Gendarmerie, CS 50128
Code postal: 62103
Commune postale: Calais
Contact
Adresse Internet: http://www.terredopalehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: dlefevre@terredopalehabitat.fr 📧
URL des documents: https://terredopalehabitat.fr/marches-ouverts 🌏
URL pour la participation: https://terredopalehabitat.fr/marches-ouverts 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 📅
Date limite de soumission: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 217-532143
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mise en place de mobiliers cache conteneurs ou abris bacs dans le cadre de la gestion des déchets ménagers de Terre d'Opale Habitat.”
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an.”
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les renseignements à fournir sont repris au RC, conformément aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique.”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Avance de 5 %...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: Toh.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27620003700048
Contact
URL des documents: https://terredopalehabitat.fr/marches-ouverts 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.”
“Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://terredopalehabitat.fr/marches-ouverts”
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“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542424 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542450 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. adresse ci-dessus.”
Source: OJS 2019/S 217-532143 (2019-11-07)
Avis d'attribution de marché (2020-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mise en place de mobiliers Cache conteneurs ou abris bacs dans le cadre de la gestion des déchets ménagers de Terre d'Opale Habitat. Forme de marché: à...”
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Valeur totale du marché: 220 199 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-20 📅
Date de publication: 2020-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 059-141114
Se réfère à l'avis: 2019/S 217-532143
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
“Le montant repris ci-dessus est le montant du document d'aide à la décision annuel, en euro(s) HT. Date de notification: 4.3.2020. Le marché attribué est un...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mise en place de mobiliers Cache conteneurs ou abris bacs dans le cadre de la gestion des déchets ménagers de Terre d'Opale Habitat.”
“Mise en place de mobiliers Cache conteneurs ou abris bacs dans le cadre de la gestion des déchets ménagers de Terre d'Opale Habitat”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-07 📅
Nom: Econox
Adresse postale: 30 rue Marcelin Krebs
Commune postale: Hellemmes-Lille
Code postal: 59260
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 220 199 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
“Le montant repris ci-dessus est le montant du document d'aide à la décision annuel, en euro(s) HT. Date de notification: 4.3.2020. Le marché attribué est un...”
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“La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction...”
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“Envoi le 20.3.20 à la publication.”
Source: OJS 2020/S 059-141114 (2020-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mise en place de mobiliers Cache conteneurs ou abris bacs dans le cadre de la gestion des déchets ménagers de Terre d'Opale Habitat. Forme de marché: à...”
Valeur totale du marché: 220 199 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-20 📅
Date de publication: 2020-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 059-141114
Se réfère à l'avis: 2019/S 217-532143
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
“Le montant repris ci-dessus est le montant du document d'aide à la décision annuel, en euro(s) HT. Date de notification: 4.3.2020. Le marché attribué est un...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mise en place de mobiliers Cache conteneurs ou abris bacs dans le cadre de la gestion des déchets ménagers de Terre d'Opale Habitat.”
“Mise en place de mobiliers Cache conteneurs ou abris bacs dans le cadre de la gestion des déchets ménagers de Terre d'Opale Habitat”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-07 📅
Nom: Econox
Adresse postale: 30 rue Marcelin Krebs
Commune postale: Hellemmes-Lille
Code postal: 59260
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 220 199 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
“Le montant repris ci-dessus est le montant du document d'aide à la décision annuel, en euro(s) HT. Date de notification: 4.3.2020. Le marché attribué est un...”
“La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction...”
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“Envoi le 20.3.20 à la publication.”
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