Mise en œuvre, hébergement, exploitation technique, maintenance et évolutions du calculateur d'itinéraires multimodaux

Métropole de Lyon

Les prestations concernent le calculateur d'itinéraires multimodaux. C'est un outil qui reçoit une demande d'itinéraires, avec les critères «Lieu de départ, lieu d'arrivée, modes de déplacement souhaités, heure de départ ou d'arrivée, distance de marche maximum, distance vélo maximum…» et qui fournit en réponse une liste d'itinéraires possible.
Les modes de déplacement peuvent être la marche, le vélo, le vélo libre service, la voiture, les transports en commun.
Les prestations consistent en la mise en œuvre, l'hébergement, l'exploitation technique, la maintenance et l'évolution du calculateur d'itinéraires multimodaux. Ce nouveau calculateur est proposé en open services. Il est utilisé par Onlymoov mais également par d'autres sites web ou applications hors Grand Lyon.
Les développements à faire sur le site Onlymoov pour l'adapter au nouveau calculateur seront gérés par le Grand Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cityway

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de fournisseurs › Fournisseurs de services applicatifs

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-01	Avis de marché
2020-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournisseurs de services applicatifs
Numéro de référence: 19DINSI27
Brève description:

Les prestations concernent le calculateur d'itinéraires multimodaux. C'est un outil qui reçoit une demande d'itinéraires, avec les critères «Lieu de départ, lieu d'arrivée, modes de déplacement souhaités, heure de départ ou d'arrivée, distance de marche maximum, distance vélo maximum…» et qui fournit en réponse une liste d'itinéraires possible. Les modes de déplacement peuvent être la marche, le vélo, le vélo libre service, la voiture, les transports en commun. Les prestations consistent en la mise en œuvre, l'hébergement, l'exploitation technique, la maintenance et l'évolution du calculateur d'itinéraires multimodaux. Ce nouveau calculateur est proposé en open services. Il est utilisé par Onlymoov mais également par d'autres sites web ou applications hors Grand Lyon. Les développements à faire sur le site Onlymoov pour l'adapter au nouveau calculateur seront gérés par le Grand Lyon.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournisseurs de services applicatifs 📦
Code CPV supplémentaire: Fournisseurs de services applicatifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: dinsimarches@grandlyon.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date limite de soumission: 2019-11-08 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-466570
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

L'accord-cadre est mono-attributaire. Il prend la forme d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les modes de déplacement peuvent être la marche, le vélo, le vélo libre service, la voiture, les transports en commun.

Les prestations consistent en la mise en œuvre, l'hébergement, l'exploitation technique, la maintenance et l'évolution du calculateur d'itinéraires multimodaux. Ce nouveau calculateur est proposé en open services. Il est utilisé par Onlymoov mais également par d'autres sites web ou applications hors Grand Lyon.

Les développements à faire sur le site Onlymoov pour l'adapter au nouveau calculateur seront gérés par le Grand Lyon.

Valeur totale estimée: 700 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),

— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le CA global annuel doit être de 350 000 EUR HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— être en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation de la solution proposée aux besoins techniques et fonctionnels exprimés. Ce critère sera apprécié au regard de 2 sous critères (cf règlement consultation)
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Point de contact: Mme la vice-présidente déléguée en charge de la DINSI
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La procédure liée à ce marché est l'appel d'offres ouvert. La procédure de mise en concurrence et l'exécution du marché public à attribuer sont soumises aux dispositions de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du Code de la commande publique (CCP).

Le présent accord-cadre sera conclu pour une durée ferme de 4 ans, avec un montant minimum de 175 000 EUR HT et maximum de 700 000 EUR HT.

Les critères de jugement des offres et leurs sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation (RC).

Conformément aux articles L. 2132-2 et R. 2132-7 à R. 2132-14 du code de la commande publique et à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique.

Modalités de remise des plis: les offres doivent être remises obligatoirement sous forme dématérialisée via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse http://marchespublics.grandlyon.com

Toute offre remise sous forme papier sera rejetée. Les modalités de présentation des offres ainsi que celles relatives à la signature électronique sont détaillées dans le (RC). En application de l'article R. 2151-7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot en cas d'allotissement) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.

Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. L'acheteur prévoit dans l'AE CCAP qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement a une obligation de solidarité avec les autres cotraitants.

Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art. R. 2143-12 CCP). En cas de sous-traitance annoncée avec la candidature, lorsque le candidat s'appuie sur les capacités du sous-traitant (sous-traitance de capacité), le candidat doit fournir les documents indiqués dans le règlement de consultation.

Précision du I.1): les questions relatives à la procédure et les offres des candidats ne doivent pas être envoyées à l'adresse du courriel mais exclusivement via la plate-forme de dématérialisation du Grand Lyon.

Précision du VI 1): l'acheteur précise que le marché présente un caractère récurrent. La métropole de Lyon accepte le dépôt des offres en utilisant un Document unique de marché européen (DUME).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (Code de justice administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants) après la signature du contrat, au plus tard le 31

— recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'État, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 192-466570 (2019-10-01)

Avis d'attribution de marché (2020-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise en œuvre, hébergement, exploitation technique, maintenance et évolutions du calculateur d'itinéraires multimodaux.

Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon Cedex 03

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-06 📅
Date de publication: 2020-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 049-116750
Se réfère à l'avis: 2019/S 192-466570
Numéro JO-S: 49

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation de la solution proposée aux besoins techniques et fonctionnels exprimés

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Nom: Cityway
Adresse postale: 85 rue Pierre Duhem, CS 30557
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13594
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (code de justice administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;

Source: OJS 2020/S 049-116750 (2020-03-06)

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