Mise à disposition et maintien en état de propreté de cabines sanitaires mobiles au profit des GSBDD de Mourmelon-Mailly, Phalsbourg, Metz et Strasbourg-Haguenau
Mise à disposition et maintien en état de propreté de cabines sanitaires mobiles au profit des GSBDD de Mourmelon-Mailly, Phalsbourg, Metz et Strasbourg-Haguenau.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté de cabines sanitaires mobiles au profit des GSBDD de Mourmelon-Mailly, Phalsbourg, Metz et...”
Titre
Mise à disposition et maintien en état de propreté de cabines sanitaires mobiles au profit des GSBDD de Mourmelon-Mailly, Phalsbourg, Metz et Strasbourg-Haguenau
DAF_2018_001863
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Produits/services: Toilettes chimiques📦
Brève description:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté de cabines sanitaires mobiles au profit des GSBDD de Mourmelon-Mailly, Phalsbourg, Metz et Strasbourg-Haguenau.”
Brève description
Mise à disposition et maintien en état de propreté de cabines sanitaires mobiles au profit des GSBDD de Mourmelon-Mailly, Phalsbourg, Metz et Strasbourg-Haguenau.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots pourront être regroupés en un unique marché.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du GSBDD de Mourmelon-Mailly — Lot 1: camps de Mourmelon,...”
Titre
Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du GSBDD de Mourmelon-Mailly — Lot 1: camps de Mourmelon, Mailly, et Sissones
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Toilettes chimiques📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Mourmelon, Mailly, Sissones.
Description du marché:
“Camp de Mourmelon:
— zone de manœuvre 19,
— zone de manœuvre,
— village de combat de Vadenay,
— zone de manœuvre,
— Moronvillers zone 32 Camp de Mailly: (64...”
Description du marché
Camp de Mourmelon:
— zone de manœuvre 19,
— zone de manœuvre,
— village de combat de Vadenay,
— zone de manœuvre,
— Moronvillers zone 32 Camp de Mailly: (64 km de Mourmelon),
— bâtiment 10 immeuble II (cinéma),
— zone technique bâtiment 125 immeuble 5 camp de Sissonne: (80 km de Mourmelon),
— site instruction de Beauséjour,
— site instruction de Jeoffrecourt,
— site instruction de Municourt,
— Complexe de tir de zone urbaine (CTZUB).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 624 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le Pouvoir adjudicateur (PA) pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre 3 fois pour une durée ne pouvant excéder 4 ans au total. Il est...”
Description des renouvellements
Le Pouvoir adjudicateur (PA) pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre 3 fois pour une durée ne pouvant excéder 4 ans au total. Il est reconductible de manière expresse, sur décision du PA au plus tard 1 mois avant la date d'échéance du marché. En cas de regroupement de plusieurs lots au sein d'un unique marché, la reconduction pourra ne porter que sur certains des lots.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations similaires: à la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Prestations similaires: à la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutées par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 417 377,80 EUR HT pour l'ensemble des lots.
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Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2, des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique, entre dans...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2, des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique, entre dans la catégorie des marchés de services, est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec minimum et maximum, est soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du GSBDD de Phalsbourg — Lot 2: camp de Bitche” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bitche.
Description du marché:
“Camp de Bitche:
— bivouac point coté 308 (2 km du quartier Pagezy — RD 86 — Nord-ouest du terrain d'aviation),
— bivouac d'Haspelschied (5 km du quartier...”
Description du marché
Camp de Bitche:
— bivouac point coté 308 (2 km du quartier Pagezy — RD 86 — Nord-ouest du terrain d'aviation),
— bivouac d'Haspelschied (5 km du quartier Pagezy — RD 86 — Sud camping d'Hapelschied).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 140 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du GSBDD de Phalsbourg — Lot 3: CFIM de Dieuze” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Dieuze.
Description du marché:
“Site de Dieuze:
— bivouac sur Dieuze et environs,
— bivouac sur Grostenquin (27 km de Dieuze).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 178 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du GSBDD de Metz — Lot 4: GSBDD de Metz, 1º RSMV, 3º RH et 40 RT...”
Titre
Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du GSBDD de Metz — Lot 4: GSBDD de Metz, 1º RSMV, 3º RH et 40 RT à Thionville
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Metz, Thionville.
Description du marché:
“GSBDD Metz quartiers Colin/Raffenel-Delarue; 1º RSMV quartiers Colin/Raffenel-Delarue; 3 RH quartier Séré de Rivières (7 km de Metz); 40 RT quartier Jeanne...”
Description du marché
GSBDD Metz quartiers Colin/Raffenel-Delarue; 1º RSMV quartiers Colin/Raffenel-Delarue; 3 RH quartier Séré de Rivières (7 km de Metz); 40 RT quartier Jeanne d'Arc (32 km de Mez).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 158 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du GSBDD de Strasbourg — Lot 5: camps de Neubourg, Mutzig,...”
Titre
Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du GSBDD de Strasbourg — Lot 5: camps de Neubourg, Mutzig, Oberhoffen-sur-Moder et Fort Ney
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Neubourg, Mutzig, Oberhoffen-sur-Moder, Fort Ney.
Description du marché:
“Camp d'Oberhoffen, rue de Kaltenhouse (67); Camp de Neubourg, route de la Gare (RD223) (67); Camp de Mutzig, colline de Mutzig, route du Fort (67); Fort...”
Description du marché
Camp d'Oberhoffen, rue de Kaltenhouse (67); Camp de Neubourg, route de la Gare (RD223) (67); Camp de Mutzig, colline de Mutzig, route du Fort (67); Fort Ney, route de la Wantzenau (67).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 278 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
“Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, en prévoyant des...”
Conditions d'exécution du contrat
Dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, en prévoyant des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental: article 3.3 du CCTP, les produits utilisés doivent être non polluants et biodégradables à plus de 80 %.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-05
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-06
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.”
“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de la consultation. Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFC NE. Ressources propres de l'État: ministère des armées.
Lot 1: mise à disposition et maintien en état de propreté de cabine sanitaires mobiles au profit du GSBDD de Mourmelon-Mailly pour les camps de: Mourmelon, Mailly, et Sissonne:
— un montant minimum annuel de 40 000,00 EUR (HT),
— un montant maximum annuel de 400 000,00 EUR (HT).
Lot 2: mise à disposition et maintien en état de propreté de cabine sanitaires mobiles au profit du GSBDD de Phalsbourg pour le camp de Bitche:
— un montant minimum annuel de 10 000,00 EUR (HT),
— un montant maximum annuel de 60 000,00 EUR (HT).
Lot 3: mise à disposition et maintien en état de propreté de cabine sanitaires mobiles au profit du GSBDD de Phalsbourg pour le CFIM de Dieuze:
— un montant minimum annuel de 10 000,00 EUR (HT),
— un montant maximum annuel de 40 000,00 EUR (HT).
Lot 4: mise à disposition et maintien en état de propreté de cabine sanitaires mobiles au profit du GSBDD de Metz pour les sites de: GSBDD de Metz, 1º RSMV, 3º RH, 40 RT de Thionville:
— un montant minimum annuel de 3 000,00 EUR (HT),
— un montant maximum annuel de 20 000,00 EUR (HT).
Lot 5: mise à disposition et maintien en état de propreté de cabine sanitaires mobiles au profit du GSBDD de Strasbourg-Haguenau pour les camps de: Neubourg, Mutzig, Oberhoffen-sur-Moder et Fort Ney:
— un montant minimum annuel de 0,00 EUR (HT),
— un montant maximum annuel de 40 000,00 EUR (HT). En cas de regroupement de plusieurs lots au sein d'un unique marché, les montants minimum et maximum annuels seront calculés en cumulant les montants respectifs des lots concernés. L'atteinte des montants minimum s'appréciera globalement en fin de marché, sur sa durée totale effective. dans le cadre d'une exécution inférieure à 1 an, les montants seront calculés prorata temporis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Du référé précontactuel (art. L. 551-1 du CJA); du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Du référé précontactuel (art. L. 551-1 du CJA); du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — Case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2019/S 143-352559 (2019-07-24)
Avis d'attribution de marché (2019-12-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: division achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté de cabines sanitaires mobiles au profit des Gsbdd de Mourmelon-Mailly, Phalsbourg, Metz et...”
Titre
Mise à disposition et maintien en état de propreté de cabines sanitaires mobiles au profit des Gsbdd de Mourmelon-Mailly, Phalsbourg, Metz et Strasbourg-Haguenau
DAF_2018_001863
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Brève description:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté de cabines sanitaires mobiles au profit des Gsbdd de Mourmelon-Mailly, Phalsbourg, Metz et Strasbourg-Haguenau.”
Brève description
Mise à disposition et maintien en état de propreté de cabines sanitaires mobiles au profit des Gsbdd de Mourmelon-Mailly, Phalsbourg, Metz et Strasbourg-Haguenau.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 344984.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du Gsbdd de Mourmelon-Mailly — lot 1: camps de Mourmelon,...”
Titre
Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du Gsbdd de Mourmelon-Mailly — lot 1: camps de Mourmelon, Mailly, et Sissonne
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Site principal ou lieu d'exécution: Mourmelon, Mailly, Sissonne.
Description du marché:
“Camp de Mourmelon:
— zone de manœuvre 19,
— zone de manœuvre,
— village de combat de Vadenay,
— zone de manœuvre,
— Moronvillers zone 32 Camp de Mailly: (64...”
Description du marché
Camp de Mourmelon:
— zone de manœuvre 19,
— zone de manœuvre,
— village de combat de Vadenay,
— zone de manœuvre,
— Moronvillers zone 32 Camp de Mailly: (64 km de Mourmelon),
— bâtiment 10 immeuble II (cinéma),
— zone technique Bâtiment 125 immeuble 5 camp de Sissonne: (80 km de Mourmelon),
— site instruction de Beauséjour,
— site instruction de Jeoffrecourt,
— site instruction de Municourt,
— complexe de tir de zone urbaine (CTZUB).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“Prestations similaires: à la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”
Description des options
Prestations similaires: à la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutées par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du Gsbdd de Phalsbourg — lot 2: camp de Bitche” Description
Description du marché:
“Camp de Bitche:
— bivouac point coté 308 (2 km du quartier Pagezy — RD 86 — nord-ouest du terrain d'aviation),
— bivouac d'Haspelschied (5 km du quartier...”
Description du marché
Camp de Bitche:
— bivouac point coté 308 (2 km du quartier Pagezy — RD 86 — nord-ouest du terrain d'aviation),
— bivouac d'Haspelschied (5 km du quartier Pagezy — RD 86 — sud camping d'Hapelschied).
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Titre:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du Gsbdd de Phalsbourg — lot 3: CFIM de Dieuze”
Titre:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du Gsbdd de Metz — lot 4: Gsbdd de Metz, 1º RSMV, 3º R.H et 40...”
Titre
Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du Gsbdd de Metz — lot 4: Gsbdd de Metz, 1º RSMV, 3º R.H et 40 RT à Thionville
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Description du marché:
“Gsbdd Metz quartiers Colin/Raffenel-Delarue; 1º RSMV quartiers Colin/Raffenel-Delarue; 3 RH quartier Séré de Rivières (7 km de Metz); 40 RT quartier Jeanne...”
Description du marché
Gsbdd Metz quartiers Colin/Raffenel-Delarue; 1º RSMV quartiers Colin/Raffenel-Delarue; 3 RH quartier Séré de Rivières (7 km de Metz); 40 RT quartier Jeanne d'Arc (32 km de Metz).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du Gsbdd de Strasbourg — lot 5: camps de Neubourg, Mutzig,...”
Titre
Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du Gsbdd de Strasbourg — lot 5: camps de Neubourg, Mutzig, Oberhoffen sur Moder et Fort Ney
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Site principal ou lieu d'exécution: Neubourg, Mutzig, Oberhoffen sur Moder, Fort Ney
Description du marché:
“Camp d'oberhoffen, rue de Kaltenhouse (67); camp de Neubourg, route de la gare (RD223) (67); camp de Mutzig, colline de Mutzig route du Fort (67); Fort Ney,...”
Description du marché
Camp d'oberhoffen, rue de Kaltenhouse (67); camp de Neubourg, route de la gare (RD223) (67); camp de Mutzig, colline de Mutzig route du Fort (67); Fort Ney, route de la Wantzenau (67).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 143-352559
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201900820190940000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du Gsbdd de Mourmelon-Mailly — lot 1: camps de Mourmelon,...”
Titre
Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du Gsbdd de Mourmelon-Mailly — lot 1: camps de Mourmelon, Mailly, et Sissonne
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Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: WC Loc
Adresse postale: rue de la Bleue du Nord
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 327272727📞
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 259 578 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Part inconnue
2️⃣
Numéro de contrat: 201900820190950000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du Gsbdd de Phalsbourg pour le camp de Bitche” Nom et adresse du contractant
Nom: Vivalor
Adresse postale: 17 rue Moussières
Commune postale: Ville-en-Vermois
Code postal: 54210
Téléphone: +33 383266904📞
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38251.20 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du Gsbdd de Phalsbourg pour le CFIM de Dieuze” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 592 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 201900820190970000
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté des cabines sanitaires mobiles au profit du Gsbdd de Metz — 1º RSMV, 3º RH et 40 RT de Thionville” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17563.20 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Mise à disposition et maintien en état de propreté de cabine sanitaires mobiles au profit du Gsbdd de Strasbourg-Haguenau pour les camps de Neubourg,...”
Titre
Mise à disposition et maintien en état de propreté de cabine sanitaires mobiles au profit du Gsbdd de Strasbourg-Haguenau pour les camps de Neubourg, Mutzig, Oberhoffen sur Moder et Fort Ney
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Les montants des marchés ont été calculés sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale du marché: soit 48 mois (reconductions comprises)....”
Les montants des marchés ont été calculés sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale du marché: soit 48 mois (reconductions comprises). Lot 1: montant minimal annuel = 40 000,00 EUR HT, montant maximal annuel = 400 000,00 EUR HT. LOT 2: montant minimal annuel = 10 000,00 EUR HT, montant maximal annuel = 60 000,00 EUR HT. LOT 3: montant minimal annuel = 10 000,00 EUR HT, montant maximal annuel = 40 000,00 EUR HT. LOT 4: montant minimal annuel = 3 000,00 EUR HT, montant maximum annuel = 20 000,00 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA); recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Source: OJS 2019/S 238-584579 (2019-12-05)