Marchés de services de formation professionnelle à mettre en œuvre auprès des personnes à la recherche d'un emploi dans la région Hauts-de-France

Pôle emploi NPDC Picardie

La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la mise en œuvre de prestations de formation professionnelle au profit des personnes à la recherche d'un emploi dans la région Hauts-de-France.
Les formations susceptibles de faire l'objet de bons de commande sont listées au présent avis pour chaque lot.
Des formations incluses dans le ou les domaines de formation professionnelle mentionnés dans l'intitulé du lot considéré mais non listées au présent avis, ou des formations dans un lieu distinct des lieux affectés à l'exécution du marché, peuvent faire l'objet de marchés subséquents lorsque le besoin est récurrent ou d'une demande de devis lorsque le besoin est ponctuel, dans les conditions fixées au dossier de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-08 Avis de marché
2020-01-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: AFC_2019_HDF
Brève description:
La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la mise en œuvre de prestations de formation professionnelle au profit des personnes à la recherche d'un emploi dans la région Hauts-de-France. Les formations susceptibles de faire l'objet de bons de commande sont listées au présent avis pour chaque lot. Des formations incluses dans le ou les domaines de formation professionnelle mentionnés dans l'intitulé du lot considéré mais non listées au présent avis, ou des formations dans un lieu distinct des lieux affectés à l'exécution du marché, peuvent faire l'objet de marchés subséquents lorsque le besoin est récurrent ou d'une demande de devis lorsque le besoin est ponctuel, dans les conditions fixées au dossier de la consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️
Nord 🏙️
Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle emploi NPDC Picardie
Adresse postale: 28-30 rue Élisée Reclus
Code postal: 59650
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dafgachatetmarche.npdcp@pole-emploi.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=419084&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-08 📅
Date limite de soumission: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 051-117551
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
a) procédure prévue à l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur. Les marchés publics sont conclus sans minimum ni maximum, avec un ou plusieurs titulaires (dont le nombre est fixé au présent avis pour chaque lot), sauf si, à l'issue de la consultation, le nombre de titulaires n'est pas suffisant; b) les demandes de renseignements complémentaires à adresser via le profil d'acheteur jusqu'au 15.4.2019; c) les candidats doivent obligatoirement transmettre leur complet dossier de réponse par voie électronique, via la plate-forme de dématérialisation des marchés; d) toute offre par laquelle un candidat proposerait des lieux d'exécution ne couvrant pas, ou que partiellement, les lieux d'intervention obligatoires définis pour le lot considéré sera rejetée comme irrégulière; e) pôle emploi pourra engager des négociations dans les conditions de l'article VI.2) du règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la mise en œuvre de prestations de formation professionnelle au profit des personnes à la recherche d'un emploi dans la région Hauts-de-France.
Les formations susceptibles de faire l'objet de bons de commande sont listées au présent avis pour chaque lot.
Des formations incluses dans le ou les domaines de formation professionnelle mentionnés dans l'intitulé du lot considéré mais non listées au présent avis, ou des formations dans un lieu distinct des lieux affectés à l'exécution du marché, peuvent faire l'objet de marchés subséquents lorsque le besoin est récurrent ou d'une demande de devis lorsque le besoin est ponctuel, dans les conditions fixées au dossier de la consultation.
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Intitulé du lot: Transport — région Hauts-de-France
Numéro du lot: 1
Brève description:
Nombre de titulaire(s):
2 formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis):
— F01: transports matières dangereuses (ADR) + SST — (31828),
— F02: FIMO marchandises — (31826),
— F03: permis C + FIMO — (31827/31833/31816),
— F04: permis EC — (31827/31833),
— F05: conducteur(trice) du transport routier de marchandises sur porteur — (31827/31833/31816),
— F06: conducteur(trice) du transport routier de marchandises sur tous véhicules — (31827/31833),
— F07: conducteur(trice) du transport en commun sur route + SST — (31805),
— F08: conduite en sécurité de véhicules polybennes de type Ampliroll — (31804),
— F09: FCO marchandises — (31826),
— F10: auxiliaire ambulancier — (31815).
Lieu(X) d'intervention obligatoire(s):
1 lieu sur la région Hauts-de-France.
À titre indicatif, nombre estimé de stagiaires à prendre en charge au cours de la période ferme (2 ans): 696.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Marchés conclus à compter de leur date de prise d'effet pour 2 ans fermes puis reconductibles tacitement 2 fois 1 an.
Date de prise d'effet: 19.9.2019.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Programmation 2014 - 2020
Intitulé du lot: Logistique - région Hauts-De-France
Numéro du lot: 2
Brève description:
Nombre de Titulaire(S): 2 Formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Pré-Qualification et positionnement logistique/manutention - (31734) F02: CACES R386 Nacelle élévatrice - (31715) F03: CACES R389 + système de gestion d'entreposage (Warehouse Management System) - (31721) F04: CACES R390 Grues Auxiliaires avec ou sans télécommande - (31709) F05: Recyclage CACES R389 + cv + gestes et posture + système de gestion d'entreposage (Warehouse Management System) - (31721) F06: CACES R372+Sst+Aipr - (31717) F07: TP logistique (préparateur de commandes ou cariste ou agent magasinier) - (31754) Lieu(X) d'intervention obligatoire(s): 1 lieu sur la région Hauts-De-France A titre indicatif, nombre estimé de stagiaires à prendre en charge au cours de la période ferme (2 ans): 744
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Description des renouvellements:
Marchés conclus à compter de leur date de prise d'effet pour 2 ans fermes puis reconductibles tacitement 2 fois 1 an. Date de prise d'effet: 19/09/2019
Intitulé du lot: Electricité, Electronique, Electrotechnique - région Hauts-De-France
Numéro du lot: 3
Brève description:
Nombre de Titulaire(S): 1 Formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Installation de réseaux de communication - (24086) F02: Technicien(Ne) fibre optique - (24229) F03: Habilitations électriques + sst - (24049) Lieu(X) d'intervention obligatoire(s): 1 lieu sur la région Hauts-De-France A titre indicatif, nombre estimé de stagiaires à prendre en charge au cours de la période ferme (2 ans): 260
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Intitulé du lot: Bâtiment gros œuvre - bâtiment second œuvre, équipement, finitions - travaux publics - région Hauts-De-France
Numéro du lot: 4
Brève description:
Nombre de Titulaire(S): 2 Formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Conducteur(Trice) travaux bâtiment (22293) F02: Monteur(Euse) échafaudages + caces R386 (Nacelle/Pemp) (22297) F03: Coffreur(Euse) bancheur(euse) (22311) F04: Maçon(Ne) (22334) F05: Pré-Qualification métiers bâtiment Gros Œuvre + prap Bâtiment +sst + relation client + savoir travailler en équipe (22354) F06: Installateur(Trice) thermique sanitaire (22685) F07: Technicien(Ne) maintenance chauffage climatisation (22635) F08: Ouvrier(Ère) Plaquiste opt. Éco bât. (22403) F09: Agent(E) entretien bâtiment (22486) F10: Menuisier(Ère) poseur(seuse) installateur(trice) (22435) F11: Couvreur(Euse) zingueur(euse) (22437) F12: Pré-Qualification métiers bâtiment Second Œuvre + prap Bâtiment (22454) F13: Peintre façadier(ère) (22472) F14: Constructeur(Trice) professionnel(le) voirie réseaux (22062) F15: aipr + sst + prap Bâtiment (22062) Lieu(X) intervention obligatoire(s): 1 lieu sur la région Hauts-De-France A titre indicatif, nombre estimé stagiaires période ferme (2 ans): 460
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Intitulé du lot: Production alimentaire, production culinaire - région Hauts-De-France
Numéro du lot: 5
Brève description:
Nombre de Titulaire(S): 1 Formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: HACCP (Hazard Analysing Critical Control Point) - (21570) F02: Boucher/Bouchère - (21599) F03: Boulanger/Boulangère - (21538) Lieu(X) d'intervention obligatoire(s): 1 lieu sur la région Hauts-De-France A titre indicatif, nombre estimé de stagiaires à prendre en charge au cours de la période ferme (2 ans): 260
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Intitulé du lot: Production agricole, sylvicole, viticole, élevage, pêche - région Hauts-De-France
Numéro du lot: 6
Brève description:
Nombre de Titulaire(S): 1 Formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Ouvrier(Ère) agricole + caces 8,9 + conduite de tracteur - (21054) F02: CACES 8 et 9 agricoles - (31717) F03: Technicien(Ne) de maintenance des matériels agricoles - (21011) Lieu(X) d'intervention obligatoire(s): 1 lieu sur la région Hauts-De-France A titre indicatif, nombre estimé de stagiaires à prendre en charge au cours de la période ferme (2 ans): 140
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Intitulé du lot: Travail des métaux, structures métalliques - industrie - région Hauts-De-France
Numéro du lot: 7
Brève description:
Nombre de Titulaire(S): 2 Formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Pré-Qualification métiers transformation métaux - (23054) F02: Licences soudures NF en ISO 9606-1 - (23026) F03: Soudeur(Euse) industriel(le) - (23026) F04: Tuyauteur(Euse) industriel(le) - (23084) F05: Chaudronnier(Ère) - (23083) F06: Tourneur(Euse) industriel(le) - (24406) F07: Fraiseur(Euse) industriel(le) - (24404) F08: Pré-Qualification métiers industrie + prap Industrie - (31633) F09: Conduite équipements industriels opt. Secteur alimentaire + caces R389 cat. 1 et 3 - (31620) F10: Conduite installation et machines automatisées + caces R389 cat. 1 et 3 - (31620) F11: Electromécanicien(Ne) maintenance industrielle - (31624) F12: Technicien(Ne) supérieur(e) maintenance industrielle - (31625) Lieu(X) intervention obligatoire(s): 1 lieu sur la région hdf a titre indicatif, nombre estimé stagiaires période ferme (2 ans): 500
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Intitulé du lot: Mécanique - région Hauts-De-France
Numéro du lot: 8
Brève description:
Nombre de Titulaire(S): 1 Formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Peintre en carrosserie - (23607) F02: Carrossier(Ère) réparateur(trice) - (23617) F03: Contrôleur(Euse) technique automobile - (23649) F04: Mécanicien(Ne) de maintenance automobile - (23637) F05: Module complémentaire Utilisation valise diagnostic - (23637) F06: Module des systèmes embarqués de l'automobile - (23606) F07: Mécanicien(Ne) de véhicules industriels (Autocars, tracteurs routiers, camions, remorques / semi-remorques) - (23615) Lieu(X) d'intervention obligatoire(s): 1 lieu sur la région Hauts-De-France A titre indicatif, nombre estimé de stagiaires à prendre en charge au cours de la période ferme (2 ans): 216
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Intitulé du lot: Secrétariat, bureautique, comptabilité, Ressources humaines, droit - région Hauts-De-France
Numéro du lot: 9
Brève description:
Nombre de Titulaire(S): 1 Formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Gestionnaire de paie - (32688) F02: Logiciels de paie - (70654) F03: tosa desktop - (70354) F04: Secrétaire Comptable - (35049) F05: PCIE (passeport de compétences informatique européen 7 modules) - (35066) Lieu(X) d'intervention obligatoire(s): 5 lieux sur la région Hauts-De-France, à savoir: 1 lieu sur chacun des départements suivants: 02, 59, 60, 62 et 80. A titre indicatif, nombre estimé de stagiaires à prendre en charge au cours de la période ferme (2 ans): 504
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Intitulé du lot: Métiers du numérique - technique de l'information, de la communication, bureautique - région Hauts-De-France
Numéro du lot: 10
Brève description:
Nombre de Titulaire(S): 1 Formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Technicien(Ne) d'assistance en informatique - (31051) F02: Pré-Qualification numérique avec tosa code ou TOSA digital - (70354) F03: Développeur(Euse) Javaj2ee - (30802) F04: Développeur(Euse) PHP - (30805) F05: Développeur(Euse) Full stack - (31088) F06: Data analyst - (31052) F07: Technicien(Ne) Help desk - (31057) F08: Community manager - (46252) F09: Administrateur(Trice) Cloud - (31011) F10: Web designer - (46270) F11: Testeur(Euse) informatique - (31057) Lieu(X) d'intervention obligatoire(s): 1 lieu sur la région Hauts-De-France A titre indicatif, nombre estimé de stagiaires à prendre en charge au cours de la période ferme (2 ans): 504
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Intitulé du lot: Commerce - départements Nord et Pas-De-Calais
Numéro du lot: 11
Brève description:
Nombre de Titulaire(S): 1 Formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Employé(E) commercial(e) magasin - (34559) F02: Vendeur(Se) conseil magasin (34502) F03: Négociateur(Trice) technico-commercial(e) - (34582) F04: Manager Univers Marchand - (34561) F05: Conseiller(Ère) relation client à distance - (34507) F06: Pré-Qualif métiers commerce - (34507) F07: Employé(E) commerce polyvalent: caisse, rayon, drive + caces R389 Chariots manutention Cat 1 - (34581) F08: Outil logiciels E-Commerce - (70710) Lieu(X) intervention obligatoire(s): 4 lieux sur dépt. Nord et Pas-De-Calais à savoir: - 2 sur dépt. 59: Arr Lille ou Arr Valenciennes ou Arr Dunkerque (1 lieu) et arr Avesnes-Sur-Helpe ou Arr Douai ou Arr Cambrai (1 lieu) - 2 lieux sur le dépt. 62: Arr Arras ou Arr Béthune ou Arr Lens (1 lieu) et arr Boulogne-S-Mer ou Arr Calais ou Arr Montreuil-S-Mer ou Arr St-Omer (1 lieu) A titre indicatif, nombre estimé stagiaires période ferme (2 ans): 384
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Intitulé du lot: Commerce - départements Aisne, Oise et Somme
Numéro du lot: 12
Brève description:
Nombre de Titulaire(S): 1 Formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Employé(E) commercial(e) en magasin - (34559) F02: Vendeur(Se) conseil en magasin - (34502) F03: Négociateur(Trice) technico-commercial(e) - (34582) F04: Manager Univers Marchand - (34561) F05: Conseiller(Ère) relation client à distance - (34507) F06: Pré-Qualification aux métiers du commerce - (34507) F07: Employé(E) de commerce polyvalent: caisse, rayon, drive + caces R389 Chariots de manutention Cat 1 - (34581) F08: Outil logiciels du E-Commerce - (70710) Lieu(X) d'intervention obligatoire(s): 1 lieu par département (02, 60 et 80) A titre indicatif, nombre estimé de stagiaires à prendre en charge au cours de la période ferme (2 ans): 288
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Intitulé du lot: Education, aide à la personne, travail social - départements Nord et Pas-De-Calais
Numéro du lot: 13
Brève description:
Nombre de Titulaire(S): 1 Formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Soins en gérontologie - (43436) F02: Assistance de vie aux familles + Permis B - (44028) F03: AEPE (Accompagnant Educatif Petite Enfance) - (44041) F04: Module Alzheimer pathologie du vieillissement - (43414) F05: misap + prap + aps - (44054) F06: Préparation aux concours du sanitaire et social - (43409) Lieu(X) intervention obligatoire(s): 4 lieux sur dépt. Nord et Pas-De-Calais à savoir: - 2 sur dépt. 59: Arr Lille ou Arr Valenciennes ou Arr Dunkerque (1 lieu) et arr Avesnes-Sur-Helpe ou Arr Douai ou Arr Cambrai (1 lieu) - 2 lieux sur le dépt. 62: Arr Arras ou Arr Béthune ou Arr Lens (1 lieu) et arr Boulogne-S-Mer ou Arr Calais ou Arr Montreuil-S-Mer ou Arr St-Omer (1 lieu) A titre indicatif, nombre estimé stagiaires période ferme (2 ans): 456
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Intitulé du lot: Education, aide à la personne, travail social - départements Aisne, Oise et Somme
Numéro du lot: 14
Brève description:
Nombre de Titulaire(S): 1 Formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Soins en gérontologie - (43436) F02: Assistance de vie aux familles + Permis B - (44028) F03: AEPE (Accompagnant Educatif Petite Enfance) - (44041) F04: Module Alzheimer pathologie du vieillissement - (43414) F05: Module d'intégration dans les services aux personnes (misap) + Préparation du certificat "Prévention des Risques liés à l'activité Physique" (prap) + Acteur prévention secours (Aps) - (44054) F06: Préparation aux concours du sanitaire et social - (43409) Lieu(X) d'intervention obligatoire(s): 1 lieu par département (02, 60 et 80) A titre indicatif, nombre estimé de stagiaires à prendre en charge au cours de la période ferme (2 ans): 312
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Intitulé du lot: Hôtellerie, restauration - région Hauts-De-France
Numéro du lot: 15
Brève description:
Nombre de Titulaire(S): 1 Formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Cuisinier(Ère) - (42752) F02: Commis de cuisine + normes HACCP - (42752) F03: Agent(E) d'hôtellerie - (42776) F04: Serveur(Euse) en restauration - (42746) Lieu(X) d'intervention obligatoire(s): 1 lieu sur la région Hauts-De-France A titre indicatif, nombre estimé de stagiaires à prendre en charge au cours de la période ferme (2 ans): 96
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Intitulé du lot: Nettoyage, environnement - région Hauts-De-France
Numéro du lot: 16
Brève description:
Nombre de Titulaire(S): 1 formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Bionettoyage (techniques mécanisées et manuelles) - (42086) f02: Module Laveur(Se) de vitres + caces R386 (Nacelle / pemp) - (42084) f03: Agent(E) de propreté et d'hygiène - (42093) f04: Agent(E) machiniste classique en propreté - (42093) lieu(x) d'intervention obligatoire(s): 1 lieu sur la région Hauts-De-France A titre indicatif, nombre estimé de stagiaires à prendre en charge au cours de la période ferme (2 ans): 200
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Intitulé du lot: Sécurité, gardiennage - région Hauts-De-France
Numéro du lot: 17
Brève description:
Nombre de Titulaire(S): 2 formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Maintien ou actualisation des compétences de l'agent de Prévention et de Sécurité + sst - (42854) f02: Remise à niveau ou recyclage SSIAP 1+ palpation + sst - (42811) f03: Prévention et sécurité événementiel + Ssiap1+Sst - (42821) f04: SSIAP 1 + palpation + sst - (42811) lieu(x) d'intervention obligatoire(s): 2 lieux sur la région Hauts-De-France, à savoir: - 1 lieu sur le département 59 ou 62 - 1 lieu sur le département 02 ou 60 ou 80 a titre indicatif, nombre estimé de stagiaires à prendre en charge au cours de la période ferme (2 ans): 480
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Intitulé du lot: Compétences transversales - région Hauts-De-France
Numéro du lot: 18
Brève description:
Nombre de Titulaire(S): 1 formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Français Langue Etrangère avec Diplôme de Compétences en Langue étrangère professionnelle - (15235) f02: Compétences transverses tout public (savoir, savoir-être, savoir-faire) - (15041) f03: Alphabatisation - (15043) f04: Anglais + toeic (perfectionnement) - (15234) f05: Anglais professionnel - (15234) lieu(x) d'intervention obligatoire(s): 1 lieu sur la région Hauts-De-France A titre indicatif, nombre estimé de stagiaires à prendre en charge au cours de la période ferme (2 ans): 420
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Les prestations constituent des prestations de formation professionnelle continue, au sens des articles L. 6311-1 et L. 6313-1 du code du travail. Le titulaire se conforme en conséquence à l'ensemble des dispositions légales et réglementaires applicables aux actions de formation professionnelle continue, en particulier les dispositions du livre III de la 6
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le titulaire est tenu d'affecter à l'exécution du marché des lieux d'exécution dans les lieux d'intervention obligatoires mentionnés au présent avis pour chaque lot. Les candidats ont la possibilité de proposer autant de lieux d'exécution supplémentaires qu'ils souhaitent en affecter à l'exécution du marché, en sus des lieux d'exécution répondant aux lieux d'intervention obligatoires.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-04-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée sur la base de
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): La qualité de la formation des intervenants
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): L'individualisation des parcours
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): L'appui des stagiaires
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): La fluidité des parcours
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Les moyens et ressources mobilisés pour la mise en œuvre des marchés publics
L'innovation
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom): La capacité de mobilisation de réseaux au service de l'emploi
Le déroulé et les conditions de réalisation de chacune des formations proposées
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée sur la base de:
la qualité de la formation des intervenants
l'individualisation des parcours
l'appui des stagiaires
la fluidité des parcours
les moyens et ressources mobilisés pour la mise en œuvre des marchés publics
l'innovation
la capacité de mobilisation de réseaux au service de l'emploi
le déroulé et les conditions de réalisation de chacune des formations proposées

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
a) procédure prévue à l'article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur. Les marchés publics sont conclus sans minimum ni maximum, avec un ou plusieurs titulaires (dont le nombre est fixé au présent avis pour chaque lot), sauf si, à l'issue de la consultation, le nombre de titulaires n'est pas suffisant;
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b) les demandes de renseignements complémentaires à adresser via le profil d'acheteur jusqu'au 15.4.2019;
c) les candidats doivent obligatoirement transmettre leur complet dossier de réponse par voie électronique, via la plate-forme de dématérialisation des marchés;
d) toute offre par laquelle un candidat proposerait des lieux d'exécution ne couvrant pas, ou que partiellement, les lieux d'intervention obligatoires définis pour le lot considéré sera rejetée comme irrégulière;
e) pôle emploi pourra engager des négociations dans les conditions de l'article VI.2) du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
a) avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L. 521-1 du même code;
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b) après la conclusion du contrat:
1
2
Source: OJS 2019/S 051-117551 (2019-03-08)
Avis d'attribution de marché (2020-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation vise à la conclusion de marchés ayant pour objet la mise en œuvre de prestations de formation professionnelle au profit des personnes à la recherche d'un emploi dans la région Hauts-de-France. Les formations susceptibles de faire l'objet de bons de commande sont listées au présent avis pour chaque lot. Des formations incluses dans le ou les domaines de formation professionnelle mentionnés dans l'intitulé du lot considéré mais non listées au présent avis, ou des formations dans un lieu distinct des lieux affectés à l'exécution du marché, peuvent faire l'objet de marchés subséquents lorsque le besoin est récurrent ou d'une demande de devis lorsque le besoin est ponctuel, dans les conditions fixées au dossier de la consultation.
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Valeur totale du marché: 17047574.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 28/30 rue Elisée Reclus

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-02 📅
Date de publication: 2020-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 003-003543
Se réfère à l'avis: 2019/S 051-117551
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Dates de conclusion du marché = dates de notification des marchés attribués conformément à l'article II.3 du règlement de la consultation, dans le cadre des lots nº 1, 2, 4, 7 et 17, les marchés publics sont conclus avec 2 titulaires (lots Multi-Attribués). Pour les lots Mono-Attribués: valeur totale finale du marché/lot = prix total annuel proposé par le titulaire du lot sur la base du DQE. Pour les lots Multi-Attribués: valeur totale finale du marché/lot = prix total annuel proposé sur la base du DQE par le titulaire classé en 1
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transport — région Hauts-de-France.
Brève description:
Nombre de Titulaire(s):
— F04: permis EC — (31827 — 31833),
— F08: conduite en sécurité de véhicules polybennes de type ampliroll — (31804),
Lieu(x) d'intervention obligatoire(s): 1 lieu sur la région Hauts-de-France.
Nombre de Titulaire(S): 2 Formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Pré-Qualification et positionnement logistique/manutention - (31734) F02: CACES R386 Nacelle élévatrice - (31715) F03: CACES R389 + système de gestion d'entreposage (Warehouse Management System) - (31721) F04: CACES R390 Grues Auxiliaires avec ou sans télécommande - (31709) F05: Recyclage CACES R389 + cv + gestes et posture + système de gestion d'entreposage (Warehouse Management System) - (31721) F06: CACES R372+Sst+Aipr - (31717) F07: Préparateur de commandes - (31734) F08: Cariste d'entrepôt - (31721) f09: Agent magasinier - (31734) lieu(x) d'intervention obligatoire(s): 1 lieu sur la région Hauts-De-France A titre indicatif, nombre estimé de stagiaires à prendre en charge au cours de la période ferme (2 ans): 744
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Nombre de Titulaire(S): 1 Formations prévisibles (hors marchés subséquents et devis): F01: Auxiliaire de gérontologie - (43436) F02: Assistance de vie aux familles + Permis B - (44028) F03: AEPE (Accompagnant Educatif Petite Enfance) - (44041) F04: Module Alzheimer pathologie du vieillissement - (43414) F05:
misap + prap + aps - (44054) F06: Préparation aux concours du sanitaire et social - (43409) Lieu(X) intervention obligatoire(s): 4 lieux sur dépt. Nord et Pas-De-Calais à savoir: - 2 sur dépt. 59: Arr Lille ou Arr Valenciennes ou Arr Dunkerque (1 lieu) et arr Avesnes-Sur-Helpe ou Arr Douai ou Arr Cambrai (1 lieu) - 2 lieux sur le dépt. 62: Arr Arras ou Arr Béthune ou Arr Lens (1 lieu) et arr Boulogne-S-Mer ou Arr Calais ou Arr Montreuil-S-Mer ou Arr St-Omer (1 lieu) A titre indicatif, nombre estimé stagiaires période ferme (2 ans): 456
Module d'intégration dans les services aux personnes (misap) + Préparation du certificat "Prévention des Risques liés à l'activité Physique" (prap) + Acteur prévention secours (Aps) - (44054) F06: Préparation aux concours du sanitaire et social - (43409) Lieu(X) d'intervention obligatoire(s): 1 lieu par département (02, 60 et 80) A titre indicatif, nombre estimé de stagiaires à prendre en charge au cours de la période ferme (2 ans): 312

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-04 📅
Nom: Titulaire 1 — AFTRAL Hauts-de-France — candidat individuel
Adresse postale: 622 rue des Hauts de France, campus Euralogistic — plate-forme Delta 3
Commune postale: Hénin-Beaumont
Code postal: 62110
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.aftral.com/ 🌏
Nom: Titulaire 1 — Cefur Euroformation — sous-traitant
Adresse postale: 20 rue Parmentier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: Somme 🏙️
Adresse Internet: https://euroformationamiens.com/ 🌏
Nom: titulaire 1 - sarl hopsomer flandres auto ecole - sous-Traitant
Adresse postale: 47, rue d'esquelbecq
Commune postale: Wormhout
Code postal: 59470
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://hopsomer-flandres.fr/ 🌏
Nom: titulaire 1 - jouffroy formation - sous-Traitant
Adresse postale: 5/2, rue Baudoin IX
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59650
Adresse Internet: https://www.jouffroy-formation.com/ 🌏
Nom: titulaire 1 - mabedoli ipr - sous-Traitant
Adresse postale: 622, rue des Hauts de France - campus Logistic-Plateforme DELTA 3
Commune postale: Henin Beaumont
Adresse Internet: http://www.positivonslaroute.fr/institut/ 🌏
Nom: titulaire 1 - rCFT - sous-Traitant
Adresse postale: 32, boulevard Castelnau
Commune postale: Bouvigny Boyeffles
Code postal: 62172
Adresse Internet: https://www.rcftformationpermis.fr/ 🌏
Nom: titulaire 1 - 3ms FORMATION - sous-Traitant
Adresse postale: 1439, rue du Fort
Commune postale: Ferriere-la-Grande
Code postal: 59680
Adresse Internet: https://3msformation.fr/ 🌏
Nom: titulaire 2 - sas assifep - mandataire groupement opérateurs économiques
Adresse postale: 10, rue des grives - parc des oiseaux
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Adresse Internet: http://www.assifep.com/ 🌏
Nom: titulaire 2 - promotrans fpc - co-Traitant
Adresse postale: 12, rue Cabanis
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.promotrans.fr/ 🌏
Nom: titulaire 2 - afpa accès a L'Emploi - co-Traitant
Adresse postale: 35, rue de la Mitterie
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Adresse Internet: https://www.afpa.fr/ 🌏
Nom: titulaire 2 - coldefy formation - co-Traitant
Adresse postale: route d'amiens - bP 30791
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60007
Pays: Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.coldefy-formation.com/ 🌏
Nom: titulaire 2 - cefur euroformation - co-Traitant
Adresse postale: 20, rue Parmentier
Nom: titulaire 2 - chambre de métiers et de L'Artisanat HAUTS-DE-FRANCE - co-Traitant
Adresse postale: place des Artisans - cS 12010
Commune postale: Lille
Code postal: 59011
Adresse Internet: https://www.cma-hautsdefrance.fr/?location=80000%20Amiens,%20France&radius=350 🌏
Nom: titulaire 2 - aDAPEP Afp2i - co-Traitant
Adresse postale: 2, rue Gustave Eiffel
Commune postale: Arras
Code postal: 62004
Adresse Internet: http://www.afp2i.fr/ 🌏
Nom: titulaire 2 - auto ecole michel - co-Traitant
Adresse postale: 2, et 4, rue de Saint-Quentin
Code postal: 62000
Adresse Internet: https://www.autoecole-michel.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1000279.98 EUR 💰
Nom: titulaire 1 - sas assifep - mandataire groupement opérateurs économiques
Adresse postale: 10, rue des Grives - parc des Oiseaux
Nom: titulaire 1 - promontrans fpc - co-Traitant
titulaire 1 - efco formation - co-Traitant
Adresse postale: 448, rue Charles De Gaulle
Commune postale: Camon
Code postal: 80450
Adresse Internet: https://www.efco-formation.com/ 🌏
Nom: titulaire 1 - coldefy formation - co-Traitant
titulaire 1 - institut professionnel D'Audit CONSEIL - ipfac semafor - co-Traitant
Adresse postale: 1076, rue du Président Roosevelt
Commune postale: Choisy-au-Bac
Code postal: 60750
Adresse Internet: http://www.ipfac-semafor.com/centre-de-choisy-au-bac---60.html 🌏
Nom: titulaire 1 - artois formation - co-Traitant
Adresse postale: rue Pierre Mendès France - zone d'activités du Pilastre
Commune postale: Vendin-les-Bethune
Code postal: 62232
Adresse Internet: http://artois-formation.com/ 🌏
Nom: titulaire 1 - pREVENTHYS - co-Traitant
Adresse postale: rue Jacqueline AURIOL - zAC de l'hermitage
Commune postale: Lambres Lez Douai
Code postal: 59552
Adresse Internet: https://www.preventhys.com/ 🌏
Nom: titulaire 1 - socotec formation - co-Traitant
Adresse postale: avenue de la Gironde - bP 69004 - zI de Petite Synthe
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59951
Adresse Internet: http://www.formation-socotec.fr/ 🌏
Nom: titulaire 1 - aDAPEP Afp2i - co-Traitant
titulaire 2 - aftral hauts-de-france - candidat individuel
Adresse postale: 622, rue des Hauts de France Campus Euralogistic - plateforme Delta 3
Nom: titulaire 2 - rCFT - sous-Traitant
Adresse postale: avenue Abel BARDIN et Charles BENOIT
Commune postale: Rouvroy
Code postal: 02100
Pays: Aisne 🏙️
Adresse Internet: https://www.rcftformationpermis.fr/nos-centres/ 🌏
Nom: titulaire 2 - mabedoli ipr - sous-Traitant
Valeur totale du marché: 637862.40 EUR 💰
Nom: afpa accès a L'Emploi - mandataire groupement opérateurs économiques
gip forinval - co-Traitant
Adresse postale: 20 Boulevard Alsace Lorraine
Adresse Internet: http://www.ac-amiens.fr/ 🌏
Nom: gip fcip - co-Traitant
Adresse postale: 11, rue de Thionville
Code postal: 59009
Adresse Internet: http://www1.ac-lille.fr/cid85355/cio-lille.html 🌏
Nom: arep Hauts-De-France - co-Traitant
Adresse postale: 70, avenue de l'harmonie - parc de la Haute Borne
Commune postale: Sainghin-en-Melantois
Code postal: 59262
Adresse Internet: http://www.arephautsdefrance.fr/ 🌏
Nom: chambre de métiers et de L'Artisanat Hauts-De-France - co-Traitant
Adresse postale: place des Artisants - cS 12010
Nom: id formation - co-Traitant
Adresse postale: 113, rue de Lannoy
Code postal: 59000
Adresse Internet: http://www.id-formation.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 535419.50 EUR 💰
Nom: titulaire 1 - gip forinval - mandataire groupement opérateurs économiques
titulaire 1 - afpa accès a L'Emploi - co-Traitant
titulaire 1 - aREP Hauts-De-France - co-Traitant
titulaire 1 - id formation - co-Traitant
titulaire 1 - scop instep - co-Traitant
Adresse postale: 70, rue de Bouvines - bP 80041
Code postal: 59007
Adresse Internet: http://www.instep-formation.fr/ 🌏
Nom: titulaire 1 - chambre de métiers et de L'Artisanat Hauts-De-France - co-Traitant
titulaire 1 - gip fcip - co-Traitant
titulaire 2 - cpo fc - candidat individuel
Adresse postale: rue Copernic - zone Industrielle
Commune postale: Courcelles-les-Lens
Code postal: 62970
Adresse Internet: https://www.cpo-fc.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 2259872.50 EUR 💰
Nom: chambre de métiers et de L'Artisanat Hauts-De-France - mandataire groupement opérateurs économiques
Valeur totale du marché: 495400.68 EUR 💰
Nom: cfppa D'Amiens le paraclet - mandataire groupement opérateurs économiques
Adresse postale: lieu-Dit Le Paraclet
Commune postale: Cottenchy
Code postal: 80440
Adresse Internet: https://www.formation-metier-agricole.com/ 🌏
Nom: cfppa du nord - co-Traitant
Adresse postale: 458, rue de la Motte Julien - bP 90730
Commune postale: Douai
Code postal: 59507
Adresse Internet: http://cfppa-nord.fr/ 🌏
Nom: cfppa des flandres - co-Traitant
Adresse postale: 77, rue de la Mitterie
Code postal: 59463
Adresse Internet: https://www.educagri.fr/les-etablissements-publics/detail-dun-etablissement.html?num=1075 🌏
Nom: cfppa du pas-de-calais - co-Traitant
Adresse postale: route de Cambrai
Commune postale: Tilloy-les-Mofflaines
Code postal: 62217
Adresse Internet: http://www.formationsnatures.fr/ 🌏
Nom: cfppa crezancy verdilly - co-Traitant
Adresse postale: 4, avenue Euphrasie Guynemer
Commune postale: Verdilly
Code postal: 02400
Adresse Internet: http://www.agrorientation.com/organismes-formation/cfppa-de-verdilly-608.html?gclid=EAIaIQobChMInO_m_r2o5gIVg4xRCh0qBAwxEAAYASAAEgI4ifD_BwE 🌏
Nom: cfppa de la thierache - co-Traitant
Adresse postale: rue Porte des Champs
Commune postale: Vervins
Code postal: 02140
Adresse Internet: https://lycee-thierache.educagri.fr/ 🌏
Nom: cfppa de L'Oise - co-Traitant
Adresse postale: 6, rue du Dessus de l'etang
Commune postale: Airon
Code postal: 60600
Adresse Internet: https://www.lyceeagricoledeloise.fr/cfppa/ 🌏
Nom: cfppa de la haute somme - co-Traitant
Adresse postale: 10, rue du Quinconce
Commune postale: Peronne
Code postal: 80200
Adresse Internet: http://www.haute-somme.fr/cms/spip.php?rubrique4 🌏
Nom: cfppa de la baie de somme - co-Traitant
Adresse postale: 21, rue du Lieutenant Caron
Commune postale: Abbeville
Code postal: 80100
Adresse Internet: http://www.lycee-baie-de-somme.fr/joomla/ 🌏
Nom: afpa accès a L'Emploi - co-Traitant
Valeur totale du marché: 327 467 EUR 💰
Nom: titulaire 1 - afpa accès a L'Emploi - mandataire groupement opérateurs économiques
titulaire 1 - gip forinval - co-Traitant
titulaire 1 - chambre de metiers et de L'Artisanat Hauts-De-France - co-Traitant
titulaire 2 - aFDE - association de formation pour le développement de L'Emploi - mandataire groupement opérateurs économiques
Adresse postale: 114, rue de la Chaussée Romaine - zA La Vallée
Commune postale: Saint-Quentin
Adresse Internet: http://www.promeo-formation.fr/ 🌏
Nom: titulaire 2 - afpi acm formation - co-Traitant
Adresse postale: 4, rue des Châteaux - zI de la Pilaterie
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59703
Adresse Internet: https://www.afpi-acmformation.com/ 🌏
Nom: titulaire 2 - afpi artois douaisis - co-Traitant
Adresse postale: zac du Bord des Eaux - bP 29
Code postal: 62251
Adresse Internet: http://afpi-artoisdouaisis.fr/ 🌏
Nom: titulaire 2 - afpi région dunkerquoise - co-Traitant
Adresse postale: avenue Jean Monnet - zAC du Pont Loby
Code postal: 59640
Adresse Internet: https://www.afpi-formation.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 2880463.30 EUR 💰
Nom: gip forinval - mandataire groupement opérateurs économiques
cci région Hauts-De-France - co-Traitant
Adresse postale: 299, Boulevard de Leeds - cS 928
Code postal: 59031
Adresse Internet: https://hautsdefrance.cci.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 374 777 EUR 💰
Nom: id formation - mandataire groupement opérateurs économiques
adapep Afp2i - co-Traitant
cci region Hauts-De-France - co-Traitant
startevo - co-Traitant
Adresse postale: 3, avenue de Rome
Commune postale: Saint-Omer
Code postal: 62500
Adresse Internet: https://www.startevo.fr/ 🌏
Nom: scop instep - co-Traitant
Valeur totale du marché: 1192120.27 EUR 💰
Nom: m2i FORMATION - co-Traitant
Adresse postale: 146 - 148, rue Picpus
Code postal: 75012
Adresse Internet: https://www.m2iformation.fr/ 🌏
Nom: scribtel formation - co-Traitant
Adresse postale: 146-148, rue de Picpus
Adresse Internet: https://www.m2iformation-diplomante.com/scribtel-formation/ 🌏
Valeur totale du marché: 2104338.96 EUR 💰
Nom: id formation - mandataire de groupement opérateurs économiques
office intercommunal - co-Traitant
Adresse postale: 52, rue Carnot - bP 115
Commune postale: Faches Thumesnil
Code postal: 59155
Adresse Internet: http://www.officeintercommunal-asso.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 758226.54 EUR 💰
Nom: espace formation consulting - mandataire groupement opérateurs économiques
Adresse postale: 133, rue Alexandre Dumas
Adresse Internet: https://www.espaceformationconsulting.com/ 🌏
Nom: infrep - co-Traitant
Adresse postale: 2, rue de la Chaussée Romaine
Adresse Internet: https://www.infrep.org/ 🌏
Valeur totale du marché: 513 804 EUR 💰
Nom: crefo - mandataire groupement opérateurs économiques
Adresse postale: 15, rue Papin - parc Les Près
Adresse Internet: http://crefo.fr/ 🌏
Nom: afpa acces a L'Emploi - co-Traitant
Valeur totale du marché: 1058882.04 EUR 💰
Nom: ofre - co-Traitant
Adresse postale: 11, avenue de la Paix - ecopolis 2
Code postal: 80080
Adresse Internet: https://www.ofre-formation.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 789 534 EUR 💰
Nom: afec - mandataire groupement d'opérateur économique
Adresse postale: 6, rue de la Pierre Levée
Code postal: 75011
Adresse Internet: https://www.afec.fr/ 🌏
Nom: vecteur - co-Traitant
Adresse postale: 8, rue des Fusiliers Marins - bP 74187
Code postal: 59378
Adresse Internet: http://www.vecteur-emploi.fr/ 🌏
Nom: anaf didactif - co-Traitant
Adresse postale: parc d'activités du Gard
Adresse Internet: https://www.anaf-didactif.fr/ 🌏
Nom: adapeco - co-Traitant
Adresse postale: rue Pierre et Marie CURIE - zAC du 14, juillet
Commune postale: Saint-Laurent Blangy
Code postal: 62223
Adresse Internet: https://adapeco.com/ 🌏
Nom: campus pro emploi - co-Traitant
Adresse postale: 5, rue de l'innovation
Commune postale: Hellemmes
Code postal: 59260
Adresse Internet: https://www.campus-pro.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 265781.76 EUR 💰
Nom: scop instep - mandataire groupement opérateurs économiques
crefo - co-Traitant
Valeur totale du marché: 255090.32 EUR 💰
Nom: titulaire 1 - aDAPECO - mandataire groupement opérateurs économiques
titulaire 1 - aero training center - co-Traitant
Adresse postale: 7, impasse Nicéphore Niepce - za cdg
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://camasformation.fr/ 🌏
Nom: titulaire 1 - institut aero formations - co-Traitant
titulaire 1 - ecome formation - sous-Traitant
Adresse postale: 14, rue de Mantes - bat A Le Charlebourg
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.ecomeformation.fr/ 🌏
Nom: titulaire 2 - cREFO - mandataire groupement opérateurs économiques
titulaire 2 - aREP Hauts-De-France - co-Traitant
titulaire 2 - gip fcip - co-Traitant
titulaire 2 - gip forinval - co-Traitant
titulaire 2 - cci region Hauts-De-France - co-Traitant
titulaire 2 - interfor sia - co-Traitant
Adresse postale: 2, rue Vadé
Code postal: 80017
Adresse Internet: https://www.interfor-formations.fr/ 🌏
Nom: titulaire 2 - sTARTEVO - co-Traitant
titulaire 2 - thésée formation - co-Traitant
Adresse postale: domaine des Vivrets
Commune postale: Marqueglise
Code postal: 60490
Adresse Internet: https://www.thesee-formation.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 297464.76 EUR 💰
Nom: solidarité et jalons pour le travail - mandataire groupement opérateurs économiques
Adresse postale: 7, rue de la République
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Adresse Internet: http://www.sjt-formation.com/ 🌏
Nom: irfa normandie maine - co-Traitant
Adresse postale: 19, rue des Capucins
Commune postale: Alencon
Code postal: 61000
Pays: Orne 🏙️
Adresse Internet: https://www.irfa-formation.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 300789.19 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
3
2
1
5

Référence
Informations complémentaires
Dates de conclusion du marché = dates de notification des marchés attribués conformément à l'article II.3 du règlement de la consultation, dans le cadre des lots nº 1, 2, 4, 7 et 17, les marchés publics sont conclus avec 2 titulaires (lots Multi-Attribués).
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Pour les lots Mono-Attribués: valeur totale finale du marché/lot = prix total annuel proposé par le titulaire du lot sur la base du DQE.
Pour les lots Multi-Attribués: valeur totale finale du marché/lot = prix total annuel proposé sur la base du DQE par le titulaire classé en 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Après la conclusion du contrat:
1º) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;
2º) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.
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Source: OJS 2020/S 003-003543 (2020-01-02)