Cette nouvelle procédure fait suite à une déclaration de procédure infructueuse.
L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés d'entretien des espaces verts du patrimoine de l'Ophis
Espaces Verts 2019/2”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Cette nouvelle procédure fait suite à une déclaration de procédure infructueuse.
L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la...”
Brève description
Cette nouvelle procédure fait suite à une déclaration de procédure infructueuse.
L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 524 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clermont-Fd Centre et Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: Clermont-Fd Centre et Nord: entretien des espaces verts.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clermont-Fd Nord Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Clermont-Fd Nord Ouest: entretien des espaces verts.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clermont-Fd Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Clermont-Fd Est: entretien des espaces verts.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clermont-Fd Sud Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Clermont-Fd Sud Ouest: entretien des espaces verts.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arrondissement Riom
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Arrondissement Riom: entretien des espaces verts.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arrondissement Thiers-Ambert
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Arrondissement Thiers-Ambert: entretien des espaces verts.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arrondissement Issoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Arrondissement Issoire: entretien des espaces verts.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises qui répondent sur plusieurs lots doivent vérifier que le montant de leur chiffre d'affaires est supérieur au montant des lots cumulés.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“La consultation s'adresse à des sociétés en mesure d'effectuer des travaux d'entretien, de taille... pour les espaces verts.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par 1 prix global forfaitaire....”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par 1 prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ophis.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer 1 pli, allez sur internet: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: espaces verts 2019/2.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472847859📞
Courrier électronique: joel.audry@dgfip.finances.gouv.fr📧
Fax: +33 472847855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. adresse du greffe du Tribunal administratif ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 244-600721 (2019-12-16)
Avis d'attribution de marché (2020-03-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés d'entretien des espaces verts du patrimoine de L'OPHIS
Espaces Verts 2019/2”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 856 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Arrondissement Thiers Ambert
Description
Description du marché: Arrondissement Thiers Ambert: entretien des espaces verts.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 244-600721
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Clermont-Fd Centre et Nord
Date de conclusion du contrat: 2020-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: L'ABC du jardinage
Adresse postale: 36 rue Albert Eveaux, ZAC des Graviers
Commune postale: Châteaugay
Code postal: 63119
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 540 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Clermont-Fd Nord Ouest
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Clermont-Fd Est
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Clermont-Fd Sud Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Forez Elagage
Adresse postale: Coupat
Commune postale: Brousse
Code postal: 63490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 536 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Arrondissement Riom
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Beaux Jardins
Adresse postale: Le Marais, Les Cinq Maisons
Commune postale: Riom
Code postal: 63200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Arrondissment Thiers Ambert
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Rigaudias
Adresse postale: Les Brousses
Commune postale: Palladuc
Code postal: 63550
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Arrondissement Issoire
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 052-124179 (2020-03-11)