Marches d'entretien des espaces verts du patrimoine de l'Ophis.
L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marches d'entretien des espaces verts du patrimoine de l'Ophis
Espaces verts 2019”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Marches d'entretien des espaces verts du patrimoine de l'Ophis.
L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés...”
Brève description
Marches d'entretien des espaces verts du patrimoine de l'Ophis.
L'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 963 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clermont-Fd Centre et Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: Clermont-Fd Centre et Nord: entretien des espaces verts.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clermont-Fd Nord Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Clermont-Fd Nord Ouest: entretien des espaces verts.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clermont-Fd Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Clermont-Fd Est: entretien des espaces verts.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Clermont-Fd Sud Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Clermont-Fd Sud Ouest: entretien des espaces verts.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arrondissement Riom
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Arrondissement Riom: entretien des espaces verts.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arrondissements Thiers Ambert
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Arrondissements Thiers Ambert: entretien des espaces verts.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arrondissement Issoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Arrondissement Issoire: entretien des espaces verts.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— les entreprises qui répondent sur plusieurs lots doivent vérifier que le montant de leur chiffre d'affaires est supérieur au montant des lots cumulés.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“La consultation s'adresse à des sociétés en mesure d'effectuer des travaux d'entretien, de taille... pour les espaces verts.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par un prix global forfaitaire....”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-17
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ophis.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.ophis.fr/espace-elus-pro/marches-publics/consultation-dce
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: AC Espaces Verts.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472847859📞
Courrier électronique: joel.audry@dgfip.finances.gouv.fr📧
Fax: +33 472847855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. adresse du greffe du tribunal administratif ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 151-372654 (2019-08-02)