Objet Champ d'application du marché
Titre: Marchés d'entretien des espaces verts
DGP / SG / E.V. 2019
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Entretien des espaces verts de residences d'habitation sur les départements 07 — 43 — 69.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Sans objet.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — Jasminum
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département 07.
Description du marché: Entretien des espaces verts.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite pour une période d'1 an, de manière successive pendant 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — Lavande
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département 43.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — Santoline
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — Caryopteris
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département 69.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — Carpobrotus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Entretien des espaces verts avec clause insertion.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-16
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les modalités d'ouverture des offres sont données à titre indicatif et peuvent faire l'objet de modification.”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: article 99 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 II. - Pour les marchés passés selon une procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: article 99 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 II. - Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre en lui indiquant les motifs de rejet. Lorsque cette notification intervient après l'attribution du marché public, elle précise, en outre, le nom de l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre. Elle mentionne également la date à compter de laquelle l'acheteur est susceptible de signer le marché public, dans le respect des dispositions du l de l'article 101.
Article 101 du décret n 2016-360 du 25.3.2016
l) Pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de 11 jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue au deuxième alinéa du ll de l'article 99 et la date de signature du marché public par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à 16 jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique;
II) Le respect du délai mentionné au l n'est pas exigé:
1) lorsque le marché public est attribué au seul opérateur ayant participé à la consultation;
2)) Pour l'attribution des marchés subséquents, fondés sur un accord-cadre, ou des marchés spécifiques fondés sur un système d'acquisition dynamique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 069-162486 (2019-04-03)
Avis d'attribution de marché (2019-09-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Alliade Habitat
Adresse postale: 173 avenue Jean Jaurès
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien des espaces verts de résidences d'habitation sur les départements 07 — 43 — 69.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 425 179 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Tecchnique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 069-162486
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Marché entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2019-06-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cmeve
Adresse postale: chemin des Canaux Lieu dit Gara de Paille
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.ellisphere.fr/entreprise/COMPAGNIE-MEDITERRANEENNE-D%27ESPACES-VERTS-EXPLOITATION/32293969500043🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 450 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Marché d'entretien des espaces verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Roche Paysage
Adresse postale: Les Avits
Commune postale: Arsac-en-Velay
Code postal: 43700
Région: Haute-Loire🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/roche-paysage-521822304.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 490 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103 927 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 rue André Citroën, CS 60009
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.tarvel.fr/tarvel-2/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 954 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Régie de quartier du Puy-en-Velay
Adresse postale: Immeuble Azur 1 appart N2 rue de Dunkerque
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
URL: https://www.societe.com/societe/regie-de-quartiers-du-puy-en-velay-395102924.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 356 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Article 99 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Article 99 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre en lui indiquant les motifs de rejet. Lorsque cette notification intervient après l'attribution du marché public, elle précise, en outre, le nom de l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre. Elle mentionne également la date à compter de laquelle l'acheteur est susceptible de signer le marché public, dans le respect des dispositions du l de l'article 101.
Article 101 du décret n 2016-360 du 25.3.2016
I) Pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de 11 jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue au 2 alinéa du II de l'article 99 et la date de signature du marché public par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à 16 jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique.
II) Le respect du délai mentionné au l n'est pas exigé:
1) Lorsque le marché public est attribué au seul opérateur ayant participé à la consultation;
2) Pour l'attribution des marchés subséquents, fondés sur un accord-cadre, ou des marchés spécifiques fondés sur un système d'acquisition dynamique.
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Source: OJS 2019/S 179-436654 (2019-09-12)