Travaux d'entretien, réparations et remise en état des bâtiments et des logements du patrimoine de Tours Habitat.
Les prestations demandées sont les suivantes: peinture, revêtements de sols — faïence, menuiseries intérieures et extérieures, plomberie sanitaire, électricité courant faible, interphonie, nettoyage, couverture zinguerie, plâtrerie plafonds, entretien terrasse et nettoyage vitrage.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés d'entretien courant des logements et des parties communes du parc immobilier de Tours Habitat
19s0028”
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf📦
Brève description:
“Travaux d'entretien, réparations et remise en état des bâtiments et des logements du patrimoine de Tours Habitat.
Les prestations demandées sont les...”
Brève description
Travaux d'entretien, réparations et remise en état des bâtiments et des logements du patrimoine de Tours Habitat.
Les prestations demandées sont les suivantes: peinture, revêtements de sols — faïence, menuiseries intérieures et extérieures, plomberie sanitaire, électricité courant faible, interphonie, nettoyage, couverture zinguerie, plâtrerie plafonds, entretien terrasse et nettoyage vitrage.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Un même soumissionnaire ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots par corps d'état (peinture/revêtements de sols/menuiseries intérieures et...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Un même soumissionnaire ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots par corps d'état (peinture/revêtements de sols/menuiseries intérieures et extérieures/plomberie sanitaire/électricité).
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — secteur centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Travaux de peinture — secteur géographique centre.
Nombre de logements: 2 049.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 245.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 4
Prix (pondération): 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 2 fois, pour une période de 1 an.”
Informations complémentaires: Qualifications: sous-section IV amiante — Qualibat 6162.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — secteur nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Travaux de peinture — secteur géographique nord.
Nombre de logements: 2 895.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 310.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 700 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — secteur ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Travaux de peinture — secteur géographique ouest.
Nombre de logements: 2 626.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 430.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 640 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — secteur sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Travaux de peinture — secteur géographique sud.
Nombre de logements: 3 245.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 300.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — secteur Sanitas
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Travaux de peinture — secteur géographique Sanitas.
Nombre de logements: 2 924.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 140.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 720 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols — faïence — secteur centre — Sanitas 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché:
“Travaux de revêtements de sols — faïence — secteur géographique centre/Sanitas 1.
Nombre de logements: 3 270.
Nombre de départs/an (estimation à titre...”
Description du marché
Travaux de revêtements de sols — faïence — secteur géographique centre/Sanitas 1.
Nombre de logements: 3 270.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 280.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 080 000 💰
Description
Informations complémentaires: Qualifications: sous-section IV amiante — Qualibat 6222 — 6224 — 6311 — 6343.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols -faïence - Secteur Nord - Sanitas 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Travaux de revêtements de sols — faïence — secteur géographique nord/Sanitas 2.
Nombre de logements: 3 620.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 345.”
Description du marché
Travaux de revêtements de sols — faïence — secteur géographique nord/Sanitas 2.
Nombre de logements: 3 620.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 345.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 140 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols — faïence — secteur ouest — Sanitas 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Travaux de revêtements de sols — faïence — secteur géographique ouest/Sanitas 3.
Nombre de logements: 3 081.
Nombre de départs/an (estimation à titre...”
Description du marché
Travaux de revêtements de sols — faïence — secteur géographique ouest/Sanitas 3.
Nombre de logements: 3 081.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 465.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols — faïence — secteur sud — Sanitas 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Travaux de revêtements de sols — faïence — secteur géographique sud/Sanitas 4.
Nombre de logements: 3 768.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 335.”
Description du marché
Travaux de revêtements de sols — faïence — secteur géographique sud/Sanitas 4.
Nombre de logements: 3 768.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 335.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 240 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures — secteur centre — Sanitas 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Travaux de menuiseries intérieures et extérieures — secteur géographique centre/Sanitas 1.
Nombre de logements: 3 270.
Nombre de départs/an (estimation à...”
Description du marché
Travaux de menuiseries intérieures et extérieures — secteur géographique centre/Sanitas 1.
Nombre de logements: 3 270.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 280.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires: Qualifications: sous-section IV amiante — Qualibat 4312 — 4321.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures — secteur nord — Sanitas 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Travaux de menuiseries intérieures et extérieures — secteur géographique nord/Sanitas 2.
Nombre de logements: 3 620.
Nombre de départs/an (estimation à...”
Description du marché
Travaux de menuiseries intérieures et extérieures — secteur géographique nord/Sanitas 2.
Nombre de logements: 3 620.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 345.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 080 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures — secteur ouest — Sanitas 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Travaux de menuiseries intérieures et extérieures — secteur géographique ouest/Sanitas 3.
Nombre de logements: 3 081.
Nombre de départs/an (estimation à...”
Description du marché
Travaux de menuiseries intérieures et extérieures — secteur géographique ouest/Sanitas 3.
Nombre de logements: 3 081.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 465.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures — secteur sud — Sanitas 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Travaux de menuiseries intérieures et extérieures — secteur géographique sud/Sanitas 4.
Nombre de logements: 3 768.
Nombre de départs/an (estimation à titre...”
Description du marché
Travaux de menuiseries intérieures et extérieures — secteur géographique sud/Sanitas 4.
Nombre de logements: 3 768.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 335.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 080 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire — secteur centre — Sanitas 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“Travaux de plomberie sanitaire — secteur géographique centre/Sanitas 1
Nombre de logements: 3 270.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 280.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Qualifications: sous-section IV amiante — Qualibat 5111 — 5142 — 5311 — 5322 — 5431 — 5433 — Qualigaz.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire — secteur nord — Sanitas 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Travaux de plomberie sanitaire — secteur géographique nord/Sanitas 2.
Nombre de logements: 3 620.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 345.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire — secteur ouest — Sanitas 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Travaux de plomberie sanitaire — secteur géographique ouest/Sanitas 3.
Nombre de logements: 3 081.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 465.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire — secteur sud — Sanitas 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Travaux de plomberie sanitaire — secteur géographique sud/Sanitas 4.
Nombre de logements: 3 768.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 335.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant faible — secteur centre — Sanitas 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché:
“Travaux d'électricité courant faible — secteur géographique centre/Sanitas 1.
Nombre de logements: 3 270.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 280.”
Description du marché
Travaux d'électricité courant faible — secteur géographique centre/Sanitas 1.
Nombre de logements: 3 270.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 280.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Qualifications: sous-section IV amiante — Qualifelec antennes maintenance installations électriques.”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant faible — secteur nord — Sanitas 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Travaux d'électricité courant faible — secteur géographique nord/Sanitas 2.
Nombre de logements: 3 620.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 345.”
Description du marché
Travaux d'électricité courant faible — secteur géographique nord/Sanitas 2.
Nombre de logements: 3 620.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 345.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant faible — secteur ouest — Sanitas 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Travaux d'électricité courant faible — secteur géographique ouest/Sanitas 3.
Nombre de logements: 3 081.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 465.”
Description du marché
Travaux d'électricité courant faible — secteur géographique ouest/Sanitas 3.
Nombre de logements: 3 081.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 465.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant faible — secteur sud — Sanitas 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Travaux d'électricité courant faible — secteur géographique sud/Sanitas 4.
Nombre de logements: 3 768.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 335.”
Description du marché
Travaux d'électricité courant faible — secteur géographique sud/Sanitas 4.
Nombre de logements: 3 768.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 335.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Interphonie — secteur centre/nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Travaux d'interphonie — secteur géographique centre/nord.
Nombre de logements: 6 890.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 695.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Interphonie — secteur ouest/sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Travaux d'interphonie — secteur géographique ouest/sud.
Nombre de logements: 6 849.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 730.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage — secteur centre/nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements📦
Description du marché:
“Services de nettoyage — secteur géographique centre/nord.
Nombre de logements: 6 890.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 695.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage — secteur ouest/sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Services de nettoyage — secteur géographique ouest/sud.
Nombre de logements: 6 849.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 730.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture zinguerie — secteur centre/nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché:
“Travaux de couverture zinguerie — secteur géographique centre/nord.
Nombre de logements: 6 890.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 695.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Description
Informations complémentaires: Qualifications: sous-section IV amiante — Qualibat 3152 — 3154 — 3101 — 3181.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture zinguerie — secteur ouest/sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Travaux de couverture zinguerie — secteur géographique ouest/sud.
Nombre de logements: 6 849.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 730.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie plafonds — secteur centre/nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché:
“Travaux de plâtrerie — plafonds — secteur géographique centre/nord.
Nombre de logements: 6 890.
Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 695.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Description
Informations complémentaires: Qualifications: sous-section IV amiante — Qualibat 4112 — 4132.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie plafonds — secteur ouest/sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“Travaux de Plâtrerie — plafonds — secteur géographique ouest/sud.
Nombre de logements: 6 849.
Nombre de départs / an (estimation à titre indicatif): 730.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien terrasse
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien de toiture📦
Description du marché: Travaux d'entretien des terrasses.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Qualifications: sous-section IV amiante — Qualibat 3211 — 3221 — 3233 — 3241 — 3292.”
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage vitrage
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Description du marché:
“Services de nettoyage des vitrages: siège de Tours Habitat (et annexes du siège) et vitrages des résidences de Tours Habitat.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires: Qualifications: sous-section IV amiante.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: URL:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation). Les niveaux de qualifications sont indiqués dans la rubrique lot.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-03
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-05
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Les prochains avis seront émis avant la fin de la durée de l'accord-cadre, soit 6 mois avant la fin de la période initiale ou 6 mois avant la fin de la...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Les prochains avis seront émis avant la fin de la durée de l'accord-cadre, soit 6 mois avant la fin de la période initiale ou 6 mois avant la fin de la période de reconduction, le cas échéant.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.marches-publics.info
Précision: les délais d'exécution courent à compter d'une date fixée au 1.10.2019.
Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: URL: https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Remise des plis par voie électronique obligatoire à l'adresse suivante: URL: https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours en contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (ce 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 087-208332 (2019-05-02)
Avis d'attribution de marché (2019-10-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— travaux d'entretien, réparations et remise en état des bâtiments et des logements du patrimoine de Tours Habitat,
— les prestations demandées sont les...”
Brève description
— travaux d'entretien, réparations et remise en état des bâtiments et des logements du patrimoine de Tours Habitat,
— les prestations demandées sont les suivantes: peinture, revêtements de sols — faïence, menuiseries intérieures et extérieures, plomberie sanitaire, électricité courant faible, interphonie, nettoyage, couverture zinguerie, plâtrerie plafonds, entretien terrasse et nettoyage vitrage,
— les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2039677.1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — secteur Centre
Description
Description du marché:
“— travaux de peinture — secteur géographique Centre,
— nombre de logements: 2049,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 245.” Champ d'application du marché
Titre: Peinture — secteur Nord
Description
Description du marché:
“— travaux de peinture — secteur géographique Nord,
— nombre de logements: 2895,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 310.” Champ d'application du marché
Titre: Peinture — secteur Ouest
Description
Description du marché:
“— travaux de peinture — secteur géographique Ouest,
— nombre de logements: 2626,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 430,” Champ d'application du marché
Titre: Peinture — secteur Sud
Description
Description du marché:
“— travaux de peinture — secteur géographique Sud,
— nombre de logements: 3245,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 300.”
Description du marché:
“— travaux de peinture — secteur géographique Sanitas,
— nombre de logements: 2924,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 140.” Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols — faïence — secteur Centre — Sanitas 1
Description
Description du marché:
“— travaux de revêtements de sols — faïence — secteur géographique Centre/Sanitas 1,
— nombre de logements: 3270,
— nombre de départs/an (estimation à titre...”
Description du marché
— travaux de revêtements de sols — faïence — secteur géographique Centre/Sanitas 1,
— nombre de logements: 3270,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 280.
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Informations complémentaires: Qualifications: sous-section IV amiante — Qualibat 6222-6224-6311-6343.
Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sols — faïence — secteur Nord — Sanitas 2
Description
Description du marché:
“— travaux de revêtements de sols — faïence — secteur géographique Nord/Sanitas 2,
— nombre de logements: 3620,
— Nombre de départs/an (estimation à titre...”
Description du marché
— travaux de revêtements de sols — faïence — secteur géographique Nord/Sanitas 2,
— nombre de logements: 3620,
— Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 345.
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Titre: Revêtements de sols — faïence — secteur Ouest — Sanitas 3
Description
Description du marché:
“— travaux de revêtements de sols — faïence — secteur géographique Ouest/Sanitas 3,
— nombre de logements: 3081,
— nombre de départs/an (estimation à titre...”
Description du marché
— travaux de revêtements de sols — faïence — secteur géographique Ouest/Sanitas 3,
— nombre de logements: 3081,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 465.
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Titre: Revêtements de sols — faïence — secteur Sud — Sanitas 4
Description
Description du marché:
“— travaux de revêtements de sols — faïence — secteur géographique Sud/Sanitas 4,
— nombre de logements: 3768,
— Nombre de départs/an (estimation à titre...”
Description du marché
— travaux de revêtements de sols — faïence — secteur géographique Sud/Sanitas 4,
— nombre de logements: 3768,
— Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 335.
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Titre: Menuiseries intérieures et extérieures — secteur Centre — Sanitas 1
Description
Description du marché:
“— travaux de menuiseries intérieures et extérieures — secteur géographique centre/Sanitas 1,
— nombre de logements: 3270,
— nombre de départs/an (estimation...”
Description du marché
— travaux de menuiseries intérieures et extérieures — secteur géographique centre/Sanitas 1,
— nombre de logements: 3270,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 280.
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Informations complémentaires: Qualifications: sous-section IV amiante — Qualibat 4312-4321.
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures — secteur Nord — Sanitas 2
Description
Description du marché:
“— travaux de menuiseries intérieures et extérieures — secteur géographique Nord/Sanitas 2,
— nombre de logements: 3620,
— nombre de départs/an (estimation à...”
Description du marché
— travaux de menuiseries intérieures et extérieures — secteur géographique Nord/Sanitas 2,
— nombre de logements: 3620,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 345.
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Titre: Menuiseries intérieures et extérieures — secteur Ouest — Sanitas 3
Description
Description du marché:
“— travaux de menuiseries intérieures et extérieures — secteur géographique Ouest/Sanitas 3,
— nombre de logements: 3081,
— nombre de départs/an (estimation...”
Description du marché
— travaux de menuiseries intérieures et extérieures — secteur géographique Ouest/Sanitas 3,
— nombre de logements: 3081,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 465.
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Titre: Menuiseries intérieures et extérieures — secteur Sud — Sanitas 4
Description
Description du marché:
“— travaux de menuiseries intérieures et extérieures — secteur géographique Sud/Sanitas 4,
— nombre de logements: 3768,
— nombre de départs/an (estimation à...”
Description du marché
— travaux de menuiseries intérieures et extérieures — secteur géographique Sud/Sanitas 4,
— nombre de logements: 3768,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 335.
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Titre: Plomberie sanitaire — secteur Centre — Sanitas 1
Description
Description du marché:
“— travaux de plomberie sanitaire — secteur géographique Centre/Sanitas 1,
— nombre de logements: 3270,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 280.”
Description du marché
— travaux de plomberie sanitaire — secteur géographique Centre/Sanitas 1,
— nombre de logements: 3270,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 280.
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Informations complémentaires:
“Qualifications: sous-section IV amiante — Qualibat 5111-5142-5311-5322-5431-5433 -Qualigaz.” Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire — secteur Nord — Sanitas 2
Description
Description du marché:
“— travaux de plomberie sanitaire — secteur géographique Nord/Sanitas 2,
— nombre de logements: 3620,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 345.”
Description du marché
— travaux de plomberie sanitaire — secteur géographique Nord/Sanitas 2,
— nombre de logements: 3620,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 345.
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Informations complémentaires:
“Qualifications: sous-section IV amiante — Qualibat 5111- 5142-5311-5322-5431-5433-Qualigaz.” Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire — secteur Ouest — Sanitas 3
Description
Description du marché:
“— travaux de plomberie sanitaire — secteur géographique Ouest/Sanitas 3,
— nombre de logements: 3081,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 465.”
Description du marché
— travaux de plomberie sanitaire — secteur géographique Ouest/Sanitas 3,
— nombre de logements: 3081,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 465.
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Titre: Plomberie sanitaire — secteur Sud — Sanitas 4
Description
Description du marché:
“— travaux de plomberie sanitaire — secteur géographique Sud/Sanitas 4,
— nombre de logements: 3768,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 335.” Champ d'application du marché
Titre: Electricité courant faible — secteur Centre — Sanitas 1
Description
Description du marché:
“— travaux d'électricité courant faible — secteur géographique Centre/Sanitas 1,
— nombre de logements: 3270,
— nombre de départs/an (estimation à titre...”
Description du marché
— travaux d'électricité courant faible — secteur géographique Centre/Sanitas 1,
— nombre de logements: 3270,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 280.
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Titre: Electricité courant faible — secteur Nord — Sanitas 2
Description
Description du marché:
“— travaux d'électricité courant faible — secteur géographique Nord/Sanitas 2,
— nombre de logements: 3620,
— nombre de départs/an (estimation à titre...”
Description du marché
— travaux d'électricité courant faible — secteur géographique Nord/Sanitas 2,
— nombre de logements: 3620,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 345.
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Titre: Electricité courant faible — secteur Ouest — Sanitas 3
Description
Description du marché:
“— travaux d'électricité courant faible — secteur géographique Ouest/Sanitas 3,
— nombre de logements: 3081,
— nombre de départs/an (estimation à titre...”
Description du marché
— travaux d'électricité courant faible — secteur géographique Ouest/Sanitas 3,
— nombre de logements: 3081,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 465.
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Titre: Electricité courant faible — secteur Sud — Sanitas 4
Description
Description du marché:
“— travaux d'électricité courant faible — secteur géographique Sud/Sanitas 4,
— nombre de logements: 3768,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 335.”
Description du marché
— travaux d'électricité courant faible — secteur géographique Sud/Sanitas 4,
— nombre de logements: 3768,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 335.
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Titre: Interphonie — secteur Centre/Nord
Description
Description du marché:
“— travaux d'interphonie — secteur géographique Centre/Nord,
— nombre de logements: 6890,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 695.” Champ d'application du marché
Titre: Interphonie — secteur Ouest/Sud
Description
Description du marché:
“— travaux d'interphonie — secteur géographique Ouest/Sud,
— nombre de logements: 6849,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 730.” Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage — secteur Centre/Nord
Description
Description du marché:
“— services de nettoyage — secteur géographique Centre/Nord,
— nombre de logements: 6890,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 695.” Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage — secteur Ouest/Sud
Description
Description du marché:
“— services de nettoyage — secteur géographique Ouest/Sud,
— nombre de logements: 6849,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 730.” Champ d'application du marché
Titre: Couverture zinguerie — secteur Centre/Nord
Description
Description du marché:
“— travaux de couverture zinguerie — secteur géographique Centre/Nord,
— nombre de logements: 6890,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 695.”
Informations complémentaires: Qualifications: sous-section IV amiante — Qualibat 3152-3154-3101-3181.
Champ d'application du marché
Titre: Couverture zinguerie — secteur Ouest/Sud
Description
Description du marché:
“— travaux de couverture zinguerie — secteur géographique Ouest/Sud,
— nombre de logements: 6849,
— Nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 730.” Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie plafonds — secteur Centre/Nord
Description
Description du marché:
“— travaux de Plâtrerie — plafonds — secteur géographique Centre/Nord,
— nombre de logements: 6890,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 695.”
Informations complémentaires: Qualifications: sous-section IV amiante — Qualibat 4112-4132.
Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie plafonds — secteur Ouest/Sud
Description
Description du marché:
“— travaux de plâtrerie — plafonds — secteur géographique Ouest/Sud,
— nombre de logements: 6849,
— nombre de départs/an (estimation à titre indicatif): 730.”
Informations complémentaires: Qualifications: sous-section IV amiante — Qualibat 3211-3221-3233-3241- 3292.
Description du marché:
“Services de nettoyage des vitrages: siège de Tours Habitat (et annexes du siège)et vitrages des résidences de Tours Habitat.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 087-208332
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Peinture — secteur Centre
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Peinture — secteur Nord
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Revêtements de sols — faïence — secteur Centre — Sanitas 1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Revêtements de sols — faïence — secteur Nord — Sanitas 2
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Revêtements de sols — faïence — secteur Ouest — Sanitas 3
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Revêtements de sols — faïence — secteur Sud — Sanitas 4
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures — secteur Centre — Sanitas 1
Date de conclusion du contrat: 2019-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Menuiserie G. Dubois
Adresse postale: 53 rue de la République
Commune postale: Sepmes
Code postal: 37800
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: https://www.marches-publics.info/accueil.htm🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124 689 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures — secteur Nord — Sanitas 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Champigny Segelles
Adresse postale: 380 rue Francis Perrin
Commune postale: Monts
Code postal: 37260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98113.33 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures — secteur Ouest — Sanitas 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 799 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Menuiseries intérieures et extérieures — secteur Sud — Sanitas 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101921.35 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Plomberie sanitaire — secteur Centre — Sanitas 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie Cofely
Adresse postale: 6 rue Léandre Pourcelot
Commune postale: Saint-Cyr-sur-Loire
Code postal: 37540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150932.11 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Plomberie sanitaire — secteur Nord — Sanitas 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cvg
Adresse postale: 8 rue Alexander Calder
Commune postale: Truyes
Code postal: 37320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 204 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Plomberie sanitaire — secteur Ouest — Sanitas 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142416.41 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Plomberie sanitaire — secteur Sud — Sanitas 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151 143 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Electricité courant faible — secteur Centre — Sanitas 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo Centre agence services
Adresse postale: 17 rue claude Berthollet — ZI République 3
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 81314.43 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Electricité courant faible — secteur Nord — Sanitas 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ELEC Service Centre
Adresse postale: 18 impasse du Colombier
Commune postale: Salbris
Code postal: 41300
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 842 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Electricité courant faible — secteur Ouest — Sanitas 3
Nom et adresse du contractant
Nom: INEO Centre agence services
Adresse postale: 17 rue Claude Berthollet — ZI République 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77232.42 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Electricité courant faible — secteur Sud — Sanitas 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 721 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Interphonie — secteur Centre/Nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 723 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Interphonie — secteur Ouest/Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 446 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Nettoyage — secteur Centre/Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: Service d'entretien et nettoyage industriel
Adresse postale: 96-102 rue Gabriel Péri
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52002.85 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: Nettoyage — secteur Ouest/Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 719 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: Couverture zinguerie — secteur Centre/Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: Babary Toitures de Touraine
Adresse postale: 33 avenue Couvent des Minimes
Commune postale: La Riche
Code postal: 37520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76605.1 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Couverture zinguerie — secteur Ouest/Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76605.1 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Plâtrerie plafonds — secteur Centre/Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: Dhommee
Adresse postale: 1 impasse du Dépôt
Commune postale: Loudun
Code postal: 86200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 999 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: Plâtrerie plafonds — secteur Ouest/Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 999 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Entretien terrasse
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergeret
Adresse postale: rue Lavoisier — ZAC de Conneuil
Commune postale: Montlouis-sur-Loire
Code postal: 37270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 348 950 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Nettoyage vitrage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Netto Decor Proprete
Adresse postale: ZI rue de l'Industrie
Commune postale: Vire
Code postal: 14500
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 300 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les prix sont indiqués HT annuel selon devis quantitatif estimatif
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours en contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, nº 358994).
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Source: OJS 2019/S 207-503680 (2019-10-21)