Liste et brève description des conditions
— le DUME, à compléter et à signer.
Nous vous invitons à éditer ou à répondre au DUME via le site:
https://dume.chorus-pro.gouv.fr/#/operateur-economique/repondre
— extrait K-bis, ou pour les candidats établis à l’étranger, tout autre registre équivalent,
— capacités économique et financière sur les 3 derniers exercices (Chiffres d’affaires, bilans (résultats nets), effectifs...),
— attestation d’assurance responsabilité civile, décennale en cours de validité,
— attestation sur l'honneur en application des articles 45 de l'ordonnance nº 2015-899 et 48 du décret nº 2016-360 relatifs aux marchés publics.
— grille QSE (à télécharger sur marchés sécurisés),
— voir autres pièces à fournir dans le RDC (à télécharger sur marchés sécurisés),
— plaquette de présentation de la Société.
L'analyse des candidatures se fera par rapport à l'ensemble des informations fournies par le candidat.