Marché global de performance relatif aux installations d'éclairage public, d'illumination et de signalisation lumineuse de la ville de Paris

Ville de Paris

Marché global de performance relatif aux installations d'éclairage public, d'illumination et de signalisation lumineuse de la ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CIELIS
• Citelum (mandataire)
• Eiffage Énergie Systemes Île-de-France

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-18	Avis de marché
2021-05-06	Avis d'attribution de marché
2026-02-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation
Numéro de référence: 2019V12077620
Brève description:

Marché global de performance relatif aux installations d'éclairage public, d'illumination et de signalisation lumineuse de la ville de Paris.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation 📦
Code CPV supplémentaire: Éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — CSP achats espace public — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-18 📅
Date limite de soumission: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 057-130712
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Le marché pourra comporter une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché global de performance relatif aux installations d'éclairage public, d'illumination et de signalisation lumineuse de la ville de Paris. Les prestations attendues comprennent: des prestations intellectuelles d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de conception des installations; des travaux avec fournitures visant à réaliser de la performance énergétique des installations, le traitement de la vétusté et du vandalisme, le renforcement de l'éclairage et le remplacement d'installations accidentées; des prestations de services liées à l'exploitation, l'entretien et la maintenance des équipements.

Durée de l'accord: 120 mois
Description des options: Le marché pourra comporter une ou plusieurs tranches optionnelles.
Informations complémentaires:

Le marché pourra comporter une partie à prix forfaitaire et une partie à prix unitaires.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants ou formulaire DC1 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics) ou équivalent, dûment complété,

— déclaration du candidat ou formulaire DC2 (téléchargeable à la même adresse) ou équivalent, dûment complété.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de la consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat individuel ou le groupement doit réaliser, pour chacune des 3 dernières années, un chiffre d'affaires annuel minimal de 90 000 000 EUR HT pour l'ensemble des domaines d'activité objet du marché.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste peut être complétée par des éléments de preuve relatifs à des travaux ou des services d'entretien et de maintenance fournis il y a plus de trois ans. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de communiquer les titres d'études et professionnels de l'opérateur économiques et/ou des cadres de l'entreprise.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le candidat devra justifier des compétences suivantes: 2 personnes disposant d'une habilitation H2V/HC pour travaux électriques haute tension; une compétence dans le domaine de la télégestion et de la télécommande centralisée en éclairage public; une compétence dans le domaine de la conception lumière; une compétence dans le domaine de la GMAO en éclairage public ou en signalisation lumineuse tricolore; une compétence dans le domaine de la conception, de l'aménagement et de la programmation des cycles de feux. Le candidat devra également présenter au minimum des références dans les domaines suivants: contrat de performance: avoir exploité au moins 1 contrat de performance énergétique ou un contrat de performance global portant sur l'éclairage publique au cours des 3 dernières années; gestion d'éclairage public: avoir exploité au minimum 20 000 points lumineux par an au travers d'un maximum de 5 contrats, pour chacune des 3 dernières années; gestion de carrefours à feux: avoir exploité au minimum 200 carrefours à feux par an au travers d'un maximum de 10 contrats, pour chacune des 3 dernières années; gestion de postes centraux de régulation: avoir exploité au moins 1 poste central de régulation de carrefours à feu au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le contrat comportera des dispositions à caractère environnemental décrites dans le cahier des charges (phase offre). Le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:

La durée du marché de 10 ans prend en compte: une période de préparation, les délais de programmation et de réalisation des opérations de travaux liées au plan climat et à la rénovation patrimoniale qui seront évaluées au titre de la performance globale et l'amortissement des investissements nécessaires à l'exploitation. Elle est cohérente avec le séquencement du plan climat

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Domaine entretien de l'espace public (DVD)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les justificatifs à fournir pour chacune des capacités professionnelles sont listés à l'annexe 1 du règlement de la consultation «cadre de candidature relatif à la présentation des niveaux minimaux de capacités professionnelles et financiers du candidat». Les candidats qui présenteront une offre finale régulière seront indemnisés d'une prime de 100 000,00 EUR (TTC) à l'exception du soumissionnaire retenu.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 057-130712 (2019-03-18)

Avis d'attribution de marché (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché global de performance relatif aux installations d'éclairage public, d'illumination et de signalisation lumineuse de la Ville de Paris.

Valeur totale du marché: 645543888.09 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des finances et des achats — sous-direction des achats — SA3 Espace public — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Contact
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-234785
Se réfère à l'avis: 2019/S 057-130712
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Les prestations du marché sont rémunérées par application: — d'un prix forfaitaire, — d'un bordereau des prix unitaires commun à une partie à bons de commandes et à une partie à budget définis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations attendues comprennent: des prestations intellectuelles d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de conception des installations; des travaux avec fournitures visant à réaliser de la performance énergétique des installations, le traitement de la vétusté et du vandalisme, le renforcement de l'éclairage et le remplacement d'installations accidentées; des prestations de services liées à l'exploitation, l'entretien et la maintenance des équipements.

Description des options:

Le marché comporte deux tranches optionnelles à budgets définis.

La durée de la To1 relative à la gestion patrimoniale en éclairage public est de six ans; la durée d'exécution de la To2 relative aux mises en lumière des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 est de six mois maximum après la fin de la tenue des jeux olympiques à Paris.

La To1 sera affermie au plus tard quatre ans et six mois à compter de la date de commencement de la période de préparation. La To2 sera affermie au plus tard huit mois à compter de la date de commencement de la période de préparation.

Informations complémentaires:

Les prestations du marché sont rémunérées par application:

— d'un prix forfaitaire,

— d'un bordereau des prix unitaires commun à une partie à bons de commandes et à une partie à budget définis.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance patrimoniale et qualité de service
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance écologique, sobriété & enjeux du Paris de demain
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-28 📅
Nom: Citelum (Mandataire)
Adresse postale: 11 cours de Valmy
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: deveurope@citelum.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Eiffage énergie systèmes Île-de-France
Adresse postale: 3/7 place de l'Europe
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Code postal: 78140
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 645543888.09 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Le marché est passé en dialogue compétitif pour les motifs suivants: solution innovante, prestations de conception, circonstances particulières liées à la complexité du marché et aux risques qui s'y rattachent.

La valeur totale du marché de 645 543 888,09 EUR HT mentionnée dans le présent avis correspond au montant global de l'offre finale proposé par le groupement attributaire (tranche ferme: 191 172 097,74 EUR HT pour la partie à prix forfaitaire A; 120 827 564 EUR HT pour le détail quantitatif estimatif non contractuel des parties à bons de commande B, E, G, H; 254 623 569,70 EUR HT pour les parties à budgets définis C, D, F; 70 659 470,68 EUR HT pour la tranche optionnelle 1 et 8 261 185,97 EUR HT pour la tranche optionnelle 2).

Le contrat résultant de la présente consultation est conclu pour une durée de 126 mois. Il est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Paris, direction des finances et des achats, sous-direction des achats, bureau des marchés, équipe BM3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris en précisant le numéro et l'intitulé de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal administratif peut être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Source: OJS 2021/S 091-234785 (2021-05-06)

Avis d'attribution de marché (2026-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché global de performance relatif aux installations d’éclairage public, d’illumination et de signalisation lumineuse de la Ville de Paris.
Brève description:

Marché global de performance relatif aux installations d’éclairage public, d’illumination et de signalisation lumineuse de la Ville de Paris.

Produits/services: Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 645543888.09 EUR 💰
Description
Identifiant interne:

Marché global de performance relatif aux installations d’éclairage public, d’illumination et de signalisation lumineuse de la Ville de Paris.

Type de contrat: Marché de travaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20212021T01505
Date de conclusion du contrat: 2021-04-28 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 645543888.09 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Groupement CITELUM-EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES ILE DE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Cielis
Numéro d'enregistrement national: 900137175
Adresse postale: 7 rue Antoine Bourdelle 75015 PARIS
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.cielis.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Département: Direction de la Voirie et des Déplacements
Code postal: 75013
Commune postale: Ville de Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bureau de la Coordination des Achats et des Approvisionnements 121 avenue de France (5ème étage) 75013 Paris
Courrier électronique: dvd-achatsmarches@paris.fr 📧
Téléphone: 0140287368 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Point de contact: Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏

Changements
Autres informations complémentaires

Raison de la modification : Besoin de travaux, fournitures et services supplémentaires afin de prendre en compte des incidences financières et des modifications des engagements contractuels (économies d'énergie et quantités en gestion patrimoniale) relatives aux écarts significatifs constatés entre les hypothèses de base du marché et les résultats de l'inventaire initial (répartition des sources lumineuses, nombres de raccordements électriques et de massifs de candélabre à remplacer) et l'augmentation importante des indices de variation des prix, les montants contractuels étant exprimés en incluant les coûts de la révision des prix. Description : L'avenant n°2 est basé sur la clause de réexamen du marché, conformément à l'article R2194-1 du CCP. Cette clause de réexamen prévoit les modification du marché rendues nécessaires par des circonstances imprévues (résultats de l'inventaire initial et augmentation des indices de révisions des prix), conformément à l'article R2194-5 du CCP. Les modifications du marché ne changent pas sa nature globale et ne remettent pas en cause l'équilibre financier du contrat, conformément à l'article R2194-7 du CCP. L’avenant n°2 est conclu avec une augmentation du montant initial du marché inférieure à 15%, conformément à l'article R2194-8 du CCP. 7.1.1 description des modifications : L'avenant n° 2 augmente le montant du marché de 17 024 511,29 € TTC, montants des révisions de prix inclus, soit une augmentation du montant initial de 3,06%. Les nouveaux montants financiers et engagements contractuels (maintien des économies d'énergie et diminution des quantités en gestion patrimoniale), ainsi que leurs déclinaisons annuelles remplacent les objectifs initiaux.

Principale raison du changement: Modifications qui ne sont pas substantielles.
Nouvelle valeur
Texte:

Clause de réexamen du marché ; Imprévision (inventaire initial et inflation) ; Modifications non substantielles ; Faible montants modifiés (augmentation de 3,06%)

Source: OJS 2026/S 034-114639 (2026-02-16)

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