Les présents marchés ont pour objet de désigner un prestataire de services en vue de prestations d'enseignement du théâtre à l'escale et de prestations d'accompagnement au théâtre pour les projets scolaires et d'initiation pour le périscolaire. Ces marchés sont soumis à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et au décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifiés. Il s'agit de marchés de fournitures régis par les dispositions du CCAG fournitures courantes et services approuvé par arrêté du 19.1.2009. Ces marchés sont des accords-cadres à bons de commande, relatifs à des prestations de services spécifiques culturels, passés sous la forme de marchés à procédure adaptée ouverte en application des articles 27, 28 et 78 du décret. La valeur totale maximale des marchés est fixée à 1 000 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de prestations d'enseignement du théâtre au centre culturel «L'Escale»
Sc1901”
Produits/services: Services de divertissement📦
Brève description:
“Les présents marchés ont pour objet de désigner un prestataire de services en vue de prestations d'enseignement du théâtre à l'escale et de prestations...”
Brève description
Les présents marchés ont pour objet de désigner un prestataire de services en vue de prestations d'enseignement du théâtre à l'escale et de prestations d'accompagnement au théâtre pour les projets scolaires et d'initiation pour le périscolaire. Ces marchés sont soumis à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et au décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifiés. Il s'agit de marchés de fournitures régis par les dispositions du CCAG fournitures courantes et services approuvé par arrêté du 19.1.2009. Ces marchés sont des accords-cadres à bons de commande, relatifs à des prestations de services spécifiques culturels, passés sous la forme de marchés à procédure adaptée ouverte en application des articles 27, 28 et 78 du décret. La valeur totale maximale des marchés est fixée à 1 000 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'enseignement du théâtre à L'Escale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enseignement spécialisé📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“— réalisation de prestations d'enseignement du théâtre au Centre culturel «L'Escale», sis 25 rue de la Gare à Levallois,
— prestations occasionnelles de...”
Description du marché
— réalisation de prestations d'enseignement du théâtre au Centre culturel «L'Escale», sis 25 rue de la Gare à Levallois,
— prestations occasionnelles de stages et sorties, etc.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter du 1.9.2019 et ce, pour une durée de 1 an. Le marché pourra ensuite être reconduit tacitement, pour une période annuelle...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter du 1.9.2019 et ce, pour une durée de 1 an. Le marché pourra ensuite être reconduit tacitement, pour une période annuelle et ce, dans la limite de 3 fois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de...”
Description des options
Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article 30-7º du décret).
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 200 000 EUR HTVA.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'accompagnement au théâtre pour les projets scolaires et d'initiation pour le périscolaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— accompagnement dans des projets pédagogiques axés sur le théâtre dispensés par les enseignants au sein de certains établissements scolaires...”
Description du marché
— accompagnement dans des projets pédagogiques axés sur le théâtre dispensés par les enseignants au sein de certains établissements scolaires levalloisiens,
— découverte et initiation de l'activité «théâtre» pour les enfants inscrits à La Ruche dans le cadre périscolaire.
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Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 50 000 EUR HTVA.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il...”
Liste et brève description des conditions
Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— présentation d'une liste des principales prestations de services réalisées au cours des 3 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs du candidat,
— présentation d'une liste des principales prestations de services réalisées au cours des 3 dernières années de même nature que celles objet du marché, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de service de même nature que celles objet du présent marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Une nouvelle consultation sera lancée au plus tard dans le courant du 2 trimestre 2023.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-levallois.fr — les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes: www.ville-levallois.fr —www.marches-publics.info — les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les critères de jugement des offres comportent des sous-critères. Se reporter au chapitre 4 du règlement de la consultation. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plate-forme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique «Poser une nouvelle question» jusqu'au 25.4.2019 à 12:00.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution,
— un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2019/S 067-157226 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-06-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les présents marchés ont pour objet de désigner un prestataire de services en vue de prestations d'enseignement du théâtre à l'escale et de prestations...”
Brève description
Les présents marchés ont pour objet de désigner un prestataire de services en vue de prestations d'enseignement du théâtre à l'escale et de prestations d'accompagnement au théâtre pour les projets scolaires et d'initiation pour le périscolaire. Ces marchés sont soumis à l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 et au décret n2016-360 du 25.3.2016 modifiés. Il s'agit de marchés de fournitures régis par les dispositions du CCAG fournitures courantes et services approuvé par arrêté du 19.1.2009. Ces marchés sont des accords-cadres à bons de commande, relatifs à des prestations de services spécifiques culturels, passés sous la forme de marchés à procédure adaptée ouverte en application des articles 27, 28 et 78 du décret. La valeur totale maximale des marchés est fixée à 1 000 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions comprises.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'enseignement du théâtre à l'escale
Description
Description du marché:
“— réalisation de prestations d'enseignement du théâtre au centre culturel «L'Escale», sis 25 rue de la Gare à Levallois,
— prestations occasionnelles de...”
Description du marché
— réalisation de prestations d'enseignement du théâtre au centre culturel «L'Escale», sis 25 rue de la Gare à Levallois,
— prestations occasionnelles de stages et sorties, etc.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de...”
Description des options
Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article 30 - 7 du décret).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 067-157226
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations d'enseignement du théâtre à l'escale
Date de conclusion du contrat: 2019-06-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: La compagnie Tête en l'Air
Adresse postale: 9 rue Anatole de la Forge
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations d'accompagnement au théâtre pour les projets scolaires et d'initiation pour le périscolaire” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“Les marchés sont soumis à l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 et au décret n2016-360 du 25.3.2016 modifiés. Ils constituent 2 accords-cadres à bons de...”
Les marchés sont soumis à l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 et au décret n2016-360 du 25.3.2016 modifiés. Ils constituent 2 accords-cadres à bons de commande dont les montants max annuels sont fixés à 200 000 EUR HTVA (lot 1) / 50 000 EUR HTVA (lot 2). Il n'y a pas de montant min. Les prestations débuteront à compter du 1.9.2019 pour une durée de 1 an. Les marchés pourront être reconduits tacitement à l'initiative de la Ville pour une même durée dans la limite de 3 fois. Le contrat peut être consulté après demande au service documentation, 26 rue Clément Bayard à Levallois du lun au ven de 8:30 à 18:00, hors jours fériés-fermeture le jeudi matin — tél: +33 147157417, fax:+33 147157566 recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'Il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2019/S 124-303435 (2019-06-26)