Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation lourde d'un immeuble situé 5 rue du Bessin Paris 15

Elogie-SIEMP

Appel à candidatures de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation lourde du bâtiment comprenant une surélévation et, le cas échéant, une extension afin d'y aménager une résidence sociale et une crèche associative.
Ce marché est soumis aux dispositions des articles L. 2410-1 à L. 2432-2 et R. 2431-1 à R. 2432-7 du code de la commande publique relatives à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée. Dans le cadre de la politique environnementale de la ville de Paris, le maître d'œuvre s'engage à respecter le plan climat adopté par la ville de Paris et à obtenir la certification Prestaterre Bee Renovation.
Forme de marché: à tranches. Tranche ferme: missions de base APS-APD-PRO-ACT-DET-VISA-AOR et mission complémentaire DIAG et 1 tranche optionnelle: OPC. Attribution d'un marché unique.
Enveloppe financière affectée aux travaux: 4 270 000,00 EUR HT.
Durée prévisionnelle des travaux: 20 mois de travaux et année de parfait achèvement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-16 Avis de marché
2020-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: 2019-Moe-Emo1-0073
Brève description:
Appel à candidatures de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation lourde du bâtiment comprenant une surélévation et, le cas échéant, une extension afin d'y aménager une résidence sociale et une crèche associative. Ce marché est soumis aux dispositions des articles L. 2410-1 à L. 2432-2 et R. 2431-1 à R. 2432-7 du code de la commande publique relatives à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée. Dans le cadre de la politique environnementale de la ville de Paris, le maître d'œuvre s'engage à respecter le plan climat adopté par la ville de Paris et à obtenir la certification Prestaterre Bee Renovation. Forme de marché: à tranches. Tranche ferme: missions de base APS-APD-PRO-ACT-DET-VISA-AOR et mission complémentaire DIAG et 1 tranche optionnelle: OPC. Attribution d'un marché unique. Enveloppe financière affectée aux travaux: 4 270 000,00 EUR HT. Durée prévisionnelle des travaux: 20 mois de travaux et année de parfait achèvement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Élogie-Siemp
Adresse postale: 8 boulevard d'Indochine
Code postal: 75924
Commune postale: Paris Cedex 19
Contact
Adresse Internet: http://www.elogie-siemp.paris 🌏
Courrier électronique: appel.offres@elogie-siemp.paris 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-16 📅
Date limite de soumission: 2019-05-17 📅
Date de publication: 2019-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 078-186742
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Il est précisé que l'architecte devra appartenir exclusivement à une seule équipe; plusieurs équipes peuvent se présenter avec le même cotraitant bureau d'études. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le critère «valeur technique» (60 %) est décomposé comme suit: — les premières intentions architecturales proposées répondant au programme (pondération à 40 %), — l'approche technique du projet au regard des exigences environnementales définies par le maître d'ouvrage (pondération 5 %), — l'approche méthodologique proposée pour le déroulement des études et les moyens mis en œuvre par l'équipe (pondération 5 %), — l'approche financière développée au regard du projet et de la nature de l'intervention sur le bâtiment existant (pondération 10 %). Le critère «prix» (40 %) est décomposé comme suit: — le montant des honoraires 30 %, — la répartition des honoraires par cotraitant, la ventilation par éléments de mission, la cohérence et la pertinence de l'offre financière 10 %. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. La présente procédure donne lieu à une remise des prestations (pièces graphiques). Les équipes admises en 2
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel à candidatures de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation lourde du bâtiment comprenant une surélévation et, le cas échéant, une extension afin d'y aménager une résidence sociale et une crèche associative.
Ce marché est soumis aux dispositions des articles L. 2410-1 à L. 2432-2 et R. 2431-1 à R. 2432-7 du code de la commande publique relatives à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée. Dans le cadre de la politique environnementale de la ville de Paris, le maître d'œuvre s'engage à respecter le plan climat adopté par la ville de Paris et à obtenir la certification Prestaterre Bee Renovation.
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Forme de marché: à tranches. Tranche ferme: missions de base APS-APD-PRO-ACT-DET-VISA-AOR et mission complémentaire DIAG et 1 tranche optionnelle: OPC. Attribution d'un marché unique.
Enveloppe financière affectée aux travaux: 4 270 000,00 EUR HT.
Durée prévisionnelle des travaux: 20 mois de travaux et année de parfait achèvement.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Mission OPC dans le cadre d'une tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché 1 ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Une clause de variation de prix (prix révisable) — avenant APD.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou DUME ou équivalent) complétée, contenant la déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux aux art. L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (emploi des travailleurs handicapés).
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Situation économique et financière:
La preuve d'une assurance des risques professionnels inhérents aux prestations qui constituent l'objet du marché en cours de validité; DC2 (ou équivalent), dans laquelle le candidat s'identifie, et précise la personne ayant le pouvoir de l'engager (pour chaque membre du groupement le cas échéant) intégrant la déclaration concernant le CA global du candidat et, le cas échéant, le CA du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise.
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Capacité technique et professionnelle:
— une présentation de l'organisation de l'équipe, l'équipe complétera les feuilles de synthèse figurant en annexe du RC:
—— annexe 1: fiche synthétique de composition de l'équipe,
—— annexe 2: fiche A3 de présentation des références obligatoires illustrées par des documents graphiques ou photographiques,
— la copie de l'attestation d'inscription à l'ordre des architectes ou registre professionnel équivalent (loi 3.1.1977),
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— présentation de CV (dont copie diplôme architecte ou équivalent),
— les références, datant de moins de 5 ans portent sur des opérations présentant des caractéristiques comparables à celles objet de la consultation et notamment:
—— 1 référence d'une transformation d'un bâtiment d'activité en logements, en site urbain dense,
—— 1 référence de réhabilitation proposant une démarche environnementale pertinente (plan climat, certifications Cerqual ou autres),
— 2 références à caractère libre.
Sélection de 4 références illustrées par des documents graphiques ou photographiques décrivant des réalisations ou projets en phase étude ou exécution (hors concours en cours et hors concours non lauréat): ces références seront présentées sur une page A3 (format paysage couleur recto simple) conforme au modèle Élogie-Siemp (annexe 2).
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Compétences requise: un architecte ou cabinet d'architectes (mandataire de l'ensemble du groupement), 1 ou plusieurs BET pouvant justifier des compétences nécessaires à la mission et à minima des compétences dans les domaines suivants:
— études techniques (structures, réseaux CFA/CFO, fluides, thermiques, acoustique)/économie de la construction/HQE-Environnement /OPC.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Copie de l'attestation d'inscription à l'ordre des architectes ou registre professionnel équivalent.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Aucune avance prévue. Délai maximum de paiement est de 45 jours à compter de la réception de la note d'honoraires par le pouvoir adjudicateur. Financement sur emprunts et ressources extérieures publiques.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
1) qualification et qualité de l'équipe candidate: compétences de l'équipe, l'adéquation des moyens techniques et humains de l'équipe à la nature du projet et au contenu de la mission projetée, garanties financières;
2) qualité des références fournies: la qualité architecturale des réalisations de l'architecte mandataire et adéquation des références au projet.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55203820000069
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Il est précisé que l'architecte devra appartenir exclusivement à une seule équipe; plusieurs équipes peuvent se présenter avec le même cotraitant bureau d'études. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
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Le critère «valeur technique» (60 %) est décomposé comme suit:
— les premières intentions architecturales proposées répondant au programme (pondération à 40 %),
— l'approche technique du projet au regard des exigences environnementales définies par le maître d'ouvrage (pondération 5 %),
— l'approche méthodologique proposée pour le déroulement des études et les moyens mis en œuvre par l'équipe (pondération 5 %),
— l'approche financière développée au regard du projet et de la nature de l'intervention sur le bâtiment existant (pondération 10 %).
Le critère «prix» (40 %) est décomposé comme suit:
— le montant des honoraires 30 %,
— la répartition des honoraires par cotraitant, la ventilation par éléments de mission, la cohérence et la pertinence de l'offre financière 10 %.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
La présente procédure donne lieu à une remise des prestations (pièces graphiques). Les équipes admises en 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2019/S 078-186742 (2019-04-16)
Avis d'attribution de marché (2020-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel à candidatures de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation lourde du bâtiment comprenant une surélévation et, le cas échéant, une extension afin d'y aménager une résidence sociale et une crèche associative. Ce marché est soumis aux dispositions des articles L. 2410-1 à L. 2432-2 et R. 2431-1 à R. 2432-7 du code de la commande publique relatives à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée. Dans le cadre de la politique environnementale de la ville de Paris, le maître d'œuvre s'engage à respecter le plan climat adopté par la ville de Paris et à obtenir la certification Prestaterre Bee Renovation. Forme de marché: à tranches: — tranche ferme: missions de base APS-APD-PRO-ACT-DET-VISA-AOR et mission complémentaire DIAG, et — une tranche optionnelle: OPC. Attribution d'un marché unique. Enveloppe financière affectée aux travaux: 4 270 000 EUR.
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Valeur totale du marché: 453 350 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-15 📅
Date de publication: 2020-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 012-024472
Se réfère à l'avis: 2019/S 078-186742
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Montant du marché: toutes tranches confondues. Cotraitants: GEC Ingénierie, 92100 Boulogne/Aida — 75011/Trans-Faire — 94110 Cachan/AIA Management — 44100 Nantes. Le marché a été signé le 8.1.2020. Il est consultable, sous réserve des secrets protégés par la loi, sur demande adressée à Élogie-Siemp (direction de la maîtrise d'ouvrage — 8 boulevard d'Indochine — 75924 Paris Cedex 19).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Forme de marché: à tranches:
— tranche ferme: missions de base APS-APD-PRO-ACT-DET-VISA-AOR et mission complémentaire DIAG, et
— une tranche optionnelle: OPC.
Attribution d'un marché unique.
Enveloppe financière affectée aux travaux: 4 270 000 EUR.
Description des options:
Mission OPC dans le cadre d'une tranche optionnelle. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Nom: Atelier Téqui Architectes
Adresse postale: 10 rue de Paradis
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.info 🌏
Valeur totale du marché: 453 350 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
Montant du marché: toutes tranches confondues.
Cotraitants: GEC Ingénierie, 92100 Boulogne/Aida — 75011/Trans-Faire — 94110 Cachan/AIA Management — 44100 Nantes.
Le marché a été signé le 8.1.2020. Il est consultable, sous réserve des secrets protégés par la loi, sur demande adressée à Élogie-Siemp (direction de la maîtrise d'ouvrage — 8 boulevard d'Indochine — 75924 Paris Cedex 19).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Téléphone: +33 144325151 📞
Source: OJS 2020/S 012-024472 (2020-01-15)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'architecture Services de création architecturale Services d'architecte pour les bâtiments