Le présent marché a pour objet la fourniture de diverses denrées alimentaires conventionnelles et issues de l'agriculture biologique (épicerie, laitages et fromages, produits surgelés, charcuterie, viandes fraîches, etc.) aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF dont les noms et coordonnées figurent en partie 2 du cahier des charges. L'objectif visé par ce marché, les attentes de l'AGRAF, les obligations mises à la charge du titulaire et les modalités d'exécution des prestations dues par le titulaire sont indiquées dans le cahier des charges. La description exacte des marchandises, objet du présent marché, figure dans chaque bordereau des prix.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de fourniture de denrées alimentaires aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations...”
Titre
Marché de fourniture de denrées alimentaires aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières
AGRAF2019-Denrées-Alimentaires
Le présent marché a pour objet la fourniture de diverses denrées alimentaires conventionnelles et issues de l'agriculture biologique (épicerie, laitages et fromages, produits surgelés, charcuterie, viandes fraîches, etc.) aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF dont les noms et coordonnées figurent en partie 2 du cahier des charges. L'objectif visé par ce marché, les attentes de l'AGRAF, les obligations mises à la charge du titulaire et les modalités d'exécution des prestations dues par le titulaire sont indiquées dans le cahier des charges. La description exacte des marchandises, objet du présent marché, figure dans chaque bordereau des prix.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Café, thé et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Condiments et assaisonnements📦
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Produits/services supplémentaires: Conserves de fruits📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et région parisienne.
Description du marché:
“Fourniture de produits d'épicerie aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prend effet à compter de sa date de notification, et est conclu pour une période initiale allant de la notification jusqu'au 28.2.2021. Le marché...”
Description des renouvellements
Le marché prend effet à compter de sa date de notification, et est conclu pour une période initiale allant de la notification jusqu'au 28.2.2021. Le marché peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an, à compter du 1 mars de l'année en cours, soit une durée maximale n'excédant pas 4 ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Laitages, œufs et fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Description du marché:
“Fourniture de laitages, œufs et fromages aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits issus de l'agriculture biologique: ambiants, frais et surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Herbes et épices📦
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“Fourniture de produits issus de l'agriculture biologique, ambiants, frais et surgelés aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des...”
Description du marché
Fourniture de produits issus de l'agriculture biologique, ambiants, frais et surgelés aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie, jambons cuits et produits annexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de produits de charcuterie, jambons cuits et produits annexes aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des...”
Description du marché
Fourniture de produits de charcuterie, jambons cuits et produits annexes aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés: boulangerie, viennoiseries, pâtes et fonds de tarte
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de produits surgelés: boulangerie, viennoiseries, pâtes et fonds de tarte aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants...”
Description du marché
Fourniture de produits surgelés: boulangerie, viennoiseries, pâtes et fonds de tarte aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés: pâtisserie, glaces, feuilletés, plats cuisinés et divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie📦
Description du marché:
“Fourniture de produits surgelés: pâtisserie, glaces, feuilletés, plats cuisinés et divers aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des...”
Description du marché
Fourniture de produits surgelés: pâtisserie, glaces, feuilletés, plats cuisinés et divers aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés: pommes de terre, frites, légumes et pâtes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre et produits à base de pomme de terre📦
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires📦
Description du marché:
“Fourniture de produits surgelés: pommes de terre, frites, légumes et pâtes aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des...”
Description du marché
Fourniture de produits surgelés: pommes de terre, frites, légumes et pâtes aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelé: poissons et poissons élaborés IQF
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“Fourniture de produits surgelés: poissons et poissons élaborés IQF aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des...”
Description du marché
Fourniture de produits surgelés: poissons et poissons élaborés IQF aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés: viandes, volailles et triperie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché:
“Fourniture de produits de surgelés: viandes, volailles et triperie aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des...”
Description du marché
Fourniture de produits de surgelés: viandes, volailles et triperie aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de viande📦
Description du marché:
“Fourniture de viandes cuites aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché:
“Fourniture de viande fraîche de porc aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de veau
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Description du marché:
“Fourniture de viande fraîche de veau aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche de bœuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Description du marché:
“Fourniture de viande fraîche de bœuf aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande fraîche d'agneau et de mouton
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau et de mouton📦
Description du marché:
“Fourniture de viande fraîche d'agneau et de mouton aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Triperie fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Abats📦
Description du marché:
“Fourniture de triperie fraîche aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont précisées dans le règlement de la consultation.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions d'exécution du marché sont précisées dans le cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-19
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Vincennes.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est conclu pour une période initiale allant de la notification jusqu'au 28.2.2021. Le marché peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché est conclu pour une période initiale allant de la notification jusqu'au 28.2.2021. Le marché peut être reconduit tacitement 3 fois pour une durée de 1 an. Dans l'éventualité où le marché serait reconduit 3 fois, la nouvelle consultation sera lancée au cours de la dernière année d'exécution du marché, soit en 2024.
“Le dossier de consultation est gratuitement mis à disposition par téléchargement sur le site internet: www.marchesonline.com ou www.achatpublic.com, sous la...”
Le dossier de consultation est gratuitement mis à disposition par téléchargement sur le site internet: www.marchesonline.com ou www.achatpublic.com, sous la référence AGRAF2019-Denrées-alimentaires. Les plis sont à remettre par voie dématérialisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Créteil
Adresse postale: place du Palais
Commune postale: Créteil
Code postal: 94011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149811600📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/paris/tribunal-de-grande-instance-de-creteil🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Informations complémentaires (2019-11-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Julie Vignal (chargée des marchés) — julie.vignal@agraf-asso.fr/Cyrielle Gaudin (chargée des marchés) — cyrielle.gaudin@agraf-asso.fr”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de fourniture de denrées alimentaires aux restaurants gérés par l'Association pour la gestion des restaurants des administrations...”
Titre
Marché de fourniture de denrées alimentaires aux restaurants gérés par l'Association pour la gestion des restaurants des administrations financières
AGRAF2019-Denrées-Alimentaires
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 213-522027
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.3)
Numéro d'identification du lot: Tous
Emplacement du texte à modifier: Communication
Ancienne valeur
Texte:
“https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzI0NTAxOA%3D%3D” Nouvelle valeur
Texte:
“https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_-W-Q7Oh8g1”
Source: OJS 2019/S 219-537436 (2019-11-08)
Informations complémentaires (2019-12-17)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-12-18 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-20 📅
L'heure: 16:00
Autres informations complémentaires
“Conformément à l'article R. 2151-6 du CCP, si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule la dernière offre reçue pour...”
Conformément à l'article R. 2151-6 du CCP, si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule la dernière offre reçue pour l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des offres est ouverte.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 246-605960 (2019-12-17)
Avis d'attribution de marché (2020-04-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Cyrielle Gaudin (chargée des marchés)
Courrier électronique: cyrielle.gaudin@agraf-asso.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4329551.58 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture de produits d'épicerie aux restaurants gérés par l'association pour la gestion des restaurants des administrations financières” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 52
Critère de qualité (nom):
“Actions en faveur du développement durable en lien avec l'exécution de l'accord-cadre”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Politique de sécurité des denrées alimentaires
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Fourniture de laitages, œufs et fromages aux restaurants gérés par l'Association pour la gestion des restaurants des administrations financières.”
Site principal ou lieu d'exécution: Paris
Description du marché:
“Fourniture de viande fraîche de porc aux restaurants gérés par l'Association pour la Gestion des Restaurants des Administrations Financières”
Description du marché:
“Fourniture de triperie fraîche aux restaurants gérés par l'Association pour la gestion des restaurants des administrations financières.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 213-522027
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de produits d'épicerie aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro Distribution Nord
Adresse postale: 18 rue André Petit
Commune postale: Châlette-sur-loing
Code postal: 45120
Pays: France 🇫🇷
Région: Centre — Val de Loire🏙️
URL: http://www.proapro.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 818186.37 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de laitage, œufs et fromages aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 18 Rue André Petit
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 823732.87 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de charcuterie, jambons cuits et produits annexes aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF” Nom et adresse du contractant
Nom: Fassier SA
Adresse postale: rue de l'Industrie ZI Nord CS 80021
Commune postale: Vibraye
Code postal: 72320
Région: Sarthe🏙️
URL: https://www.charcuterie-fassier.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178430.6 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de surgelés: boulangerie, viennoiseries, pâtes et fonds de tarte aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: France Distribution SAS
Adresse postale: ZAC du Bel Air — 14 avenue Joseph Paxton
Commune postale: Ferrières-en-Brie
Code postal: 77614
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.coupdepates.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 318272.15 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture de surgelés: pâtisseries, glaces, feuilletés, plats cuisinés et divers aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF” Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Passion Froid IDF
Adresse postale: ZA du Moulin à Vent — rue Les Mares Juliennes
Commune postale: Chilly-Mazarin Cedex
Code postal: 91385
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.passionfroid.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 347201.16 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020-007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Fourniture de surgelés: pommes de terre, frites, légumes et pâtes aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresca SAS
Adresse postale: ZA de la Butte au Berger — 29 rue Hélène Boucher
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380
URL: http://www.ds-restauration.com/accueil.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 515257.45 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020-008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Fourniture de surgelés: poissons et poissons élaborés IQF aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF” Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Région: Paris🏙️
URL: http://Sysco.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 262144.16 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Fourniture de surgelés: viandes, volailles et triperie aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZA de la Butte au berger — 29 rue Hélène Boucher
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 206 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2020-009
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fourniture de viandes cuites aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF
Nom et adresse du contractant
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: ZI de Villemilan — 2 rue Lavoisier
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91325
URL: http://www.espri-restauration.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41924.27 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020-010
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Fourniture de viande fraîche de porc aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF” Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: Les Abattoirs — cours Saint-Paul — BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Région: Eure🏙️
URL: http://www.groupesocopa.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134933.5 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020-011
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Fourniture de viande fraîche de veau aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF” Nom et adresse du contractant
Nom: Grande Boucherie Première
Adresse postale: 17 rue du Poitou
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.boucherie-1ere.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 660 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Fourniture de viande fraîche de bœuf aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 349204.6 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Fourniture de viande fraiche d'agneau et de mouton aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111 115 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Fourniture de triperie fraîche aux restaurants administratifs gérés par l'AGRAF
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 788 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce de Créteil
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle — immeuble le Pascal bâtiment A
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94049
Téléphone: +33 143991007📞
URL: http://www.greffe-tc-creteil.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Une demande d'accord amiable peut être portée devant le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris”
Nom
Une demande d'accord amiable peut être portée devant le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Afficher plus
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les candidats...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les candidats disposent de la voie de recours suivante: référé contractuel après la signature du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de commerce de Créteil
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle — immeuble le Pascal bâtiment A
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94049
Téléphone: +33 143991007📞
URL: http://www.greffe-tc-creteil.fr🌏
Source: OJS 2020/S 083-195863 (2020-04-23)