La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre mono/multi-attributaires (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des marchés à bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP). L'accord-cadre est sans montant mini avec un montant maximal pour chacun des lots le marché prend effet à la date de notification jusqu'au 31.12.2020. Les délais d'exécution du marché sont précisés dans l'article 3 «livraison» du CCAP: ces délais seront repris dans chaque bon de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de denrées alimentaires destinées aux cantines des écoles maternelles, élémentaires et primaires de Saint-Denis — relance
1908130180_pb”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du CCP. Il s'agit d'un...”
Brève description
La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre mono/multi-attributaires (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des marchés à bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP). L'accord-cadre est sans montant mini avec un montant maximal pour chacun des lots le marché prend effet à la date de notification jusqu'au 31.12.2020. Les délais d'exécution du marché sont précisés dans l'article 3 «livraison» du CCAP: ces délais seront repris dans chaque bon de commande.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 977 208 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agneau surgelé en cubes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché: Montant maximal: 32 850,00 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront...”
Description des options
Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l'article R. 2122-7 du CCP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Lot multi-attributaires: attribution à 2 candidats maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bœuf surgelé en cubes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Description du marché: Montant maximal: 134 000,00 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Steack de bœuf haché surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant maximal: 19 350,00 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de bœuf haché surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant maximal: 32 250,00 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cerf en cubes sans os surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Montant maximal: 53 400,00 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cabris en cubes sans os surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de chèvre📦
Description du marché: Montant maximal: 46 480,00 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canard frais découpé
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Canards📦
Description du marché: Montant maximal: 96 000,00 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boucane de porc surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: Montant maximal: 51 688,00 EUR HT.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lapin frais découpé sans os
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de lapin📦
Description du marché: Montant maximal: 4 776,00 EUR HT.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Émiette de steak au tofu
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: Montant maximal: 36 000,00 EUR HT.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nugget au tofu
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Montant maximal: 45 000,00 EUR HT.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pâte appertisé en portion individuelle (exemple: rillette, tartinable)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Montant maximal: 3 600.00 EUR HT.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salade composée appertisée en portion individuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
Description du marché: Montant maximal: 7 650,00 EUR HT.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achard de légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Montant maximal: 16 830,00 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ananas entier épluché
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Montant maximal: 51 000,00 EUR HT.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Assortiment de fruits frais découpés
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Montant maximal: 52 920,00 EUR HT.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chou blanc râpé
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Montant maximal: 147 500,00 EUR HT.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chouchou en lamelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Montant maximal: 48 960,00 EUR HT.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Citrouille en cube
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mélange pour Shop Suey
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Montant maximal: 19 584,00 EUR HT.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes surgelés pour couscous
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Montant maximal: 8 400,00 EUR HT.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Légumes surgelés pour ratatouille
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Montant maximal: 9 720,00 EUR HT.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poivrons émincés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Montant maximal: 10 290,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes: pour le candidat individuel:
— l'identification du candidat (forme SARL),
— les...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes: pour le candidat individuel:
— l'identification du candidat (forme SARL),
— les coordonnées,
— l'identité de la personne habilitée à engager le candidat pour le groupement conjoint ou solidaire,
— l'identification des cotraitants,
— les coordonnées de chaque cotraitant,
— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),
— la désignation du mandataire une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP; agrément sanitaire délivré par la préfecture pour les lots 1 à 9 du présent marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-27
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-28
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Saint-Denis.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2021.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saintdenis.re — les lots seront conclus soit avec un seul ou 2 opérateurs économiques maximum qui pourront être un candidat individuel ou un groupement momentané d'entreprises. Dans le cas d'une attribution avec 2 opérateurs économiques, le partage du lot multi-attributaires se fera sur le montant maximal hors taxe selon la répartition suivante:
— 60 % pour le candidat classé en 1 position,
— 40 % pour le candidat classé en 2 position.
Dans le cas d'une attribution avec un seul opérateur économique, 100 % du montant HT maximum lui sera attribué. Conformément aux articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du CCP, les candidatures et les offres doivent être communiqués uniquement par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.saintdenis.re/marches-publics.html — les candidats qui remettent une offre électronique en utilisant le profil acheteur peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique cd-rom, dvd-rom ou clé Usb. Ce support doit être transmis dans une enveloppe scellée portant la mention «ne pas ouvrir — copie de sauvegarde — nom du candidat — objet du marché — lot». L'ensemble étant contenu dans une enveloppe cachetée remise par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date de leur réception et de garantir sa confidentialité, à l'adresse suivante: direction de la commande publique Centre technique communal, 18 rue Vallon Hoarau, 97490 Sainte-Clotilde. Ouverture des bureaux: du lundi au jeudi de 8:00 à 16:00 et le vendredi de 8:00 à 11:00.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Adresse postale: 27 rue Myollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426243📞
Fax: +33 144436337 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2019/S 250-620281 (2019-12-27)
Avis d'attribution de marché (2020-07-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marche de denrées alimentaires destinées aux cantines des écoles maternelles, élémentaires et primaires de Saint-Denis — relance
1908130180_pb”
Brève description:
“— la présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du CCP. Il s'agit d'un...”
Brève description
— la présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre mono/multi-attributaires (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des marchés à bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP);
— l'accord-cadre est sans montant mini avec un montant maximum pour chacun des lots le marché prend effet à la date de notification jusqu'au 31.12.2020;
— les délais d'exécution du marché sont précisés dans l'article 3 «livraison» du CCAP: ces délais seront repris dans chaque bon de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 523 740 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Montant maximum: 32 850,00 EUR HT.
Informations complémentaires: Lot multi-attributaires: attribution à deux candidats maximum.
Description du marché: Montant maximum: 134 000.00 EUR HT.
Description du marché: Montant maximum: 19 350.00 EUR HT.
Description du marché: Montant maximum: 32 250.00 EUR HT.
Description du marché: Montant maximum: 53 400.00 EUR HT.
Description du marché: Montant maximum: 46 480.00 EUR HT.
Description du marché: Montant maximum: 96 000.00 EUR HT.
Description du marché: Montant maximum: 51 688.00 EUR HT.
Description du marché: Montant maximum: 4 776.00 EUR HT.
Description du marché: Montant maximum: 36 000.00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Nugget Au tofu
Description
Description du marché: Montant maximum: 45 000.00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Patte appertisé en portion individuelle (exemple: rillettes, tartinable?)
Description
Description du marché: Montant maximum: 3 600.00 EUR HT.
Description du marché: Montant maximum: 7 650.00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Achards de légumes
Description
Description du marché: Montant maximum: 16 830.00 EUR HT.
Description du marché: Montant maximum: 51 000.00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Assortiment de fruits frais decoupés
Description
Description du marché: Montant maximum: 52 920.00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Chou blanc rapé
Description
Description du marché: Montant maximum: 147 500.00 EUR HT.
Description du marché: Montant maximum: 48 960.00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Mélange pour chop suey
Description
Description du marché: Montant maximum: 19 584.00 EUR HT.
Description du marché: Montant maximum: 8 400.00 EUR HT.
Description du marché: Montant maximum: 9 720.00 EUR HT.
Description du marché: Montant maximum: 10 290.00 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 250-620281
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Agneau surgelé en cubes
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro
Adresse postale: 72 rue Mahatma Gandhi
Commune postale: La Possession
Code postal: 97419
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 850 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bœuf surgelé en cubes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 134 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Steak de bœuf haché surgelé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 350 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viande de bœuf haché surgelé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 250 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Cerf en cubes sans os surgelé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 400 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Cabris en cubes sans os surgelé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 480 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Canard frais découpé
Nom et adresse du contractant
Nom: Éleveurs et Duchemann-Grondin
Adresse postale: 4 rue Jean Pierre Vassor
Commune postale: L'Étang Salé
Code postal: 97427
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Boucane de porc surgelé
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lapin frais découpé sans os
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Émiette de steak au tofu
Date de conclusion du contrat: 2020-06-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Olcodis
Adresse postale: 23 ter chemin Gazet les Bas
Commune postale: Sainte-Anne
Code postal: 97437
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Nugget au tofu
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Patte appertisé en portion individuelle (exemple: rillettes, tartinable?)
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Salade composée appertisée en portion individuelle
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Achards de légumes
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Ananas entier épluché
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Assortiment de fruits frais découpés
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Chou blanc rapé
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Chouchou en lamelle
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Citrouille en cube
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Mélanges pour chop suey
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Légumes surgelés pour couscous
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 400 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Légumes surgelés pour ratatouille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 720 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Poivrons émincés surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 290 💰
“— les contrats pour les lots 1 à 7 et 21 à 23 ont été signés le 11.3.20 et les contrats pour les lots 10 et 11 ont été signés le 28.5.20;
— référé...”
— les contrats pour les lots 1 à 7 et 21 à 23 ont été signés le 11.3.20 et les contrats pour les lots 10 et 11 ont été signés le 28.5.20;
— référé contractuel: dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative;
— recours de plein contentieux: un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence «Département de Tarn-et-Garonne» (Arrêt du CE, ASS, 4.4.2014) est recevable dans un délai de deux mois suivant la publication du présent avis;
— le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante: achats-publics@saintdenis.re
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Source: OJS 2020/S 132-323295 (2020-07-06)