Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de collecte, de transport et de transport et de traitement des déchets du domaine universitaire de Grenoble
19DAD05”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Marché de collecte, de transport et de transport et de traitement des déchets du domaine universitaire de Grenoble.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 920 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: collecte et transport des déchets ménagers et assimilables (DIB) résiduels, des emballages ménagers, des papiers-cartons et cartons et des emballages verre”
Titre
Lot 1: collecte et transport des déchets ménagers et assimilables (DIB) résiduels, des emballages ménagers, des papiers-cartons et cartons et des emballages verre
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine universitaire de Grenoble sis sur Saint-Martin-d'Hères et Gières.
Description du marché:
“Ce lot inclut les prestations de base suivantes:
— collecte en porte-à-porte sur les points désignés et transport des déchets ménagers et assimilables (DIB)...”
Description du marché
Ce lot inclut les prestations de base suivantes:
— collecte en porte-à-porte sur les points désignés et transport des déchets ménagers et assimilables (DIB) résiduels jusqu'au point de traitement objet du lot 2,
— collecte en porte-à-porte sur les points désignés, transport et traitement des papiers/cartons triés,
— collecte en porte-à-porte sur les points désignés et transport des emballages ménagers et assimilables triés (EMLM) jusqu'au point de traitement objet du lot 3,
— collecte en porte-à-porte sur les points désignés et transport et traitement des emballages verre.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 538 500 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-02-21 📅
Date de fin: 2026-02-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché initial est reconductible 2 fois. Dans l'hypothèse d'un marché similaire, la conclusion de celui-ci interviendra dans les 3 années à compter de la...”
Description des renouvellements
Le marché initial est reconductible 2 fois. Dans l'hypothèse d'un marché similaire, la conclusion de celui-ci interviendra dans les 3 années à compter de la date de notification du marché initial conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique. En définitive, la durée globale maximale du marché pourra atteindre 6 années.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: traitement final des déchets ménagers et assimilables (DIB) résiduel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Domaine universitaire de Grenoble sis sur les communes de Saint-Martin-d'Hères et Gières.”
Description du marché: Traitement final des déchets ménagers et assimilables (DIB) résiduel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: traitement en centre de tri et valorisation des Emballages ménagers légers en mélange (EMLM)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Traitement en centre de tri et valorisation des Emballages ménagers légers en mélange (EMLM).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: Déchets industriels banals (DIB) de l'aire de regroupement
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot inclut les prestations de base suivantes:
— mise à disposition et entretien de bennes, enlèvement, transport et élimination des déchets issus de...”
Description du marché
Ce lot inclut les prestations de base suivantes:
— mise à disposition et entretien de bennes, enlèvement, transport et élimination des déchets issus de l'aire de regroupement pour les flux suivants:
—— DIB recyclables en mélange,
—— ferrailles et métaux,
—— papiers-cartons,
—— gravats,
—— bois naturel et traités.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5: Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) de l'aire de regroupement” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot inclut les prestations de base suivantes:
— mise à disposition et entretien des contenants pour les DEEE sur l'aire de regroupement,
— enlèvement,...”
Description du marché
Ce lot inclut les prestations de base suivantes:
— mise à disposition et entretien des contenants pour les DEEE sur l'aire de regroupement,
— enlèvement, transport et élimination des DEEE.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 6: Déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD), huiles et produits divers de l'aire de regroupement” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot inclut les prestations de base suivantes:
— mise à disposition et entretien des contenants pour les DTQD et produits divers, (piles, batteries,...”
Description du marché
Ce lot inclut les prestations de base suivantes:
— mise à disposition et entretien des contenants pour les DTQD et produits divers, (piles, batteries, néons, aérosols, huiles, flacons et produits souillés) sur l'aire de regroupement et sur un point secondaire (UFR de chimie),
— enlèvement, transport et élimination des DTQD et produits divers, (piles, batteries, aérosols, huiles, flacons et produits souillés).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-09
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Marché similaire à conclure dans les 3 années à compter de la notification du marché.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatif s aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 215-527668 (2019-11-05)
Avis d'attribution de marché (2020-03-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 162 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Ce lot inclut les prestations de base suivantes:
— collecte en porte-à-porte sur les points désignés et transport des déchets ménagers et assimilables (DIB)...”
Description du marché
Ce lot inclut les prestations de base suivantes:
— collecte en porte-à-porte sur les points désignés et transport des déchets ménagers et assimilables (DIB) résiduels jusqu'au point de traitement objet du lot 2;
— collecte en porte-à-porte sur les points désignés, transport et traitement des papiers/cartons triés;
— collecte en porte-à-porte sur les points désignés et transport des Emballages ménagers et assimilables triés (EMLM) jusqu'au point de traitement objet du lot 3;
— collecte en porte-à-porte sur les points désignés et transport et traitement des emballages verre.
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Description du marché:
“Ce lot inclut les prestations de base suivantes:
— mise à disposition et entretien de bennes, enlèvement, transport et élimination des déchets issus de...”
Description du marché
Ce lot inclut les prestations de base suivantes:
— mise à disposition et entretien de bennes, enlèvement, transport et élimination des déchets issus de l'aire de regroupement pour les flux suivants:
—— DIB recyclables en mélange;
—— ferrailles et métaux;
—— papiers-cartons;
—— gravats;
—— bois naturel et traités.
Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot inclut les prestations de base suivantes:
— mise à disposition et entretien des contenants pour les DEEE sur l'aire de regroupement;
— enlèvement,...”
Description du marché
Ce lot inclut les prestations de base suivantes:
— mise à disposition et entretien des contenants pour les DEEE sur l'aire de regroupement;
— enlèvement, transport et élimination des DEEE.
Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot inclut les prestations de base suivantes:
— mise à disposition et entretien des contenants pour les DTQD et produits divers, (piles, batteries,...”
Description du marché
Ce lot inclut les prestations de base suivantes:
— mise à disposition et entretien des contenants pour les DTQD et produits divers, (piles, batteries, néons, aérosols, huiles, flacons et produits souillés) sur l'aire de regroupement et sur un point secondaire (UFR de chimie);
— enlèvement, transport et élimination des DTQD et produits divers, (piles, batteries, aérosols, huiles, flacons et produits souillés).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 215-527668
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019DAD05
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Collecte et transport des déchets ménagers et assimilables (DIB) résiduels, des emballages ménagers, des papiers-cartons et cartons et des emballages verre”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Propolys
Numéro d'enregistrement national: 525 089 371 00013
Adresse postale: 109 rue Jean Aicard
Commune postale: Draguignian
Code postal: 83300
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Paprec Réseaux
Numéro d'enregistrement national: 954 506 127 00248
Adresse postale: rue Blaise Pascal
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Déchets industriels banals de l'aire de regroupement
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec
Numéro d'enregistrement national: 95450612700248
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) de l'aire de regroupement” Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec D3E
Numéro d'enregistrement national: 43276414000096
Adresse postale: 9 rue Blaise Pascal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Trialp
Numéro d'enregistrement national: 353 525 355 00080
Adresse postale: 928 avenue de la Houille Blanche
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Traitement final des déchets ménagers et assimilables (DIB) résiduels
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Traitement en centre de tri et valorisation des Emballages ménagers légers en mélange (EMLM)”
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verduj
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place verdun
Source: OJS 2020/S 051-121504 (2020-03-10)