Marché de collecte, de transport et de transport et de traitement des déchets du domaine universitaire de Grenoble

Communauté université Grenoble Alpes

Marché de collecte, de transport et de transport et de traitement des déchets du domaine universitaire de Grenoble.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-05 Avis de marché
2020-03-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté université Grenoble Alpes
Adresse postale:
“Direction de l'aménagement durable, 141 rue de la Piscine, domaine universitaire, BP 86”
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38402
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Alicia Andreani
Téléphone: +33 476635591 📞
Courrier électronique: alicia.andreani-dyjach@univ-grenoble-alpes.fr 📧
Région: Isère 🏙️
URL: https://www.communaute-univ-grenoble-alpes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_PC3NXuMXDE 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de collecte, de transport et de transport et de traitement des déchets du domaine universitaire de Grenoble 19DAD05”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“Marché de collecte, de transport et de transport et de traitement des déchets du domaine universitaire de Grenoble.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 920 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: collecte et transport des déchets ménagers et assimilables (DIB) résiduels, des emballages ménagers, des papiers-cartons et cartons et des emballages verre”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine universitaire de Grenoble sis sur Saint-Martin-d'Hères et Gières.
Description du marché:
“Ce lot inclut les prestations de base suivantes: — collecte en porte-à-porte sur les points désignés et transport des déchets ménagers et assimilables (DIB)...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 538 500 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-02-21 📅
Date de fin: 2026-02-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché initial est reconductible 2 fois. Dans l'hypothèse d'un marché similaire, la conclusion de celui-ci interviendra dans les 3 années à compter de la...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: traitement final des déchets ménagers et assimilables (DIB) résiduel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Domaine universitaire de Grenoble sis sur les communes de Saint-Martin-d'Hères et Gières.”
Description du marché: Traitement final des déchets ménagers et assimilables (DIB) résiduel.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: traitement en centre de tri et valorisation des Emballages ménagers légers en mélange (EMLM)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Traitement en centre de tri et valorisation des Emballages ménagers légers en mélange (EMLM).”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: Déchets industriels banals (DIB) de l'aire de regroupement
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot inclut les prestations de base suivantes: — mise à disposition et entretien de bennes, enlèvement, transport et élimination des déchets issus de...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 5: Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) de l'aire de regroupement”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot inclut les prestations de base suivantes: — mise à disposition et entretien des contenants pour les DEEE sur l'aire de regroupement, — enlèvement,...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 6: Déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD), huiles et produits divers de l'aire de regroupement”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot inclut les prestations de base suivantes: — mise à disposition et entretien des contenants pour les DTQD et produits divers, (piles, batteries,...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-09 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-09 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Marché similaire à conclure dans les 3 années à compter de la notification du marché.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatif s aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 215-527668 (2019-11-05)
Avis d'attribution de marché (2020-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 162 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Ce lot inclut les prestations de base suivantes: — collecte en porte-à-porte sur les points désignés et transport des déchets ménagers et assimilables (DIB)...”    Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot inclut les prestations de base suivantes: — mise à disposition et entretien de bennes, enlèvement, transport et élimination des déchets issus de...”    Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot inclut les prestations de base suivantes: — mise à disposition et entretien des contenants pour les DEEE sur l'aire de regroupement; — enlèvement,...”    Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot inclut les prestations de base suivantes: — mise à disposition et entretien des contenants pour les DTQD et produits divers, (piles, batteries,...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 215-527668

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019DAD05
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Collecte et transport des déchets ménagers et assimilables (DIB) résiduels, des emballages ménagers, des papiers-cartons et cartons et des emballages verre”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Propolys
Numéro d'enregistrement national: 525 089 371 00013
Adresse postale: 109 rue Jean Aicard
Commune postale: Draguignian
Code postal: 83300
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Paprec Réseaux
Numéro d'enregistrement national: 954 506 127 00248
Adresse postale: rue Blaise Pascal
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Déchets industriels banals de l'aire de regroupement
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec
Numéro d'enregistrement national: 95450612700248
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) de l'aire de regroupement”
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec D3E
Numéro d'enregistrement national: 43276414000096
Adresse postale: 9 rue Blaise Pascal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Trialp
Numéro d'enregistrement national: 353 525 355 00080
Adresse postale: 928 avenue de la Houille Blanche
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Région: Savoie 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Traitement final des déchets ménagers et assimilables (DIB) résiduels
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Traitement en centre de tri et valorisation des Emballages ménagers légers en mélange (EMLM)”

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verduj
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place verdun
Source: OJS 2020/S 051-121504 (2020-03-10)