Marché d'impression, de livraison et d'expédition de publications savantes

Académie des inscriptions et belles-lettres

Marché à bons de commande relatif à l'impression, la livraison et l'expédition de publications savantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Peeters

Qui ?

• Académie des inscriptions et belles-lettres

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-16	Avis de marché
2019-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: Marché 2019 - AOR
Brève description:

Marché à bons de commande relatif à l'impression, la livraison et l'expédition de publications savantes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Académie des inscriptions et belles-lettres
Adresse postale: 23 quai Conti
Code postal: 75006
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.aibl.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariat1@aibl.fr 📧
Téléphone: +33 144414306 📞
URL des documents: http://www.aibl.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-16 📅
Date limite de soumission: 2019-06-28 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-233722
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Périodiques rassemblant également les textes des rapports et hommages qui y sont présentés.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Comptes rendus de l'académie des inscriptions et belles-lettres
Numéro du lot: 1
Brève description:

Périodique réunissant les textes des exposés prononcés lors des séances de l'académie dans les domaines relevant de sa compétence (archéologie, histoire, philologie).

4 à 5 fascicules par an. 150 pages en moyennes avec illustrations.

Description des renouvellements: Tacite reconduction pour 3 années.
Informations complémentaires:

Périodiques rassemblant également les textes des rapports et hommages qui y sont présentés.

Intitulé du lot: Journal des savants
Numéro du lot: 2
Brève description:

Périodique bisemestriel rassemblant des articles de haute érudition relevant des domaines suivants: Antiquité gréco-romaine, Moyen Âge et tradition classique, orientalisme.

2 fascicules par an. 300 à 400 pages annuelles avec illustrations.

Intitulé du lot: 1) monuments Piot, 2) catalogues et ouvrages d'histoire de l'art
Numéro du lot: 3
Brève description:

1) périodique très richement illustré (couleur) réunissant les études ressortissant à l'histoire de l'art (Antiquité classique, orientalisme, Moyen Âge et temps modernes),

2) publications dans le cadre des collections: Corpus Vasorum Antiquorum (CVA, Cahiers du CVA, Nouvel Espérandieu (recueil général sculptures sur pierre de la Gaule romaine).

6 à 8 volumes.

Intitulé du lot: Mémoires de l'académie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Monographies dans les domaines de compétences de l'académie (archéologie, histoire, philologie).

4 à 6 volumes.

Intitulé du lot: Recueils épigraphiques et divers
Numéro du lot: 5
Brève description:

Recueils épigraphiques (corpus des inscriptions de Délos, inventaire des inscriptions sud-arabiques, recueil des inscriptions syriaques, épigraphie et archéologie) et divers (Hobogîrîn) incluant une illustration soignée et des caractères spéciaux.

2 à 6 volumes.

Intitulé du lot: Ouvrages relatifs aux études médiévales et modernes
Numéro du lot: 6
Brève description:

Ouvrages des collections suivantes: recueil des historiens de la France, chartes et diplômes relatifs à l'histoire de France, documents relatifs à l'histoire des Croisades.

Intitulé du lot: Carte archéologique de la Gaule
Numéro du lot: 7
Brève description:

Catalogue, département par département, des trouvailles archéologiques en France et de la protohistoire au Moyen Âge.

8 à 12 volumes.

Intitulé du lot: Actes de colloques
Numéro du lot: 8
Brève description:

Actes de colloques organisés par l'académie dans le cadre des domaines relevant de sa compétence (archéologie, histoire, philologie).

5 à 7 volumes par an.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce (extrait K bis), datant de moins de 3 mois; en cas de société filiale, un organigramme faisant apparaître la structure juridique (principaux actionnaires) et le rattachement au groupe du candidat; pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins de 1 an, un récépissé de dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises,

— déclaration du candidat — formulaires CERFA DC1 et DC4 (les formulaires à compléter sont disponibles sur le site internet du Minefi à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires),

— déclaration sur l'honneur datée et signée pour justifier que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales,

— attestation d'assurance responsabilité civile,

— déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, atteste…

… que les renseignements et documents relatifs à ses capacités et à ses aptitudes, fournis dans le cadre de la présente consultation sont exacts,

… qu'il n'a fait l'objet d'aucune exclusion de la participation à la procédure de passation des marchés publics prévue aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique. Le candidat produit tous les documents utiles à l'appui de cette déclaration, conformément aux articles R. 2143-5 à R. 2143-12 du code de la commande publique. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des documents précités, faute de quoi la candidature ne pourrait être retenue.

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

— déclaration du candidat — formulaires CERFA DC2 (les formulaires à compléter sont disponibles sur le site internet du Minefi à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires),

— bilans et annexes des 3 derniers exercices clos (feuillets CERFA 2050 à 2065) — ou des seuls exercices clos si la date de création de l'entreprise est inférieure à 3 ans ou les équivalents pour les candidats étrangers non établis en France. Si le candidat appartient à un groupe établissant des comptes consolidés: bilans consolidés, des 3 derniers exercices clos (feuillets CERFA 2050 à 2065) (ou des seuls exercices clos si la date de création de l'entreprise est inférieure à 3 ans) ou les équivalents pour les candidats étrangers non établis en France.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

1) composition et moyens de l'entreprise soumissionnaire:

— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services,

— moyens humains dont le candidat dispose pour l'exécution des services comprenant notamment une déclaration sur l'honneur concernant ses effectifs et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ou depuis la date de création de l'entreprise,

— le cas échéant, toutes autres informations jugées utiles par le candidat;

2) références professionnelles des 3 dernières années dans le domaine concerné (description des réalisations antérieures) et précisant les coordonnées des clients et/ou toutes autres références ou éléments d'information susceptibles de démontrer son aptitude à se voir attribuer le marché public objet du présent règlement;

3) justifications techniques (fournir impérativement des échantillons représentatifs pour chaque lot) attestant notamment:

— d'une expérience dans les domaines des publications correspondant aux lots auxquels le candidat soumissionne, au cours des 3 dernières années,

— de sa capacité à imprimer en haute qualité des illustrations (trait, simili, quadri), et plus généralement de la qualité de ses impressions,

— de sa capacité à imprimer avec une égale qualité en offset et en numérique,

— de la qualité du façonnage de ses ouvrages, et en particulier de la qualité de la reliure de ses impressions numériques.

Nb: pour le lot 3, fournir des ouvrages avec couverture cartonnée.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 4
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002314600017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Personne morale de droit public à statut particulier
Contact
URL des documents: http://www.aibl.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Calendrier prévisionnel:

— date limite de remise des candidatures: 28.6.2019,

— date limite de remise des offres: 19.8.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 097-233722 (2019-05-16)

Avis d'attribution de marché (2019-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-04 📅
Date de publication: 2019-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 237-581066
Se réfère à l'avis: 2019/S 097-233722
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Journal des Savants
Brève description:

Périodique bi-semestriel rassemblant des articles de haute érudition relevant des domaines suivants: antiquité gréco-romaine, Moyen Age et tradition classique, orientalisme.

Intitulé du lot: 1) monuments Piot; 2) catalogues et ouvrages d'histoire de l'art
Brève description:

1) périodique très richement illustré (couleur) réunissant les études ressortissant à l'histoire de l'art (antiquité classique, orientalisme, Moyen Âge et temps modernes);

Monographies dans les domaines de compétences de l'académie (archéologie, histoire, philologie). 4 à 6 volumes.

Recueils épigraphiques (corpus des inscriptions de Délos, inventaire des Inscriptions sud-arabiques, recueil des inscriptions syriaques, épigraphie et archéologie) et divers (Hobogîrîn) incluant une illustration soignée et des caractères spéciaux. 2 à 6 volumes.

Ouvrages des collections suivantes: Recueil des historiens de la France, Chartes et Diplômes relatifs à l'histoire de France, documents relatifs à l'histoire des Croisades. 6 à 8 volumes.

Catalogue, département par département, des trouvailles archéologiques en France et de la Protohistoire au Moyen Age. 8 à 12 volumes.

Actes de colloques organisés par l'académie dans le cadre des domaines relevant de sa compétence (archéologie, histoire, philologie). 5 à 7 volumes par an.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-24 📅
Nom: Peeters
Commune postale: Herent
Pays: France 🇫🇷
Belgique/België 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2019/S 237-581066 (2019-12-04)

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