Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de:
— désinfection,
— dératisation,
— désinsectisation,
— enlèvement d'encombrants définis dans le CCTP,
— éloignement des volatiles,
— traitement des charpentes.
Ces prestations seront réalisés aussi bien sur les biens bâtis que non bâtis de la métropole de Lyon ou dont elle a la charge.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Commune postale: Lyon
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dpmg.marches@grandlyon.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole de Lyon, direction du patrimoine et des moyens généraux: il est rappelé que les demandes de renseignements sont exclusivement à adresser par écrit...”
Nom
Métropole de Lyon, direction du patrimoine et des moyens généraux: il est rappelé que les demandes de renseignements sont exclusivement à adresser par écrit via la rubrique correspondances du profil acheteur de la métropole: http://marchespublics.grandlyon.com
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'hygiène des biens bâtis et non bâtis de la métropole de Lyon lot 1 — secteur est, lot 2 — secteur ouest
19dpmg074”
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de:
— désinfection,
— dératisation,
— désinsectisation,
— enlèvement d'encombrants définis...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de:
— désinfection,
— dératisation,
— désinsectisation,
— enlèvement d'encombrants définis dans le CCTP,
— éloignement des volatiles,
— traitement des charpentes.
Ces prestations seront réalisés aussi bien sur les biens bâtis que non bâtis de la métropole de Lyon ou dont elle a la charge.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de désinfection et de désinfestation📦
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon, 69003 — Lyon.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de:
— désinfection,
— dératisation,
— désinsectisation,
— enlèvement d'encombrants définis...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de:
— désinfection,
— dératisation,
— désinsectisation,
— enlèvement d'encombrants définis dans le CCTP,
— éloignement des volatiles,
— traitement des charpentes.
Ces prestations seront réalisés aussi bien sur les biens bâtis que non bâtis de la métropole de Lyon ou dont elle a la charge.
Les prestations sont divisées en 2 lots géographiques: le secteur est est composé des communes situées sur la rive gauche du Rhône.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent lot est un accord-cadre à bons de commande de 2 ans ferme, reconductible 1 fois 2 années. Le montant maximum d'engagement de commande pour la...”
Description des renouvellements
Le présent lot est un accord-cadre à bons de commande de 2 ans ferme, reconductible 1 fois 2 années. Le montant maximum d'engagement de commande pour la durée ferme est de 500 000 EUR HT. Ce montant d'engagement est identique pour la durée de reconduction de 2 ans. Le montant maximum d'engagement sur la durée totale du marché est de 1 000 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de:
— désinfection,
— dératisation,
— désinsectisation,
— enlèvement d'encombrants définis...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de:
— désinfection,
— dératisation,
— désinsectisation,
— enlèvement d'encombrants définis dans le CCTP,
— éloignement des volatiles,
— traitement des charpentes.
Ces prestations seront réalisés aussi bien sur les biens bâtis que non bâtis de la métropole de Lyon ou dont elle a la charge.
Les prestations sont divisées en 2 lots géographiques: le secteur ouest composé des communes situées sur la rive droite du Rhône.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé),
— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Précisions:
— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art. L. 5212-1 code du travail),
— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur,
— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-11 CCP.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— si pour une raison justifiée,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,
— si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de...”
Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Être en capacité de réaliser des prestations d'hygiène du bâtiment et de terrain; de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 3 références...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Être en capacité de réaliser des prestations d'hygiène du bâtiment et de terrain; de même nature et importance; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— financement: ressources propres de l'acheteur,
— paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un...”
Conditions d'exécution du contrat
— financement: ressources propres de l'acheteur,
— paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours,
— prix révisable,
— avances,
— acomptes,
— les lots ne comportent pas de conditions d'exécution à caractère social ou environnemental.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-26
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 20 rue du Lac, 69003 Lyon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Le ou les représentants de l'acheteur.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com — les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. L'adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements.
Procédure d'appel d'offre ouvert — la Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier.
Précision sur les conditions d'obtention des documents: le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence: 19dpmg074 — si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.
Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un DUME. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du DUME déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points.
La transmission et la vérification des documents de candidatures ne peut pas être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro SIRET.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations est: janvier 2020 — cette consultation fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite (publiée au JOUE sous la référence 2019/S 117-287054 et au BOAMP sous la référence: 19-92749).
Le délai de validité des offres: 150 jours à compter de la date de remise des plis.
La facturation en ligne sera acceptée.
Lieu d'exécution des prestations pour chaque lot: territoire de la métropole de Lyon.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2019/S 207-504981 (2019-10-22)
Avis d'attribution de marché (2020-07-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'hygiène des biens bâtis et non bâtis de la Métropole de Lyon. Lot 1 — secteur Est. Lot 2 — secteur Ouest
19dpmg074”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de:
— désinfection;
— dératisation;
— désinsectisation;
— enlèvement d'encombrants définis...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de:
— désinfection;
— dératisation;
— désinsectisation;
— enlèvement d'encombrants définis dans le CCTP;
— éloignement des volatiles;
— traitement des charpentes.
Ces prestations seront réalisées aussi bien sur les biens bâtis que non bâtis de la Métropole de Lyon ou dont elle a la charge.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Est
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon, 69003 Lyon.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de:
— désinfection;
— dératisation;
— désinsectisation;
— enlèvement d'encombrants définis...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de:
— désinfection;
— dératisation;
— désinsectisation;
— enlèvement d'encombrants définis dans le CCTP;
— éloignement des volatiles;
— traitement des charpentes.
Ces prestations seront réalisés aussi bien sur les biens bâtis que non bâtis de la Métropole de Lyon dont elle a la charge.
Les prestations sont divisées en deux lots géographiques:
— le secteur Est est composé des communes situées sur la rive gauche du Rhône.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Ouest
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de:
— désinfection;
— dératisation;
— désinsectisation;
— enlèvement d'encombrants définis...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la réalisation des prestations de:
— désinfection;
— dératisation;
— désinsectisation;
— enlèvement d'encombrants définis dans le CCTP;
— éloignement des volatiles;
— traitement des charpentes.
Ces prestations seront réalisés aussi bien sur les biens bâtis que non bâtis de la Métropole de Lyon dont elle a la charge.
Les prestations sont divisées en deux lots géographiques:
— le secteur Ouest composé des communes situées sur la rive droite du Rhône.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 207-504981
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur Est
Date de conclusion du contrat: 2020-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: MCM Propreté Services
Adresse postale: 8 rue Sigmund Freud — NUTS: FRK26
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
“Pour chaque lot:
Critère d'analyse:
— Prix: 40 %;
— Valeur technique: 30 %
Durée de deux ans reconductible une fois deux ans.
Engagement maxi pour la...”
Pour chaque lot:
Critère d'analyse:
— Prix: 40 %;
— Valeur technique: 30 %
Durée de deux ans reconductible une fois deux ans.
Engagement maxi pour la période ferme, identique pour la période reconduite:
500 000 EUR HT.
Offres électroniques: aucune des autres pays membres; quatre de PME.
Le candidat peut exercer:
— un référé contractuel (article L. 551-13 et suivants, R. 551-7 et suivants du code de justice administrative);
— un recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les deux mois à compter de la publication du présent avis (arrêt du Conseil d'État 358994 du 4.4.2014).
Marché consultable sur RDV, lundi au vendredi, 9h00 —16h00, 3 rue des Cuirassiers,
69003 Lyon, sur demande écrite à direction Patrimoine et moyens généraux,
service Ressources, unité Procédures achats marchés
20 rue du Lac, CS 33569, 69505 Lyon Cedex 03,
Fax: +33 426993045 ou dpmg@grandlyon.com, qui identifiera le demandeur juridique et physique qui justifiera son identité lors de la consultation.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 135-333002 (2020-07-10)