Marché d'études, de réalisation et d'essais en conditions inactives d'un ensemble de Boîtes à gants (BAG) dans un bâtiment nucléaire

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Les prestations portent sur la réalisation d'un ensemble de BAG visant au reconditionnement de matières selon le standard du bâtiment.
Cet ensemble comporte: un caisson d'ouverture, composé d'un SAS ventilé et de 2 BAG connectées à ce SAS, ainsi que 2 BAG de tri / reconditionnement dont l'une d'elles comporte une paire de télémanipulateurs.
Les présentes prestations comprennent:
— part ferme: poste 1: les études d'exécution (mécanique, ergonomie, FOH, sûreté),
— part conditionnelle:
—— poste 2: approvisionnement matière,
—— poste 3: réalisation et essais de réception en usine,
—— poste 4: montage et essais en condition inactive sur site.
— part estimative: BPU et prestation sur devis.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-20 Avis de marché
Avis de marché (2019-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installations mécaniques
Quantité ou étendue:
Ce marché inclut la fourniture et la mise en place des sous-ensembles suivants:— 1 SAS personnel / matières destiné à l'introduction des colis et conteneurs de matières à l'intérieur des BAG d'ouverture,— 2 BAG d'ouverture des colis et conteneurs, connectées au SAS par l'intermédiaire d'une porte étanche. Ces BAG servent à l'inspection des colis et des conteneurs; elles sont équipées d'équipements de manutention et d'outillages,— 2 BAG de «tri / reconditionnement», permettant le conditionnement des matières en Conteneurs primaires (CP). Ces 2 BAG sont chacune divisées en 2 postes de travail séparés par une paroi et une porte guillotine. Le 1er poste de travail comporte des outillages manuels permettant le tri des matières ainsi que la pesée des CP. Ce poste est télémanipulé pour l'une des 2 BAG. Le 2d poste de travail est divisé en 3 fonctions principales: un poste de décontamination semi-automatique de CP, un poste d'identification comportant une balance réseau et un lecteur de codes-barres, ainsi qu'un poste de sortie des CP via une interface spécifique en fond de BAG; les opérations effectuées dans ces BAG sont manuelles.La fourniture de la prestation s'arrête aux boîtiers de ventilation des BAG (raccordement à la ventilation exclu de la fourniture) et au câblage électrique jusqu'à un boîtier d'attente sur les BAG.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installations mécaniques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: Centre DAM — Île de France DCG/SAPI/BPAM/ Bâtiment U Bruyères-le-Châtel
Code postal: 91297
Commune postale: Arpajon
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: thieyacine.ndaw@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169267789 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-20 📅
Date limite de soumission: 2019-05-03 📅
Date de publication: 2019-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 059-137660
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
1) Confidentialité et mise a disposition du dossier de consultation des entreprises: 1.1) Afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner; 1.2) Documents DR: Les documents de la consultation contiennent des informations sensibles et font l'objet d'une mention particulière «Diffusion restreinte», visant à garantir leur confidentialité. Les candidats doivent retourner à l'appui de leur candidature le document «Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information de diffusion restreinte — déclinaison en règles de sécurité informatique» dûment signé. Dans le cas contraire, les documents sensibles ne pourront pas faire l'objet d'un envoi électronique et seront adressés sous format papier uniquement par courrier suivant les dispositions de l'annexe 3 de l'IGI 1300 du 31.11.2011; 1.3) Le présent avis, le règlement de consultation, l'engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information DR et une partie du DCE non confidentiel sont à retirer sur https://www.marches-publics.gouv.fr Le cas échéant, pour des raisons de taille de fichiers, l'autre partie du DCE non DR peut être transmise aux candidats selon les modalités du règlement de consultation; 2) Remise des candidatures: La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté. Les candidatures peuvent être remises par voie électronique 2.1) Formalisme pour la remise de la candidature par voie électronique: a) Afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plate-forme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr). En cas de réponse électronique, la signature électronique du dossier est requise; B) Le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique; C) En cas d'envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2019.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations portent sur la réalisation d'un ensemble de BAG visant au reconditionnement de matières selon le standard du bâtiment.
Cet ensemble comporte: un caisson d'ouverture, composé d'un SAS ventilé et de 2 BAG connectées à ce SAS, ainsi que 2 BAG de tri / reconditionnement dont l'une d'elles comporte une paire de télémanipulateurs.
Les présentes prestations comprennent:
— part ferme: poste 1: les études d'exécution (mécanique, ergonomie, FOH, sûreté),
— part conditionnelle:
—— poste 2: approvisionnement matière,
—— poste 3: réalisation et essais de réception en usine,
—— poste 4: montage et essais en condition inactive sur site.
— part estimative: BPU et prestation sur devis.
Quantité ou étendue:
Ce marché inclut la fourniture et la mise en place des sous-ensembles suivants:
— 1 SAS personnel / matières destiné à l'introduction des colis et conteneurs de matières à l'intérieur des BAG d'ouverture,
— 2 BAG d'ouverture des colis et conteneurs, connectées au SAS par l'intermédiaire d'une porte étanche. Ces BAG servent à l'inspection des colis et des conteneurs; elles sont équipées d'équipements de manutention et d'outillages,
— 2 BAG de «tri / reconditionnement», permettant le conditionnement des matières en Conteneurs primaires (CP). Ces 2 BAG sont chacune divisées en 2 postes de travail séparés par une paroi et une porte guillotine.
Le 1
Le 2
La fourniture de la prestation s'arrête aux boîtiers de ventilation des BAG (raccordement à la ventilation exclu de la fourniture) et au câblage électrique jusqu'à un boîtier d'attente sur les BAG.
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: B17-03742
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de Valduc, 21120 Is-sur-Tille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Présentation des candidatures:
Les entreprises candidates doivent fournir à l'appui de leur candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi:
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Les attestations de régularité fiscales et sociales.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
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Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire,
— en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre;
2) Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Situation économique et financière:
Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres:
— les caractéristiques de l'entreprise: statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l'entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme; un extrait-k-bis ou équivalent,
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— une attestation d'assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant,
— le chiffre d'affaire global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— les 3 derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant.
Son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
La sous-traitance totale est interdite.
Capacité technique et professionnelle:
La sélection des candidats se fera sur les critères suivants:
— maîtrise de l'arrêté 84,
— maîtrise de prestations de conception, réalisation et d'essais de BAG en milieu nucléaire,
— maîtrise de la prise en compte du FOH dans les études d'exécution,
— maîtrise de systèmes mécaniques en milieu nucléaire.
L'atteinte de ces critères sera démontrée par les dossiers listés ci-après. Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d'un groupement) devra présenter:
— l'organisation pressentie et le montage industriel pour ce type de prestation, avec le cas échéant l'organisation au sein du groupement et/ou la démonstration de sa capacité à maîtriser la sous-traitance,
— les moyens humains identifiant à minima les profils types (non nominatifs) des intervenants (qualifications, ancienneté, habilitations et diplômes),
— les moyens matériels,
— l'organisation et la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité),
— un dossier précis et détaillé des références au cours des 5 dernières années pour les travaux.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— maîtrise en sûreté nucléaire et prise en compte de l'arrêté du 10.8.1984,
— maîtrise du management d'affaire,
— maîtrise de prestations de conception, réalisation et d'essais de BAG en milieu nucléaire,
— maîtrise de la prise en compte du FOH dans les études d'exécution,
— maîtrise de systèmes mécaniques en milieu nucléaire.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, ce dernier doit revêtir la forme d'un Groupement momentané d'entreprises (GME) solidaire ou à défaut d'un GME conjoint. En tout état de cause, le mandataire doit être solidaire de tous les membres du groupement.
Autres conditions particulières:
1
A-Marché classifié sans détention
Ce marché est un marché «Confidentiel défense — CD» au sens de l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Ce marché donne accès à des informations classifiées intéressant la défense nationale. Il ne nécessite pas la détention d'informations et/ou de supports classifiés «Confidentiel défense — CD» par le titulaire dans ses locaux.
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En conséquence, le dossier de candidature doit contenir sous enveloppe séparée:
— soit une attestation d'une décision d'habilitation DGA en cours de validité,
— soit une demande d'habilitation (pour tout renseignement contacter M. L'officier de sécurité CEA Centre de Valduc: CEA Valduc, 21120 Is-sur-Tille), au +33 380234000.
Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en groupement momentané d'entreprises ou des sous-traitants pressentis par les candidats audit marché.
À défaut d'avoir fourni son attestation ou la copie de sa demande dans le délai imparti, le candidat est réputé avoir renoncé à sa demande d'habilitation aux informations classifiées pour le présent marché et donc à sa candidature.
Pour les candidats de droit étranger le dossier devra également contenir l'attestation d'une habilitation appropriée délivrée par une autorité d'habilitation de l'État dont il relève. Cet État doit avoir conclu un accord de sécurité bilatéral ou multilatéral couvrant les échanges d'informations ou supports classifiés avec la France;
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2
Conformément à l'article 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, pour des raisons d'impartialité et compte tenu de la teneur des prestations, le titulaire du marché s'interdit de se porter candidat pour les procédures de passation relatives à des marchés qui, par leur objet, seraient susceptibles de créer une situation de conflit d'intérêts.
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Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: thiéyacine NDAW
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
1) Confidentialité et mise a disposition du dossier de consultation des entreprises:
1.1) Afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner;
1.2) Documents DR:
Les documents de la consultation contiennent des informations sensibles et font l'objet d'une mention particulière «Diffusion restreinte», visant à garantir leur confidentialité. Les candidats doivent retourner à l'appui de leur candidature le document «Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information de diffusion restreinte — déclinaison en règles de sécurité informatique» dûment signé. Dans le cas contraire, les documents sensibles ne pourront pas faire l'objet d'un envoi électronique et seront adressés sous format papier uniquement par courrier suivant les dispositions de l'annexe 3 de l'IGI 1300 du 31.11.2011;
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1.3) Le présent avis, le règlement de consultation, l'engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information DR et une partie du DCE non confidentiel sont à retirer sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Le cas échéant, pour des raisons de taille de fichiers, l'autre partie du DCE non DR peut être transmise aux candidats selon les modalités du règlement de consultation;
2) Remise des candidatures:
La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté.
Les candidatures peuvent être remises par voie électronique
2.1) Formalisme pour la remise de la candidature par voie électronique:
a) Afin de répondre de façon électronique, les candidats doivent déposer leur candidature sur la plate-forme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr). En cas de réponse électronique, la signature électronique du dossier est requise;
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B) Le candidat doit avoir au préalable fait l'acquisition d'un certificat électronique;
C) En cas d'envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2019/S 059-137660 (2019-03-20)
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Région:
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