Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché d'entretien des espaces verts
DGP / SG / E.V. 2020
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Marché d'entretien des espaces verts.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Photinia
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Vernaison/Francheville/Brignais/Irigny/Grigny/Sté Foy/Montagny/Brindas.
Description du marché: Entretien espaces verts résidences d'habitation.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée de 1 an à compter du 1.1.2020, reconductible 4 fois par période successive de 1 an.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: Citrus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Villeurbanne/Venissieux/Pusignan/Lyon/ La Boisse.
Description des renouvellements:
“Durée de 1 an à compter du 1.1. 2020, reconductible 4 fois par période successive de 1 an.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: Fagus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lyon/Écully.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: Magnolia
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-les-Bains/Annecy.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-07
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-09
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les modalités d'ouverture des offres sont données à titre indicatif et peuvent faire l'objet de modification.”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: https://demarchesadministratives.fr/tgi-grande-instance/lyon-69000🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Article R. 2182-1 du code de la commande publique.
II:— pour les marchés passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Article R. 2182-1 du code de la commande publique.
II:— pour les marchés passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre en lui indiquant les motifs de rejet. Lorsque cette notification intervient après l'attribution du marché public, elle précise, en outre, le nom de l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre. Elle mentionne également la date à compter de laquelle l'acheteur est susceptible de signer le marché public, dans le respect des dispositions du l de l'article 101. Article R. 2182-1 du code de la commande publique.
l — pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de 11 jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché public par l'acheteur.
ll — le respect du délai mentionné au l n'est pas exigé:
1) lorsque le marché public est attribué au seul opérateur ayant participé à la consultation;
2) pour l'attribution des marchés subséquents, fondés sur un accord-cadre, ou des marchés spécifiques fondés sur un système d'acquisition dynamique.
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Source: OJS 2019/S 163-400820 (2019-08-23)