Marché d'entretien des espaces verts communautaires

Communauté d'agglomération du Cotentin

Les prestations à réaliser concernent l'entretien des espaces verts naturels, les espaces aménagés, l'entretien des digues et les stations d'épuration plantées de roseaux des établissements et équipements communautaires notamment les zones d'activités, les sites du cycle de l'eau, les déchetteries, des réserves foncières et autres terrains de la Communauté d'agglomération du Cotentin (CAC).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-25 Avis de marché
2019-10-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: DIB-19-05
Brève description:
Les prestations à réaliser concernent l'entretien des espaces verts naturels, les espaces aménagés, l'entretien des digues et les stations d'épuration plantées de roseaux des établissements et équipements communautaires notamment les zones d'activités, les sites du cycle de l'eau, les déchetteries, des réserves foncières et autres terrains de la Communauté d'agglomération du Cotentin (CAC).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Cotentin
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@lecotentin.fr 📧
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics-manche.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-25 📅
Date limite de soumission: 2019-05-28 📅
Date de publication: 2019-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 083-197393
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Le lot 6 constitue un marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et service d'aide par le travail mentionnées aux articles L. 5213-13 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 968 400 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Espace naturel: Cherbourg-en-Cotentin
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commandes, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeurs ou en quantités pour une prestation de service. Entretien des espaces naturels sur le pôle de proximité de Cherbourg-en-Cotentin.
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Valeur estimée hors TVA: 402 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 5 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre débute à compter de la notification jusqu'au 31.12.2019. À l'issue de cette 1
Description des options: Accord-cadre reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Espace naturel: Saint-Pierre Église, Montebourg
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commandes, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeurs ou en quantités pour une prestation de service. Entretien des espaces naturel pour les pôles de proximité de Saint-Pierre Église et Montebourg.
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Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Espace naturel: La Hague et Douve et Divette
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeurs ou en quantités pour une prestation de service. Entretien des espaces naturels des pôles de proximité de La Hague et Douve et Divette.
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Valeur estimée hors TVA: 36 800 EUR 💰
Description des options: Accord-cadre reconductible 2 fois.
Intitulé du lot: Espace naturel: Cœur du Cotentin
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeurs ou en quantités pour une prestation de service. Entretien des espaces naturels sur le pôle de proximité de Cœur du Cotentin.
Valeur estimée hors TVA: 102 800 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre débute à compter de la notification jusqu'au 31.12.2019. A l'issue de cette 1
Intitulé du lot: Espace naturel: Côtes des Isles, Vallée de l'Ouve
Numéro du lot: 5
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeurs ou en quantités pour une prestation de service. Entretien des espaces naturels pour les pôles de proximité de Côtes des Isles et Vallée de l'Ouve.
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Valeur estimée hors TVA: 38 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Espace aménagé: Cherbourg-en-Cotentin
Numéro du lot: 6
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeurs ou en quantités pour unes prestation de service. Entretien des espaces aménagés du pôle de proximité de Cherbourg-en-Cotentin.
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre débute à compter ne la notification jusqu'au 31.12.2019. À l'issue de cette 1
Informations complémentaires:
Le lot 6 constitue un marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et service d'aide par le travail mentionnées aux articles L. 5213-13 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes.
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Intitulé du lot: Espace aménagé: Cœur du Cotentin
Numéro du lot: 7
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeurs ou en quantités pour une prestation de service. Entretien des espaces aménagés sur le pôle de proximité de Cœur du Cotentin.
Valeur estimée hors TVA: 200 800 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot 7 constitue un marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13 du code du travail et L. 344-2 du code le l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes.
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Intitulé du lot: Espace aménagé: vallée de l'Ouve
Numéro du lot: 8
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commandes, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeurs ou en quantités pour une prestation de service. Entretien des espaces aménagés sur le pôle de proximité de la vallée de l'Ouve.
Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Espace aménagé: Saint-Pierre Église — Val de Saire
Numéro du lot: 9
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeurs ou en quantités pour une prestation de service. Entretien des espaces aménagés sur les pôles de proximité de Saint-Pierre Église et le Val de Saire.
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Valeur estimée hors TVA: 84 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Espace aménagé: Montebourg
Numéro du lot: 10
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeurs ou en quantité pour une prestation de service. Entretien des espaces aménagés sur le pôle de proximité de Montebourg.
Valeur estimée hors TVA: 80 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Espace aménagé: La Hague
Numéro du lot: 11
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commandes, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeurs ou en quantités pour une prestation de service. Entretien des espaces aménagés sur le pôle de proximité de la Hague.
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Espace aménagé: Côtes des Isles
Numéro du lot: 12
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commandes, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeurs ou en quantités pour une prestation de service. Entretien des espaces aménagé sur le pôle de proximité de Côtes des Isles.
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des digues
Numéro du lot: 13
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commandes, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeurs ou en quantités pour une prestation de service. Entretien des digues.
Informations complémentaires:
Une visite est obligatoire, nous demandons aux candidats de bien vouloir prendre contact avec Mme Jennifer Pacary-Lamoureux du service GEMAPI au +33 233876800. À l'issue de la visite, une attestation de visite sera établie en double exemplaire et signée des 2 parties, un exemplaire sera conservé par le prestataire, le 2
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Intitulé du lot: Interventions STEP plantées de roseaux
Numéro du lot: 14
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commandes, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeurs ou en quantités pour une prestation de service. Intervention sur les STEP plantées de roseaux.
Valeur estimée hors TVA: 127 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Pôle de proximité de Cherbourg-en-Cotentin.
Pôles de proximité de Saint-Pierre Église et Montebourg.
Pôles de proximité de La Hague et Douve et Divette.
Pôle de proximité de Cœur du Cotentin.
Pôles de proximité de Côtes des Isles et Vallée de l'Ouve.
Pôle de proximité de la vallée de l'Ouve.
Pôles de proximité de Saint-Pierre Église et le Val de Saire.
Pôle de proximité de Montebourg.
Pôle de proximité de La Hague.
Pôle de proximité de Côtes des Isles.
Sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.
Formulaire DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles et les références des 3 dernières années (renseignements à porter dans le formulaire DC2).
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Capacité technique et professionnelle:
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant la date et le prestataire,
— déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pendant les 3 dernières années.
Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement dons le candidat dispose pour la réalisation de la prestation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour les lots 6 et 7, l'entreprise adaptée mentionnée à l'article L. 5213-13 du code du travail, ou l'établissement et service d'aide par le travail mentionnée à l'article L. 344.2 du code de l'action sociale et des familles ou structures équivalente doit produire le contrat d'objectif signé avec l'État qui vaut convention.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Cherbourg-en-Cotentin.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 067 205 00019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics-manche.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Procédure de passation est l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-3 du code de la commande publique, en vue de conclure 14 accords-cadres, à bons de commandes, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeurs ou en quantités. Toutes demande de renseignement est à adresser exclusivement sur le profil acheteur: https://marches-public-manche.fr — la transmission des documents a lieu exclusivement sur le profil acheteur: https://marche-public-manche.fr — il n'est pas prévu et ne sera admis aucun dépôt des candidatures et des offres sous pli papier. Afin de simplifier le dépôt des offres, la réglementation ne fait plus obligation à l'opérateur économique, soumissionnant seul ou sous forme de groupement de signer l'offre présentée. La signature de l'offre ne sera ainsi exigée qu'au terme de la procédure afin de formaliser le marché conclu. Aucune signature n'est donc demandée pour le dépôt des candidatures et des offres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 233524217 📠
Adresse Internet: http://www.caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 083-197393 (2019-04-25)
Avis d'attribution de marché (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 968 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-481870
Se réfère à l'avis: 2019/S 083-197393
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Le lot 6 constitue un marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et service d'aide par le travail mentionnées aux articles L. 5213-13 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociales et des familles, ou à des structures équivalentes.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeur ou en quantité pour une prestation de service. Entretien des espaces naturels sur le pôle de proximité de Cherbourg-en-Cotentin.
Intitulé du lot: Espace naturel: Saint-Pierre-Église/ Montebourg
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commandes, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeur ou en quantité pour une prestation de service. Entretien des espaces naturels pour les pôles de proximité de…
… Saint-Pierre-Église/Montebourg.
… La Hague et Douve et Divette.
… Cœur du Cotentin.
Intitulé du lot: Espace naturel: côtes des Isles, vallée de l'Ouve
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commandes, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeur ou en quantité pour une prestation de service. Entretien des espaces naturels pour les pôles de proximité de…
… côtes des Isles et vallée de l'Ouve.
… Cherbourg-en-Cotentin.
Informations complémentaires:
Le lot 6 constitue un marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et service d'aide par le travail mentionnées aux articles L. 5213-13 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociales et des familles, ou à des structures équivalentes.
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Le lot 7 constitue un marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et service d'aide par le travail mentionnées aux articles L. 5213-13 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociales et des familles, ou à des structures équivalentes.
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Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commandes, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeur ou en quantité pour une prestation de service. Entretien des espaces naturels pour les pôles de proximité de la vallée de l'Ouve.
Intitulé du lot: Espace aménagé: Saint-Pierre-Église — Val-de-Saire
Brève description:
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commandes, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeur ou en quantité pour une prestation de service. Entretien des espaces naturels pour les pôles de proximité de…
… Saint-Pierre-Église et Val-de-Saire.
… Montebourg.
… La Hague.
… Côtes des Isles.
Description des options: Accord-cadre reconductible 3 fois
Brève description:
Accord-Cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commandes, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeur ou en quantité pour unes prestation de service. Entretien des digues
Accord-cadre avec un seul opérateur, avec émission de bons de commandes, sans minimum ni maximum, que ce soit en valeur ou en quantité pour unes prestation de service. Interventions STEP plantées de roseaux.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Pôles de proximité de Saint-Pierre-Église/Montebourg.
Pôle de proximité de La Hague/Douve et Divette.
Pôle de proximité de côtes des Isles/vallée de l'Ouve.
Pôle de proximité Cherbourg-en-Cotentin.
Pôle de proximité de Cœur du Cotentin
Pôle de proximité de Saint Pierre Eglise — Val de Saire.
Pôle de proximité Côtes des Isles.
Sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-02 📅
Nom: MC Élagage
Numéro d'enregistrement national: 79167341100025
Adresse postale: 63 rue Saint-Malo
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
Pays: France 🇫🇷
Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 2 558 EUR 💰
7217.60 EUR 💰
Nom: AGRI Tantel
Numéro d'enregistrement national: 80175515800012
Adresse postale: 48 rue Ecoute S'Il Pleut
Valeur totale du marché: 23942.20 EUR 💰
4 538 EUR 💰
Nom: Actp
Numéro d'enregistrement national: 33272482200082
Adresse postale: 567 rue Jean Bouin
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50110
Valeur totale du marché: 431872.80 EUR 💰
Nom: ESAT Les Ateliers de Beaulieu mandataire du groupement ESAT/Handi Green
Numéro d'enregistrement national: 32671459900080
Adresse postale: ZA d'Armanville — BP 302
Nom: Handi Green
Numéro d'enregistrement national: 79043724800020
Adresse postale: 8 rue du Facteur Chausse
Valeur totale du marché: 221648.40 EUR 💰
Nom: Sarl amiot
Numéro d'enregistrement national: 50909297900020
Valeur totale du marché: 85690.40 EUR 💰
83231.92 EUR 💰
Nom: SARL Amiot
Valeur totale du marché: 128 260 EUR 💰
362148.64 EUR 💰
78 800 EUR 💰
38 164 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
2
Source: OJS 2019/S 198-481870 (2019-10-09)
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Région:
France Normandie Basse-Normandie Manche
Fournisseurs:
ACTP agri tantel ESAT Les Ateliers de Beaulieu mandataire... handi Green MC Élagage SARL AMIOT
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts Entretien de pelouses décoratives ou... Services d'entretien de terrains Services d'exposition florale