Maintenance et entretien des fontaines de la ville de Montpellier

Montpellier Méditerranée Métropole

Le présent marché a pour objet l'entretien des fontaines et bassins d'agréments de la ville de Montpellier. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et un opérateur économique. L'accord-cadre est composé de 2 lots:
— lot 1 Maintenance électromécanique des fontaines,
— lot 2 Entretien des fontaines.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Veolia Eau

Qui ?

• Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-13	Avis de marché
2019-04-09	Informations complémentaires
2019-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement des eaux de surface
Numéro de référence: M8D5254EA
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien des fontaines et bassins d'agréments de la ville de Montpellier. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 — lot 1 Maintenance électromécanique des fontaines, — lot 2 Entretien des fontaines. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement des eaux de surface 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de pompes 📦
Services de traitement des eaux de surface 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 1 place Georges Frêche
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33 467136484 📞
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-13 📅
Date limite de soumission: 2019-04-18 📅
Date de publication: 2019-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 054-124643
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien des fontaines et bassins d'agréments de la ville de Montpellier. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1

— lot 1 Maintenance électromécanique des fontaines,

— lot 2 Entretien des fontaines.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Valeur totale estimée: 2 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance électromécanique des fontaines
Numéro du lot: 1
Brève description: Le présent lot a pour objet la maintenance électromécanique des fontaines.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Description des options: Marché négocié au sens de l'article 30.I.7
Intitulé du lot: Entretien des fontaines
Numéro du lot: 2
Brève description: Le présent lot a pour objet l'entretien des fontaines de la ville.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015. cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2434000170002
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Si l'accord-cadre arrive à son terme 2023, sinon 2020, 2021 ou 2022.

Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur https://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessus. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plate-forme internet. La signature électronique des documents n'est pas requise.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 054-124643 (2019-03-13)

Informations complémentaires (2019-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien des fontaines et bassins d'agréments de la ville de Montpellier. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et un opérateur économique. L'accord-cadre est composé de 2 lots: — lot 1 Maintenance électromécanique des fontaines, — lot 2 Entretien des fontaines. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-09 📅
Date limite de soumission: 2019-04-25 📅
Date de publication: 2019-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 073-173622
Se réfère à l'avis: 2019/S 054-124643
Numéro JO-S: 73

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période

successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Source: OJS 2019/S 073-173622 (2019-04-09)

Avis d'attribution de marché (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'entretien des fontaines et bassins d'agréments de la ville de Montpellier. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 application de l'article 78 du décret n — lot 1 Maintenance électromécanique des fontaines, — lot 2 Entretien des fontaines. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Valeur totale du marché: 2 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Marché de travaux

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-351063
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

L'analyse des offres a été faite au regard d'un détail quantitatif estimatif. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi. Pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques, Virginie Peris, tél.: +33 467136242, courriel: v.peris@montpellier3m.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

application de l'article 78 du décret n

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date indiquée dans l'ordre de service de démarrage.

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Nom: Veolia Eau
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 143-351063 (2019-07-23)

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